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Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.109 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles
'Association Jeune J'Ecoute,
Gilbert BRESSON, Directeur des Services Fiscaux,
Christian CARPINELLI, Commissaire de police à la Direction de la Sûreté Publique,
Mmes
Evelyne CATTALANO, épouse GENTA ... BOISSON, Président de l'Association Jeune J'Ecoute,
Gilbert BRESSON, Directeur des Services Fiscaux,
MM.
Christian CARPINELLI, Commissaire de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Ordonnance Souveraine n° 15.109 du 18 novembre 2001 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.969 du 18 septembre 2003 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Fabienne GROSJEAN-PORTIER, épouse BLANCHY, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Fabienne GROSJEAN-PORTIER, épouse BLANCHY, est nommée dans l'emploi de Sténodactylographe à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.087 du 21 janvier 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
» sont remplacés par les mots : «d’un régime mentionné au 2° du I de l’article 50 A du Code des taxes».
b) Au second alinéa, après les mots : «Direction des services fiscaux chargée de la gestion des ... » sont remplacés par les mots : «d’un régime mentionné au 2° du I de l’article 50 A du Code des taxes».
b) Au second alinéa, après les mots : «Direction des services fiscaux chargée de la gestion des ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.605 du 19 juillet 2019 prononçant l'exclusion temporaire de fonction d'une fonctionnaire.
1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.244 du 20 janvier 2017 portant nomination d'une Secrétaire-hôtesse à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 6.244 du 20 janvier 2017 portant nomination d'une Secrétaire-hôtesse à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Ordonnance Souveraine n° 7.605 du 19 juillet 2019 prononçant l'exclusion temporaire de fonction d'une fonctionnaire. ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.555 du 11 janvier 2010 portant création d’une Direction des Communications Electroniques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.633 du 25 septembre 1998 portant création d’une Direction du Contrôle des Concessions et des ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 13.633 du 25 septembre 1998 portant création d’une Direction du Contrôle des Concessions et des ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.513 du 23 septembre 2002 portant nomination de Lieutenants-inspecteurs de police.
, Inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommées Lieutenants-inspecteurs de police.
Mlles Isabelle CASTELLI, Mylène DARGENT, Karine LABORDE-GRECHE, Alexandra LE NOAC'H, Nathalie ... , Inspecteurs de police à la Direction de la Sûreté Publique, sont nommées Lieutenants-inspecteurs de police.
Mlles Isabelle CASTELLI, Mylène DARGENT, Karine LABORDE-GRECHE, Alexandra LE NOAC'H, Nathalie ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.768 du 21 mars 2016 portant nomination d’un Employé de Bureau à la Direction de l’Environnement
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mars 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.788 du 18 juin 2010 portant nomination d’un Chef de Division à la Direction de l’Aménagement Urbain
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juin 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.456 du 7 octobre 2004 sur la recherche scientifique dans les zones maritimes monégasques et les dispositions communes aux diverses activités d'exploration, d'exploitation et de recherches.
internationales compétentes, les dispositions envisagées en ce qui concerne la participation des organismes scientifiques monégasques aux programmes de recherche envisagés et le descriptif des renseignements ... internationales compétentes, les dispositions envisagées en ce qui concerne la participation des organismes scientifiques monégasques aux programmes de recherche envisagés et le descriptif des renseignements ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.674 du 10 juin 2008 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 633 du 10 août 2006
répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la ... répression du financement du terrorisme du 9 décembre 1999 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu la ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.545 du 10 mai 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière.
Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 mai 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons ... Ordonnance Souveraine n° 10.545 du 10 mai 2024 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière. ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.235 du 7 août 2007 portant composition
du Conseil de la Mer
:
Sont nommés membres du Conseil de la Mer, pour une durée de trois ans :
M.
Philippe LEBLANC, Chef de la Division de Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant ... :
Sont nommés membres du Conseil de la Mer, pour une durée de trois ans :
M.
Philippe LEBLANC, Chef de la Division de Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.510 du 23 septembre 2002 portant nomination de Commandants-inspecteurs de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Roger LANFRANCHI, Inspecteur divisionnaire de police, Chef de la division de l'administration et de la formation à la Direction de la Sûreté Publique ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Roger LANFRANCHI, Inspecteur divisionnaire de police, Chef de la division de l'administration et de la formation à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.889 du 18 février 1999 relative à la réglementation applicable aux établissements de crédit de la Principauté
.
A l'effet exclusif d'assurer le strict respect des accords passés, les articles qui suivent comportent des références directes à la Banque Centrale Européenne et aux règlements qu'elle adopte en vertu ... .
A l'effet exclusif d'assurer le strict respect des accords passés, les articles qui suivent comportent des références directes à la Banque Centrale Européenne et aux règlements qu'elle adopte en vertu ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.911 du 29 septembre 2010 portant composition du Conseil de la Mer
. Alain Van Den Corput, Commandant Principal- Inspecteur, Chef de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant du Département de l ... . Alain Van Den Corput, Commandant Principal- Inspecteur, Chef de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant du Département de l ...