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Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.686 du 24 juin 2008 portant nomination d'un Administrateur
à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
AUBERT, Administrateur à la Direction de l'Expansion Economique, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d ... AUBERT, Administrateur à la Direction de l'Expansion Economique, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.535 du 16 octobre 2002 instituant
la carte d'identité monégasque.
certifiant l'identité de son titulaire. Elle s'intitule "CARTE D'IDENTITE - NATIONALITE MONEGASQUE".
La carte d'identité est délivrée, sans condition d'âge, sous réserve des dispositions des articles 3 et 4 ... certifiant l'identité de son titulaire. Elle s'intitule "CARTE D'IDENTITE - NATIONALITE MONEGASQUE".
La carte d'identité est délivrée, sans condition d'âge, sous réserve des dispositions des articles 3 et 4 ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.261 du 10 avril 2013 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
de la Coopération Internationale, est nommé en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... de la Coopération Internationale, est nommé en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.682 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Isabelle Passeron, épouse Rouanet, est nommée en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ... ’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Isabelle Passeron, épouse Rouanet, est nommée en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Ordonnance souveraine n° 4.725 du 21 février 2014 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Ordonné et Ordonnons :
M. Lionel SCHUTZ, Secrétaire Général du Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération, est nommé en qualité de Chargé de Mission à la Direction des ... Ordonné et Ordonnons :
M. Lionel SCHUTZ, Secrétaire Général du Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération, est nommé en qualité de Chargé de Mission à la Direction des ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.101 du 13 octobre 2016 portant nomination d'un Garçon de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
, Garçon de Bureau au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... , Garçon de Bureau au Secrétariat du Département des Relations Extérieures et de la Coopération, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.059 du 20 novembre 2012 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Général à l’Inspection Générale de l’Administration, est nommé en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d ... Général à l’Inspection Générale de l’Administration, est nommé en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.668 du 23 décembre 2015 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
, Chef du Service des Titres de Circulation, est nommé en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 4 janvier 2016.
Notre ... , Chef du Service des Titres de Circulation, est nommé en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 4 janvier 2016.
Notre ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.349 du 27 mai 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées.
:
"Paragraphe II - Cette taxe est due à raison de la livraison aux consommateurs, de boissons d'une teneur en alcool supérieure à 25 % vol.
Elle est acquittée pour le compte des consommateurs par les ... la Communauté Européenne autre que la France, respectivement mentionnés aux articles 7, 8, 9 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 10.739 du 14 décembre 1992 qui livrent directement ces boissons aux ... Ordonnance Souveraine n° 15.349 du 27 mai 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées. ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.382 du 28 septembre 2009 portant nomination d’un Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Section au Service des Parkings Publics, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Notre Secrétaire ... Section au Service des Parkings Publics, est nommé en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er septembre 2009.
Notre Secrétaire ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.925 du 23 novembre 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.116 du 14 septembre 2018 portant création de l'Institut de Formation d'Aides-Soignants, modifiée.
27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ... décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics ... Ordonnance Souveraine n° 8.925 du 23 novembre 2021 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.116 du 14 septembre 2018 portant création de l'Institut de Formation d'Aides-Soignants, modifiée. ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.997 du 22 juillet 2016 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Caillaud, Chef de Bureau au Conseil National, est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 20 juillet 2016.
Notre ... Caillaud, Chef de Bureau au Conseil National, est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 20 juillet 2016.
Notre ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.214 du 23 décembre 2016 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
, Chef de Section au Conseil National, est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ... , Chef de Section au Conseil National, est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.993 du 22 juillet 2016 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Raynaud, Chef de Bureau au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er mai 2016.
Notre Secrétaire ... Raynaud, Chef de Bureau au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er mai 2016.
Notre Secrétaire ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.218 du 19 mars 2013 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
, épouse LARINI, Chargé de Mission au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... , épouse LARINI, Chargé de Mission au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...