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Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TIFFANY & CO. (MONACO) S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants ... des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TIFFANY & CO. (MONACO) S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-362 du 14 mai 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises, modifié.
'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la Commission de placement des fonds ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises ... 'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971 relative à la Commission de placement des fonds ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises ... Arrêté Ministériel n° 2020-362 du 14 mai 2020 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises, modifié. ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.860 du 30 mai 2016 portant nomination d’un Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Dominique Pastor, Conseiller en charge des affaires juridiques au Conseil National, est nommée en qualité de Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Dominique Pastor, Conseiller en charge des affaires juridiques au Conseil National, est nommée en qualité de Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-345 du 24 juin 2014 fixant les tarifs applicables aux taxis
applicables aux taxis ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 juin 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les tarifs maxima des voitures de place automobile à taximètre, dites “taxi”, dont ... applicables aux taxis ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 juin 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les tarifs maxima des voitures de place automobile à taximètre, dites “taxi”, dont ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-102 du 1er mars 2017 relatif aux règles sanitaires applicables aux activités de commerce de détail, d'entreposage et de transport de produits et denrées alimentaires.
établissements de remise directe sont définies aux Annexes V, VI, VII et VIII.
Art. 9.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté ... de remise directe sont définies aux Annexes V, VI, VII et VIII.
Art. 9.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.247 du 25 mars 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
de M. Patrice RAIMONDO, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 mars 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... de M. Patrice RAIMONDO, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 mars 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.893 du 16 avril 2018 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
. Yannick Madanian, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet au 1er mai 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... . Yannick Madanian, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet au 1er mai 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.516 du 16 août 2017 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
M. Sylvain Mallet, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 1er juillet 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... M. Sylvain Mallet, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 1er juillet 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HEROICS Capital Monaco S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou ... disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HEROICS Capital Monaco S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Avis de recrutement n° 2017-43 d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments Publics.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments ...
Journal n°8307
du 9 décembre 2016
Avis de recrutement n° 2016-202 d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments Publics.
DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
Avis de recrutement n° 2017-218 d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments Publics.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Conducteur de travaux au Service de Maintenance des Bâtiments ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-176 d'un poste de Régisseur Général à l'Espace Léo Ferré.
Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu’un poste de Régisseur Général est vacant à l’Espace Léo Ferré.
L’échelle indiciaire afférente à ... Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, fait connaître qu'un poste de Régisseur Général est vacant à l'Espace Léo Ferré.
L'échelle indiciaire afférente à ... Avis de vacance d'emploi n° 2023-176 d'un poste de Régisseur Général à l'Espace Léo Ferré. ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MOCOH KER S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique.
RESTRICTION AU ... disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
RESTRICTION AU TRANSFERT DES ACTIONS
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MOCOH KER S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Avis de recrutement n° 2016-146 du Responsable de la salle de musculation du Stade Louis II
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement du Responsable de la salle de musculation du Stade Louis II pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement du Responsable de la salle de musculation du Stade Louis II pour une ...