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Journal n°8325
du 14 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.338 du 6 avril 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.164 du 12 janvier 2015 portant nomination du Premier Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.164 du 12 janvier 2015 portant nomination du Premier Secrétaire à l'Ambassade de Monaco en ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.945 du 22 octobre 2010 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France
Ambassade en France.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en ... Ambassade en France.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en ...
Journal n°7690
du 11 février 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.665 du 7 février 2005 portant nomination de l'Ambassadeur
Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président
de la République Fédérale d'Allemagne.
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept février deux mille cinq.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le sept février deux mille cinq.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.422 du 26 novembre 2007 portant nomination de
l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès
de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas
Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 2.007 du 17 décembre 2008 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre
auprès de la Principauté d’Andorre.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... auprès de la Principauté d’Andorre.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.045 du 26 janvier 2009 portant nomination et titularisation d’un Conseiller auprès de l’Ambassade de Monaco en France
le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six janvier deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ... le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-six janvier deux mille neuf.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.786 du 29 août 2008 portant nomination d’un Conseiller de l’Ambassade de Monaco aux Etats-Unis d’Amérique
’Amérique.
Cette nomination prend effet à compter du 8 septembre 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... ’Amérique.
Cette nomination prend effet à compter du 8 septembre 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.141 du 7 avril 2009 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la Fédération de Russie
auprès de Monsieur le Président de la Fédération de Russie.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... auprès de Monsieur le Président de la Fédération de Russie.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.042 du 5 novembre 2003 portant nomination
de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire
auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas
Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.873 du 17 juillet 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse le Prince Régnant du Liechtenstein
, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept juillet deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
... , de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept juillet deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.874 du 17 juillet 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse
Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.875 du 18 juillet 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne.
Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi d'Espagne.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.448 du 24 septembre 2004 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Plénipotentiaire auprès du Conseil Fédéral Suisse.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.971 du 24 septembre 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand Duc de Luxembourg
l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre septembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
... l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre septembre deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
...
Journal n°7614
du 29 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.942 du 22 août 2003 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux août deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
P ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux août deux mille trois.
RAINIER.
Par le Prince,
P ...