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Journal n°7942 du 11 décembre 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “BULGARI MONTE-CARLO S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 20 mars 2009, les actionnaires de la société anonyme monégasque “BULGARI MONTE-CARLO S.A.M.” ayant son siège Avenue des Beaux Arts, à Monte ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 20 mars 2009, les actionnaires de la société anonyme monégasque “BULGARI MONTE-CARLO S.A.M.” ayant son siège Avenue des Beaux Arts, à Monte ...
Journal n°8394 du 10 août 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
adoptées portent sur l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion de l'Institut audiovisuel de Monaco » ainsi que sur les articles 5, 8, 16 et 17 des statuts lesquels ... adoptées portent sur l'article 1er relatif à la dénomination qui devient « Association pour la gestion de l'Institut audiovisuel de Monaco » ainsi que sur les articles 5, 8, 16 et 17 des statuts lesquels ...
Journal n°8221 du 17 avril 2015
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D’UNE ASSOCIATION
’article 2 relatif à l’objet qui est complété afin de permettre à l’association « d’effectuer des activités subaquatiques en relation avec la gestion des aires marines protégées » ainsi que sur une refonte des ... ’article 2 relatif à l’objet qui est complété afin de permettre à l’association « d’effectuer des activités subaquatiques en relation avec la gestion des aires marines protégées » ainsi que sur une refonte des ...
Journal n°7521 du 16 novembre 2001
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Décision du 6 novembre 2001
réservés aux nationaux", il est loisible au législateur de ne pas traiter tous les étrangers de la même manière dès lors qu'ils ne se trouvent pas tous dans la même situation au regard de l'objet direct des ... réservés aux nationaux", il est loisible au législateur de ne pas traiter tous les étrangers de la même manière dès lors qu'ils ne se trouvent pas tous dans la même situation au regard de l'objet direct des ...
Journal n°7350 du 7 août 1998
Modifications aux statuts - "LABORATOIRE FAMADEM" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration, le 2 avril 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "LABORATOIRE FAMADEM" réunis en assemblée générale ... I. - Dans le cadre des décisions prises par le Conseil d'Administration, le 2 avril 1998, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "LABORATOIRE FAMADEM" réunis en assemblée générale ...
Journal n°8618 du 25 novembre 2022
S.A.R.L. AB SECURITE CURTISOLAR-SOLAIRE & FERMETURE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 125.000 euros - Siège social : 34, boulevard du Jardin Exotique -Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 4 novembre 2020, il a été décidé la modification des statuts de la société ainsi qu'il suit : «  La société a pour objet : Vente et pose ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 4 novembre 2020, il a été décidé la modification des statuts de la société ainsi qu'il suit : «  La société a pour objet : Vente et pose ... S.A.R.L. AB SECURITE CURTISOLAR-SOLAIRE & FERMETURE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 125.000 euros - Siège social : 34, boulevard du Jardin Exotique -Monaco - MODIFICATION DE L ...
Journal n°8078 du 20 juillet 2012
GREFFE GENERAL - EXTRAIT TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco Audience du 28 juin 2012 - Décision du 4 juillet 2012
Requête de M. LI, tendant à l’annulation des décisions prises par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique en date des 2 et 11 août 2011 l’excluant de la ... Requête de M. LI, tendant à l’annulation des décisions prises par la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique en date des 2 et 11 août 2011 l’excluant de la ...
Journal n°7516 du 12 octobre 2001
Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "ROFAX" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social 6, boulevard Rainier III, le 23 mars 2001, les actionnaires de la société "ROFAX", réunis en assemblée générale extraordinaire ont ... I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social 6, boulevard Rainier III, le 23 mars 2001, les actionnaires de la société "ROFAX", réunis en assemblée générale extraordinaire ont ...
Journal n°8558 du 1 octobre 2021
MANEO MONACO S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : « Les Orangers » - 42 bis, boulevard du Jardin Exotique - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 1er juillet 2021, les associés ont décidé de modifier ainsi qu'il suit l'article 2 des statuts, relatif à l'objet social : « La société ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 1er juillet 2021, les associés ont décidé de modifier ainsi qu'il suit l'article 2 des statuts, relatif à l'objet social : « La société ... MANEO MONACO S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : « Les Orangers » - 42 bis, boulevard du Jardin Exotique - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8548 du 23 juillet 2021
ART & FASHION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 15-15 bis, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
et par voie de conséquence l'article 2 des statuts comme suit : « Tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : la création, l'achat, la vente en gros, demi-gros et au détail, de tous vêtements et ... modifier l'objet social et par voie de conséquence l'article 2 des statuts comme suit : « Tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : la création, l'achat, la vente en gros, demi-gros et au détail, de ... ART & FASHION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 15-15 bis, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL - MODIFICATION DE L ...
Journal n°7954 du 5 mars 2010
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. PREMUDA (MONACO)» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
à défaut, le ou les Commissaires aux Comptes, doivent convoquer d’urgence l’assemblée générale ordinaire des actionnaires à l’effet de compléter le Conseil. La durée des fonctions des administrateurs ... à défaut, le ou les Commissaires aux Comptes, doivent convoquer d’urgence l’assemblée générale ordinaire des actionnaires à l’effet de compléter le Conseil. La durée des fonctions des administrateurs ...
Journal n°7993 du 3 décembre 2010
CERTIFICAT D’IMMATRICULATION D’UN GROUPEMENT D’INTERET ECONOMIQUE PRINCIPAUTE DE MONACO DIRECTION DE L’EXPANSION ECONOMIQUE REPERTOIRE DU COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE Siège social : 9 rue du Gabian - MONACO
Loi n° 721 du 27 décembre 1961 ; Loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d’intérêt économique ; Ordonnance n°4528 du 10 août 1970 portant application de la loi n° 879 du 26 février ... Loi n° 721 du 27 décembre 1961 ; Loi n° 879 du 26 février 1970 relative aux groupements d’intérêt économique ; Ordonnance n°4528 du 10 août 1970 portant application de la loi n° 879 du 26 février ...
Journal n°7741 du 3 février 2006
Modification aux statuts - " AUSTRALIAN PEARL DISTRIBUTION S.A.M. " (Nouvelle dénomination : " AUTORE MONACO S.A.M. ") (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes de deux assemblées générales extraordinaires des 23 septembre 2004 et 4 octobre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " AUSTRALIAN PEARL DISTRIBUTION S.A.M. " ayant ... I. - Aux termes de deux assemblées générales extraordinaires des 23 septembre 2004 et 4 octobre 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " AUSTRALIAN PEARL DISTRIBUTION S.A.M. " ayant ...
Journal n°7857 du 25 avril 2008
Modification aux statuts - "S.A.R.L. AMS" au capital de 20.000 euros Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte Monaco
dehors de la Principauté de Monaco ; - L'achat, la concession, la vente et la gestion de marques, de droits d'image et de sponsoring, et de tous droits de propriété intellectuelle dans le domaine des ... dehors de la Principauté de Monaco ; - L'achat, la concession, la vente et la gestion de marques, de droits d'image et de sponsoring, et de tous droits de propriété intellectuelle dans le domaine des ...
Journal n°7802 du 6 avril 2007
MODIFICATIONS AUX STATUTS - "SOCIETE MONEGASQUE DE DISTRIBUTIONS INDUSTRIELLES" en abrégé "SOMINEX" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco
I.- Aux termes d'une délibération prise au siège social, 16, rue des Orchidées, le 17 octobre 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE DISTRIBUTIONS ... I.- Aux termes d'une délibération prise au siège social, 16, rue des Orchidées, le 17 octobre 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE DISTRIBUTIONS ...

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Version 2018.11.07.14