Rechercher un journal, un article
Journal n°8067
du 4 mai 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
Du 10 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum
Du 10 ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FENDI MONACO S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ... société prend la dénomination de « FENDI MONACO S.A.M. ».
Article 3
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3236 du 21 octobre 2013 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2013/2014, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation ... raison de l’urgence, le présent arrêté sera affiché à la porte de la Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
Art. 3.
Une ampliation ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Etude Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco « HAWK MANAGEMENT (MONACO) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ... francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
association, dont le siège est situé à Monaco, 22, quai Jean-Charles Rey, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«de rassembler les vétérinaires exerçant une activité libérale en Principauté ... association, dont le siège est situé à Monaco, 22, quai Jean-Charles Rey, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«de rassembler les vétérinaires exerçant une activité libérale en Principauté ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Modification aux Statuts - Augmentation de capital - Réduction de capital
"MONEGASQUE DES ONDES" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2002, les actionnaires de la société anonyme "MONEGASQUE DES ONDES", ayant son siège 6 bis, quai Antoine 1er, à Monaco ont décidé ... I. - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2002, les actionnaires de la société anonyme "MONEGASQUE DES ONDES", ayant son siège 6 bis, quai Antoine 1er, à Monaco ont décidé ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « TECHN'ART » (Société Anonyme Monégasque) - Modification de l'objet social
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 9 septembre 2019, les actionnaires de la société anonyme monégasque « TECHN'ART », ayant son siège « Patio Palace », 41, avenue Hector Otto ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 9 septembre 2019, les actionnaires de la société anonyme monégasque « TECHN'ART », ayant son siège « Patio Palace », 41, avenue Hector Otto ... S.A.R.L. ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DOLCE VITA » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 8 novembre 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « DOLCE VITA », ayant son siège 47/49, boulevard d'Italie, à ...
I.-
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 8 novembre 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « DOLCE VITA », ayant son siège 47/49, boulevard d'Italie, à ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SL Services » en abrégé « SLS » - (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « SL Services » en abrégé « SLS ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ... Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « SL Services » en abrégé « SLS ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-377 du 31 juillet 2009 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-399 du 5 août 2004 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
,06 € à compter du 1er juillet 2004.
ART. 2.
L'arrêté ministériel n° 2003-413 du 31 juillet 2003, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ... ,06 € à compter du 1er juillet 2004.
ART. 2.
L'arrêté ministériel n° 2003-413 du 31 juillet 2003, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-53 du 29 janvier 2003 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants
la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés, pour ... la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 janvier 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont nommés, pour ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-413 du 31 juillet 2003 fixant le montant de la base d'évaluation
pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages
ou éléments de rémunération
,00 € à compter du 1er juillet 2003.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2002-458 du 29 juillet 2002, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ... ,00 € à compter du 1er juillet 2003.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2002-458 du 29 juillet 2002, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-365 du 18 juillet 2005 fixant le montant de la base
d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement
de certains avantages ou éléments de rémunération.
intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,11 € à compter du 1er ... intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,11 € à compter du 1er ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1.789 du 30 mai 2008 portant autorisation d'occupation privative de la voie publique à l'occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
cadre des animations estivales du 22 juin 2008 au 3 septembre 2008.
ART. 2.
Le présent arrêté est délivré sous réserve des lois, règlements en vigueur ou à intervenir en la matière, du respect des ... 9 ... cadre des animations estivales du 22 juin 2008 au 3 septembre 2008.
ART. 2.
Le présent arrêté est délivré sous réserve des lois, règlements en vigueur ou à intervenir en la matière, du respect des ...