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Journal n°1001 du 4 septembre 1877
, rue du cours et 1.110141111R-AGENCE .1twal A. rue Giollredo, 1, près la pl. Masséna à è'AGENCE-RALGHLTTE, place du Jardin Public, 3 I Les abonnements eotoptent du ter et (III 1(1 de chaque mois et ...
Journal n°0721 du 16 avril 1872
.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10 A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours. à l ...
Journal n°5145 du 14 mai 1956
; c) refus d'exéCuter une sanction, prévue à l'article 16 ei-dessOus, ou obstacle apporté à son exécution. En cas de récidive, le tribunal pourra prononcer la confiscation du véhicule avec lequel l ...
Journal n°1347 du 27 mai 1884
. la ligne 50 t)e traite de gre a gré pour les autres insertions On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du ...
Journal n°6475 du 30 octobre 1981
circulation routière faite à Vienne le 8 novembre 1968 et l'Accord européen complétant ladite Convention fait à Genève le la mai 1971 ; Vu l'arrêté ministériel n° 75-3 du 9 janvier 1975 portant désignation ...
Journal n°1334 du 19 février 1884
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1. A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, I. près la pi. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les ...
Journal n°5877 du 15 mai 1970
Logement: Charles GIORDANO. LOCAUX VACANTS Avis aux prioritaires. Adresse Composition Affichage du i au 9, rue Grimaldi 1 pièce, cuisine, w.c. en commun 5-5-70 a5-5-70 L'Administrateur des ...
Journal n°8068 du 11 mai 2012
). Ordonnance Souveraine n° 3.770 du 4 mai 2012 portant nomination d’un Chef de Section à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 918). VENDREDI 11 MAI 2012 INSERTIONS LÉGALES la ligne hors taxe ...
Journal n°2901 du 21 octobre 1913
l'exploitation de l'embranchement reliant ,le quai Sud du Port de Monaco à la gare de marchand ises. 'CONGRÈS : Compte rendu du XXe Congrès -Universel de la Paix et de la lie Assemblée de la ...
Journal n°3065 du 12 décembre 1916
monégasque nommé Gillo, — trio constituant pour ainsi (lire les boursiers musicaux de la Principauté pour 1730. C'est à propos du grand Guignon, pendant son séjour à Paris, que le Prince écrivait le 3 ...
Journal n°4905 du 8 octobre 1951
Horaires 40 h. par semaine (173 h. 33 par mois) 16.683 8.342 10,010 11 . 678 13.346 45 h. par semaine (195 h. par mois dont 22 majorées • à 25 % 19.288 9.644 11.573 13.502 15.430 20 850 10.425 12 ...
Journal n°3416 du 26 juin 1923
'une souscription publique et le reste est à la générosité de S. A. S. le Prince Louis U. Sa dimension totale est de 7m 5o sur 7'n 5o à la base et de 9m de hauteur. Il sera construit en marbre blanc de Carrare ...
Journal n°6738 du 14 novembre 1986
'ordonnance souveraine ne 7.464 du 28 juillet 1982 et aux articles 1 à 22 de l'arrêté ministériel tic 84-278 du 3 mai 1984. ART. 20 Les coir missions paritaires ont compétence pour connaître de toute question ...
Journal n°6568 du 12 août 1983
, modifiée par Nos ordonnances n° 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3 ...
Journal n°7196 du 25 août 1995
octobre 1995 de 9 h 30 à 19h00. La circulation (les piétons autres que ceux relevant de l'Organisation du I" Rallye Monte-Carlo de Véhicules Electriques 1995 est interdite sur le quai Albert I". Art. 3 ...
Journal n°1862 du 10 avril 1894
ont renoncer à la course. SIXIÈME COURSE : Régionale Consolation, 4,200 m. ler. Reboul Tony, 8' 10" 8/10, 50 fr. ; 2e, Parmac, 8' 12", 40 fr. ; 3e, Jacquin, 9', 30 fr. ; 4e, Xhrouet, 9' 1 ...
Journal n°1206 du 23 août 1881
..... 50. On traite de gre a gré pour les autres insertions Annonces On s'abonne, pou) la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, éditeur de musique du ...
Journal n°2333 du 24 mars 1903
. - - L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA MOU V EM ENT DU POE T DE MONACO Arrivées du 14 au 22 Mars 1903 GÊNES, vapeur, Cobra, allem., e. Brunswig, passagers. SAN REMO, y. à vap., Boris, angl.. c ...
Journal n°5484 du 12 novembre 1962
" octobre 1962, à 320 NF. le montant du salaire mensuel de base prévu par l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947. Les salaires ou rémunérations supérieurs au quadruple du salaire de base né sont ...
Journal n°5388 du 9 janvier 1961
du Théâtre National de l'Opéra de Paris à Monte- . Carlo (p. 50). Conférence sur les manuscrits de la Mer Morte (p. 50). INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 51 d 54), 30 JOURNAL DE MONACO Lundi 9 ...
Journal n°4376 du 4 septembre 1941
.40 Cornichons moyens de 20 à 90 au kilo » 400 le kilo 2.30 3.50 5.80 '7 60 3.80 Cornichons petits plus de 90 au kilo., » 600 0.80 1.35 9.00 7.50 6.40 '7.80 8.90 11.10 Cornichons du Midi, gros moins de » 250 ...
Journal n°5346 du 21 mars 1960
bénéficiaires domiciliés en France et 'à des Frarçais domicilieS en Principauté depuis moins de Cinq ans. III. — TRAITEMENTS ET SALAIRES En application de l'Ordonnance Souventine n° 3.077 du 18 août 1945, c ...
Journal n°0727 du 28 mai 1872
50. On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Rilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue ...
Journal n°5812 du 14 février 1969
.N., épouse S. née le 21 janvier 1946 à Juvisy-sur-Orge, de nationalité française, sans domicile connu, a été condamnée à 3 mois d'emprisonrement (par défaut) pour abus de confiance. — C.J.P., né le 22 ...
Journal n°4566 du 19 avril 1945
, prévue par l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n2 .9M, du 4 janvier 1945, se tiendra le vendredi 20 avril, à 20 :h.- 30, dans les locaux de là Chambre Consultative, 17, rue Suffren Reymond. L ...
Journal n°7729 du 11 novembre 2005
2 novembre 2005 régle- mentant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 9e Marathon de Monaco et des Riviera et du 3e 10 kilomètres de Monaco (p. 2123). Arrêté ...
Journal n°5654 du 4 février 1966
.887, du 20 juillet 1962, n° 2.995, du 28 mai 1963, n° 3.180 et 3.182, du 11. mai 1964, n° 3.200, du 15 juin. 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, 9 juillet 1964, a° 3.292, du 26 féVrier 1965 et n ...
Annexes 1980 du 31 décembre 1980
.79.1218. Demande déposée le 30 mai 1978 par : Monsieur Pierre STAEMPFLI demeurant à Monte-Carlo (Princi- . Vendredi Pr Février 1980 JOURNAL DE MONACO 3 Classe C 07, division o). N° 1338.79.1223. (Voir ...
Annexes 1963 du 31 décembre 1963
. - Strada Vigentina - Pavie (Italie). N° 80 A, 80 B et 80 C. — 3 insignes du Yacht Club de Monaco. Dépôt effectué k 30 octobre 1962 par le YACHT CLUB DE MONACO - Avenue de Monte-Carlo Monte ...
Journal n°6567 du 5 août 1983
Travailleurs Indépendants (p. 745). Arrêté Ministériel n° 83-380 du 28 juiliet 1983 fixant, à compter du ler juillet 1983, le montant minimum de la fraction de salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 ...
Journal n°4485 du 30 septembre 1943
; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 22 septembre 1943 ; Arrêtons : Atrrirr r PREMIF_R. I 1 est ajouté le terme c enfants s (pointure 18 a 27) à chacune des énumérations de genre d ...
Journal n°6936 du 31 août 1990
pièces, cuisine, w.c. et cave. Le loyer mensuel est de 3,000 F. Le délai d'affichage court du 22 août au 10 septembre 1990. — 52, boulevard du Jardin Exotique, Porte Palière face, composé de 4 ...
Journal n°4833 du 22 mai 1950
c011s9nurateur..et %ffltfflokelasns 1»nglalltVe Chaque ;emballage devra comporter en caractère merié,ou..par l'appOsition d'un timbre humide, le nom du bonder. ART. 5. Les bouchers devront placer à l ...
Journal n°6127 du 28 février 1975
anques 'mijoter dir lor janvier 1975 et ler février 1975'(p. 184). Circulaire n° 75-22 du 18 février 1975, relative à la situation générale de marché du travail au ler février 1975 (p. 184). 176 ...
Journal n°1822 du 4 juillet 1893
linge, commodes, tables de nuit, lits, tables, lyres et compteur à c'aZ b 9 bureau, tente, machine à coudre, etc., etc. Au comptant et 5 % en sus des enchères. Monaco. le 3 juillet 1893. L ...
Journal n°1240 du 25 avril 1882
Réçlames 50 à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Publie, 3 sis Mois e is. Trois Mois e te. Les abonnements comptent du ter et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. On traite de ...
Journal n°7330 du 20 mars 1998
. 423). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Direction du Travail et des Affaires Sociales. C01171ditliglié u° 98-11 du 6 mars'1998 relatif à'« rémunération minimale du personnel ...
Journal n°3179 du 18 février 1919
'heure normale sera rétablie le 5 octobre. ART. 3. — M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent AiTêté. Fait â Monaco, le. 13 février 1919. P. le Ministre d ...
Journal n°0980 du 10 avril 1877
.Poissonnibre,10 A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Un An.........12 franc» Réclames 50 ...
Journal n°5932 du 4 juin 1971
Ordonnance n° 3.626, du 12 août 1966, portant nomination d'un receveur adjoint des taxes et redevances à la Direction des Services Fiscaux; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 ...
Journal n°0990 du 19 juin 1877
cet établissement donneront une fête de nuit avec illuminations et feu d'artifice, à peu près semblable à celle du 3 donnée en l'honneur de nuire Saint-Père. C'est, pour ce motif que les préparatifs ...
Journal n°0912 du 21 décembre 1875
semaine précédente (stirtout pendant la nuit, due à l'état nuageux du ciel.— La température moyenne de la semaine qui a été, du 6 au 12 décembre, de 7 4, a atteint 9'3 pour la période du 13 au 19. 14 — 6 ...
Annexes 1997 du 31 décembre 1997
'obtenir à la requête du concessionnaire. CHAPITRE 3 Exploitation du service Article 9 Règlement du Service Les déversements à l'égout sont régis par l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre ...
Journal n°7687 du 21 janvier 2005
- bre 2004 relative à la modification des dispositions de l’article 10 de l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, publiée au ...
Journal n°2015 du 23 février 1897
seront rendus INSERTIONS Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces,> 25 cent, Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorrains 'tit Monaco, le *3 Février ...
Journal n°1350 du 17 juin 1884
MIMUMMIIIMM houille passagers. sable. id. id. id. id. id. id. id. id. Arrivées du 9 au 15 Juin 1884. NEWCASTLE, t.-m. Beppino A., ital., e. Romano, NICE, vapeur Niçois, fr., c. Ricci, CANNES, b. Virginie ...
Journal n°8104 du 18 janvier 2013
; Vu Notre ordonnance n° 3.784 du 22 mai 2012 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction de l’Environnement ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°2829 du 25 juin 1912
Antoine, Xhrouet Roger, 33 ; 6e, Barli Joseph, 3o ; 7e, Sangiorsio Jules, 13. C'est dimanche soir qu'a eu lieu la clôture du grand concours international de tir à la carabine et au pistolet Flobert 6mm ...
Journal n°2978 du 13 avril 1915
frappés d'opposition. Exploit de Me Vialon, huissier à Monaco, du 9 décembre 1914. Cinq Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22 ...
Journal n°5923 du 2 avril 1971
des Orchidées à Monte-Carlo; Vu la Loi no 609 du 11 avril 1956; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en date du 19 août 1963, rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des ...
Journal n°1248 du 27 juin 1882
mat. PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. VENTS ÉTAT DU CIEL 1 I du soir 1 du soir I du soir da mai., '"'"' I d3a sil; i d6a soir r I d9a ...
Journal n°5782 du 19 juillet 1968
16 janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles; Vu Notre Ordonnance n° 3.116, du 23 décertibre 1966, modifiant les Statuts de l'Ordre de Saint-Charles; Ordonnance Souveraine n° 4.073 du 9 ...
Journal n°7038 du 14 août 1992
VENDREDI 14 A0ü7(492 JOURNAL DE MONA SEJWICES D'ARCHIVES CENTRALES C SOMMAIRE LOIS Loi no 1.149 du 7 août 1992 portant fixation du budget de l'exercice 1992 (Rectificatif) (p. 895). Loi no 1 ...
Journal n°7173 du 17 mars 1995
commencera à 2 heures lu matin le dimanche 26 mars 1995 et prendra fin à 3 heures du matin !c dimanche 24 septembre 1995. ART. 2. I.es Conseillers de Gouvernement pour I' Intérieur, pour les Finances 't l ...
Journal n°4474 du 15 juillet 1943
régime qui sera intitulé « Régime n° 4 mi ne pourra faire double emploi avec le régime de suralimentation (R. T.) prévu à l'article 2 de l'Arrêté Ministériel du 3 juin 1942, sus vise ART. 3. La ...
Journal n°3991 du 10 mai 1934
Société Nouvelle des Autobus du Littoral, né le 9 juin 1888, à Pont-à-Mousson (Meurthe-Moselle), demeurant à Nice : 16 francs francs d'amende, pour infraction à la législation sur, la circulation. D. C.-A.-A ...
Journal n°1732 du 13 octobre 1891
profondeur du navire, à l'a vaut et à l'arrière, à 3 pour 100 au centre du navire. C'est ce qu'on pourrait appeler la marge de la ligne de sûreté. L'existence de cloisons longitudinales ne dispensera pas d ...
Journal n°5860 du 16 janvier 1970
Assurances de Paris l'Urbaine » en abrégé « L'U.A.P. L'Urbaine 1.A.R.D. » dont le siège est à Paris (9°) 39, rue Le Peletier; Vu la Loi a° 609 du 11 avril 1956; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en ...
Journal n°1608 du 28 mai 1889
tempête, lui brisa le mât à 1 mètre 50 du pont. C'est à partir de ce moment que commence l'odyssée de cette embarcation. Elle s'est trouvée en perdition, et il a fallu toute l'énergie du capitaine Page et ...
Journal n°6964 du 15 mars 1991
National (p. 282). Ordonnance Souveraine h' 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination d'une Assistante sociale à là Direction de l'Action-Sanitaire et Sociale (p. 282). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté ...

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Version 2018.11.07.14