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Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.911 du 9 octobre 2008 portant nomination d’un Administrateur Juridique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Ordonnons :
Mme Elisabeth Lanteri-Minet, Administrateur Juridique au Service des Affaires Législatives, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... Ordonnons :
Mme Elisabeth Lanteri-Minet, Administrateur Juridique au Service des Affaires Législatives, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.826 du 9 mai 2016 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Brigitte Chatelain, épouse Toson, Secrétaire-sténodactylographe à l’Administration des Domaines, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Brigitte Chatelain, épouse Toson, Secrétaire-sténodactylographe à l’Administration des Domaines, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO CROWDFUNDING S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ... sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO CROWDFUNDING S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.108 du 26 janvier 2011 portant nomination d’un Attaché Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Pennacino, Attaché Principal au Stade Louis II, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 20 janvier 2011.
Notre ... Pennacino, Attaché Principal au Stade Louis II, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 20 janvier 2011.
Notre ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.732 du 24 février 2016 portant nomination d’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Crozet, Administrateur au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 22 février 2016.
Notre ... Crozet, Administrateur au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 22 février 2016.
Notre ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le lundi 29 juin 1998
réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 29 juin 1998, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Constitution d'une fondation ... réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 29 juin 1998, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Constitution d'une fondation ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 1er avril 2014
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
'heures ;
- Les apprentissages seront enrichis par le déroulement d'activités manuelles et artistiques de nature à nourrir et développer la capacité des enfants à apprendre par l'expérience directe, l ... 'expérience directe, l'observation et l'intuition ;
- Les enfants exerceront des activités au grand air dans la nature, telles que le jardinage, la culture d'un jardin potager avec des petits animaux de ferme ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8555
du 10 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3379 du 3 septembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville).
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant,
- Mme Maria-Isabel Tomas Bendito, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant,
- le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ... Arrêté Municipal n° 2021-3379 du 3 septembre 2021 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville). ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions.
munitions ;
Vu l’arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l’occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal ... 'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°7466
du 27 octobre 2000
Avis de recrutement n° 2000-130 d'un chef de section au Service de la Marine
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant, à compter du 15 décembre 2000, au Service de la Marine.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section sera vacant, à compter du 15 décembre 2000, au Service de la Marine.
La durée de l ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Délibération n° 2015-94 du 21 octobre 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ALCHEMIST : ALdosterone antagonist Chronic HEModialysis Interventional Survival Trial », dénommé « Etude ALCHEMIST - n° EudraCT : 2012-002856-18 » présentée par le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Brest (France), représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace
Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux traitements automatisés ou non automatisés d’informations nominatives ;
Vu la ... Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les principes européens applicables aux traitements automatisés ou non automatisés d’informations nominatives ;
Vu la ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « A.L.F.A. – MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants ... conseils en matière juridique, fiscale, administrative et de gestion, à l'exclusion des matières entrant dans la compétence exclusive des avocats et des experts comptables monégasques.
Et plus généralement ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « A.L.F.A. – MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Avis de recrutement n° 2012-74 d’un Chef de Section au Secrétariat du Département des Finances et de l’Economie
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Secrétariat du Département des Finances et de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Chef de Section au Secrétariat du Département des Finances et de ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Débats du Conseil National - 802ème séance publique du 24 octobre 2017
SOMMAIRE
DISCUSSION DE TROIS PROPOSITIONS DE LOI ET DE TROIS PROJETS DE LOI
1. Projet de loi, n° 968, modifiant la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget (p. 1481).
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