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Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.352 du 10 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié de Sciences de la Vie et de la Terre dans les établissements d'enseignement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 363 du 10 janvier 2006 rendant exécutoires les Amendements aux articles 24 et 25 de la Constitution de l'Organisation Mondiale de la Santé, adoptés à Genève le 16 mai 1998 par la résolution WHA 51.23 de la Cinquante-et-Unième Assemblée Mondiale de la Santé.
et 25 de la Constitution de l'Organisation Mondiale de la Santé signée à New York le 22 juillet 1946, adoptés par la résolution WHA 20.36 de la Vingtième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 1967 ... et 25 de la Constitution de l'Organisation Mondiale de la Santé signée à New York le 22 juillet 1946, adoptés par la résolution WHA 20.36 de la Vingtième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 1967 ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
Ordonnance Souveraine n° 128 du 2 août 2005 rendant exécutoire le Protocole sur l'intervention en haute mer en cas de pollution par des substances autres que les hydrocarbures adopté à Londres le 2 novembre 1973, relatif à la Convention de 1969 sur l'intervention en haute mer en cas d'accident entraînant ou pouvant entraîner une pollution par les hydrocarbures.
'intervention en haute mer en cas d'accident entraînant ou pouvant entraîner une pollution par les hydrocarbures, faite à Bruxelles le 29 novembre 1969 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... 'intervention en haute mer en cas d'accident entraînant ou pouvant entraîner une pollution par les hydrocarbures, faite à Bruxelles le 29 novembre 1969 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8094
du 9 novembre 2012
Avis de vacance d’emplois n° 2012-71 à la Patinoire dépendant du Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants à la Patinoire, dépendant du Service Municipal des Sports et ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître que les emplois suivants seront vacants à la Patinoire, dépendant du Service Municipal des Sports et ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.773 du 28 août 2008 rendant exécutoire l’Amendement de l’annexe 2 de l’Accord sur la Conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S.) relative à l’emploi des filets dérivants, adopté à Dubrovnik le 25 octobre 2007
la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S.) relative à l’emploi des filets dérivants, ayant été adopté à Dubrovnik le 25 octobre 2007 lors de la réunion des parties ... la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S.) relative à l’emploi des filets dérivants, ayant été adopté à Dubrovnik le 25 octobre 2007 lors de la réunion des parties ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
"SOCIETE D'EXPLOITATION DU FORUM GRIMALDI"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée "SOCIETE D'EXPLOITATION DU FORUM GRIMALDI" au capital de UN MILLION DE FRANCS et avec siège social "Les Terrasses", numéro 2, avenue de Monte-Carlo, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY ... dénommée "SOCIETE D'EXPLOITATION DU FORUM GRIMALDI" au capital de UN MILLION DE FRANCS et avec siège social "Les Terrasses", numéro 2, avenue de Monte-Carlo, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
'avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence WESTROPE, 22, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.50.67.99,
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ... 'avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence WESTROPE, 22, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.50.67.99,
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ...
Journal n°7754
du 5 mai 2006
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Mme PICHON Marie-Thérèse, 6, boulevard d'Italie, tél. 93.50.88.39,
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis ... recommandée avec demande d'avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Mme PICHON Marie-Thérèse, 6, boulevard d'Italie, tél. 93.50.88.39,
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Avis de recrutement n° 2001-48 d'un opérateur au Centre de Régulation du Trafic de la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction
'Urbanisme et de la Construction à compter du 22 juin 2001.
La durée de l'engagement sera de cinq ans, la période d'essai étant de six mois.
La fonction consiste à assurer la surveillance et la régulation ... 'Urbanisme et de la Construction à compter du 22 juin 2001.
La durée de l'engagement sera de cinq ans, la période d'essai étant de six mois.
La fonction consiste à assurer la surveillance et la régulation ...
Journal n°7493
du 4 mai 2001
Modification du régime matrimonial -
Etude de Me Didier ESCAUT
Avocat - Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco
32, boulevard des Moulins
Vu les dispositions de l'article 819 du Code de Procédure Civile,
- André, Pierre BACQUES, né le 21 juin 1932, à SAINT AMAN DU PECH (Tarn et Garonne), de nationalité française, retraité ...
Vu les dispositions de l'article 819 du Code de Procédure Civile,
- André, Pierre BACQUES, né le 21 juin 1932, à SAINT AMAN DU PECH (Tarn et Garonne), de nationalité française, retraité ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.205 du 12 juillet 2007 rendant exécutoire la Liste des Interdictions - Standard International 2007 à la Convention Internationale contre le dopage dans le sport (UNESCO)
dopage dans le sport (UNESCO), adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 juillet 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... dopage dans le sport (UNESCO), adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 juillet 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
+ 30 euros de charges.
Personne à contacter pour les visites : Madame Marguerite BALS, 57 bis, boulevard du Jardin Exotique à Monaco.
Téléphone : 93.30.22.15.
Horaires de visite : Du mardi au ... + 30 euros de charges.
Personne à contacter pour les visites : Madame Marguerite BALS, 57 bis, boulevard du Jardin Exotique à Monaco.
Téléphone : 93.30.22.15.
Horaires de visite : Du mardi au ...
Journal n°8068
du 11 mai 2012
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis 5, rue du Castelleretto, 2ème étage, d’une superficie de 62,71 m².
Loyer mensuel : 1.900,00 euros + charges.
Personne à contacter pour les visites : M ... OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis 5, rue du Castelleretto, 2ème étage, d’une superficie de 62,71 m².
Loyer mensuel : 1.900,00 euros + charges.
Personne à contacter pour les visites : M ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
« WHITE DOVE » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2015 ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « OCEAN ENERGY NG » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 30 septembre ... Monaco.
La société prend la dénomination de : « OCEAN ENERGY NG ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...