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Journal n°7427 du 28 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-7 du 18 janvier 2000 portant nomination d'un programmeur chargé du matériel et des réseaux dans les Services Communaux (Service Bureautique-Informatique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 18 janvier 2000, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°7398 du 9 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-46 du 30 juin 1999 portant nomination d'un comptable dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton - Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 30 juin 1999, a été transmise à S.E. M ...
Journal n°8145 du 1 novembre 2013
Arrêté Municipal n° 2013-3235 du 21 octobre 2013 modifiant et complétant l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
marchandises pourront circuler dans cette promenade de 6 heures à 10 heures. Les véhicules des riverains désirant accéder à la Promenade Honoré II devront en solliciter l’autorisation. Ces dispositions ne s ... marchandises pourront circuler dans cette promenade de 6 heures à 10 heures. Les véhicules des riverains désirant accéder à la Promenade Honoré II devront en solliciter l’autorisation. Ces dispositions ne s ...
Journal n°8091 du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2943 du 12 octobre 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier Professionnel de 2ème Catégorie dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville)
Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, - Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ... Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, - Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant ...
Journal n°8161 du 21 février 2014
Arrêté Municipal n° 2014-508 du 10 février 2014 portant nomination des membres du Conseil Artistique et Scientifique du Pavillon Bosio - Arts & Scénographie - Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco
fonctionnement du Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco ; Vu l’arrêté municipal n° 2011-90 en date du 10 janvier 2011 portant nomination des membres du Conseil Artistique et ... fonctionnement du Pavillon Bosio, Ecole Supérieure d’Arts Plastiques de la Ville de Monaco ; Vu l’arrêté municipal n° 2011-90 en date du 10 janvier 2011 portant nomination des membres du Conseil Artistique et ...
Journal n°8338 du 14 juillet 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2637 en date du 7 juillet 2017 portant nomination des membres du Conseil Artistique et Scientifique du Pavillon Bosio - Art & Scénographie - École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco.
fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ; Vu l'arrêté municipal n° 2014-508 en date du 10 février 2014 portant nomination des membres du Conseil Artistique et ... fonctionnement du Pavillon Bosio, École Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco ; Vu l'arrêté municipal n° 2014-508 en date du 10 février 2014 portant nomination des membres du Conseil Artistique et ...
Journal n°8702 du 5 juillet 2024
Arrêté Municipal n° 2024-3168 du 26 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Coordinateur Technique (Services Techniques Communaux).
Personnel des Services Municipaux, ou son représentant ;      - Le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;      - M. Iwan Prot, Membre titulaire ...           Le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant ; â          Le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.400 du 1er août 2008 portant fixation des droits d’introduction des viandes pour l’année 2009
: Article Premier. A compter du 1er janvier 2009, les droits d’introduction des viandes foraines dans la Principauté sont fixés comme suit : Viandes par 100 kg 6,60 € Art. 2. Les dispositions de ... : Article Premier. A compter du 1er janvier 2009, les droits d’introduction des viandes foraines dans la Principauté sont fixés comme suit : Viandes par 100 kg 6,60 € Art. 2. Les dispositions de ...
Journal n°7971 du 2 juillet 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1948 du 21 juin 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Chef de Service dans les Services Communaux (Animation de la Ville)
Municipaux, ou son représentant, - M. le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - Mme N. Vaccarezza, Membre titulaire représentant les ... Municipaux, ou son représentant, - M. le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - Mme N. Vaccarezza, Membre titulaire représentant les ...
Journal n°7718 du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-058 du 19 août 2005 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l'Etat Civil.
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. La signature des photocopies ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu les articles 43 et 43-1 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. La signature des photocopies ...
Journal n°7452 du 21 juillet 2000
Arrêté Municipal n° 2000-52 du 14 juillet 2000 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 juillet 1983 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville (avenue de Fontvieille).
aux véhicules de la Compagnie des Autobus de Monaco.   Art. 2. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.   Art. 3. Une ampliation du présent arrêté, en ... disposition ne s'applique pas aux véhicules de la Compagnie des Autobus de Monaco. Art. 2. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. Art. 3 ...
Journal n°7877 du 12 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2455 du 5 septembre 2008 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d'un Ouvrier d’entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs)
Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, - M. le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - M. J.L. Maldari ... Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant, - M. le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - M. J.L. Maldari ...
Journal n°7986 du 15 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2837 du 5 octobre 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Ouvrier d’Entretien dans les Services Communaux (Service Municipal des Sports et des Etablissements Sportifs)
représentant, - Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - M. P. PARIZIA, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ... représentant, - Mme le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ou son représentant, - M. P. PARIZIA, Membre titulaire représentant les fonctionnaires communaux au sein des ...
Journal n°7779 du 27 octobre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-113 du 23 octobre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Assistant spécialisé Graphisme 2D - 3D (20/20ème) dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco)
. RATTI, Conseiller Communal Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant M ... . RATTI, Conseiller Communal Mme le Secrétaire Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, ou son représentant M. le Directeur de la Fonction Publique ou son représentant M ...
Journal n°8625 du 13 janvier 2023
Arrêté Municipal n° 2023-99 du 9 janvier 2023 concernant l'affichage en période électorale.
placés aux endroits suivants : MONACO-VILLE : Place de la Mairie au droit de la Mairie Ruelle Chanoine G. Franzi contre la façade de la Chapelle de la Visitation FONTVIEILLE : Rue du ... 4.55pt 4.0pt;height:3.0pt'> Boulevard Rainier III none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.55pt 4.0pt 4.55pt 4.0pt;height:3.0pt'> face aux escaliers de La Turbie ...

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