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Journal n°7536
du 1 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-143 du 21 février 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ALSATEX".
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 19 septembre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 19 septembre 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°7541
du 5 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-207 du 28 mars 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"HSBC REPUBLIC BANK (MONACO) S.A.".
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 19 décembre 2001 ;
Vu les articles ... eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 19 décembre 2001 ;
Vu ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-77 du 14 février 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE EUROPEENNE MOBILIERE ET IMMOBILIERE" en abrégé "S.E.M.I.".
19 mai 2000 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n° 340 ... 19 mai 2000 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l'ordonnance-loi n ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-232 du 5 avril 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AMBIANCE PUBLICITE S.A."en abrégé "A M P S A"
pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 19 octobre 2000 ;
Vu ... des pouvoirs à eux confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 19 octobre ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-603 du 15 novembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SEAWAY S.A.M."
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 19 juillet 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 19 juillet 2001 ;
Vu les articles 16 et 17 de l ...
Journal n°7690
du 11 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-90 du 3 février 2005 autorisant la modification des statuts
de la société anonyme monégasque dénommée " S.A.M. MISAKI "
'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... 'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-180 du 27 mars 2008 approuvant la modification apportée aux statuts de l'association dénommée "Club Bouliste du Rocher"
cours de l'assemblée générale du 19 janvier 2008 de ce groupement, qui s'intitule désormais "Club Bouliste du Rocher Denis Ravera".
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est ... cours de l'assemblée générale du 19 janvier 2008 de ce groupement, qui s'intitule désormais "Club Bouliste du Rocher Denis Ravera".
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-186 du 6 mars 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "NORTH ATLANTIC SOCIETE D'ADMINISTRATION S.A.M.".
du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 5 des statuts ... du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 février 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 5 des statuts ...
Journal n°7597
du 2 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-269 du 25 avril 2003 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION DES FRANCAIS DE MONACO".
" ;
Vu les arrêtés ministériels n° 77-289 du 19 juillet 1977, n° 80-284 du 20 mai 1980 et n° 90-538 du 24 octobre 1990 portant autorisation des modifications apportées aux statuts de l'association ;
Vu ... " ;
Vu les arrêtés ministériels n° 77-289 du 19 juillet 1977, n° 80-284 du 20 mai 1980 et n° 90-538 du 24 octobre 1990 portant autorisation des modifications apportées aux statuts de l'association ;
Vu ...
Journal n°7620
du 10 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-506 du 2 octobre 2003 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée : "Association Sportive de Monaco".
ministériels n° 75-440 du 20 octobre 1975, n° 81-520 du 19 octobre 1981, n° 86-257 du 2 mai 1986 et n° 2000-441 du 20 septembre 2000 ayant successivement approuvé les modifications des statuts de l ... ministériels n° 75-440 du 20 octobre 1975, n° 81-520 du 19 octobre 1981, n° 86-257 du 2 mai 1986 et n° 2000-441 du 20 septembre 2000 ayant successivement approuvé les modifications des statuts de l ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-352 du 12 juin 2003 approuvant les modifications apportées aux
statuts de l'association dénommée
"ASSOCIATION GENERALE DES FEDERATIONS INTERNATIONALES DE SPORTS".
" ;
Vu les arrêtés ministériels n° 85-046 du 30 janvier 1985, n° 93-225 du 16 avril 1993 et n° 99-79 du 19 février 1999 portant approbation des nouveaux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION ... " ;
Vu les arrêtés ministériels n° 85-046 du 30 janvier 1985, n° 93-225 du 16 avril 1993 et n° 99-79 du 19 février 1999 portant approbation des nouveaux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-290 du 4 juin 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "UNIVERSITY OF SOUTHERN EUROPE MANAGEMENT S.A.M.".
du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 1er des statuts ... du 11 mars 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 1er des statuts ...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-291 du 4 juin 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. - E.G.M. MONTE-CARLO".
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 3 des statuts (objet social) ;
résultant des ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mai 2004 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Est autorisée la modification :
- de l'article 3 des statuts (objet social) ;
résultant des ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-247 du 3 avril 2003 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "CLUB BOULISTE DU ROCHER".
" ;
Vu la requête présentée le 3 mars 2003 par l'association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont approuvées les ... " ;
Vu la requête présentée le 3 mars 2003 par l'association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont approuvées les ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-250 du 3 avril 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE LES AMBASSADEURS".
1942 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont autorisées les modifications :
- de l'article 1er des statuts relatif à ... 1942 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 mars 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont autorisées les modifications :
- de l'article 1er des statuts relatif à ...