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Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.373 du 5 mai 2017 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juillet 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 juillet 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8367
du 2 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.768 du 25 janvier 2018 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 janvier 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur ... Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 janvier 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.330 du 19 mai 2004 portant renouvellement des membres du Conseil de la Mer.
:
Article premier
Sont nommés membres du Conseil de la Mer, pour une durée de trois ans :
M.
Philippe LEBLANC, Chef de la Division de Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité ... :
Article premier
Sont nommés membres du Conseil de la Mer, pour une durée de trois ans :
M.
Philippe LEBLANC, Chef de la Division de Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.687 du 20 janvier 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes.
2018 relative aux modalités d’association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l’avis du Comité de la santé publique en date du 14 décembre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... 2018 relative aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes ;
Vu l'avis du Comité de la santé publique en date du 14 décembre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... Ordonnance Souveraine n° 9.687 du 20 janvier 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 6.902 du 27 avril 2018 relative aux modalités d'association entre masseurs-kinésithérapeutes. ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.686 du 20 janvier 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.924 du 23 novembre 2021 relative aux modalités d'association entre orthophonistes.
novembre 2021 relative aux modalités d’association entre orthophonistes ;
Vu l’avis du Comité de la santé publique en date du 14 décembre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 ... 2021 relative aux modalités d'association entre orthophonistes ;
Vu l'avis du Comité de la santé publique en date du 14 décembre 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 11 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 9.686 du 20 janvier 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.924 du 23 novembre 2021 relative aux modalités d'association entre orthophonistes. ...
Journal n°7343
du 19 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.462 du 8 juin 1998 admettant un Inspecteur divisionnaire de police à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
M. Jean-Claude TOSAN, Inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 15 juin 1998.
Art. 2.
L'honorariat est ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 janvier 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.733 du 6 avril 2012 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Ordonnons :
Mme Sophie Agliardi, Secrétaire-sténodactylographe au Centre de Presse, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Ordonnons :
Mme Sophie Agliardi, Secrétaire-sténodactylographe au Centre de Presse, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.974 du 30 septembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Garçon de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Arnaud Spagli est nommé dans l’emploi de Garçon de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Arnaud Spagli est nommé dans l’emploi de Garçon de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.329 du 20 août 2009 portant nomination et titularisation d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Magali Imperti, épouse Comte, est nommée dans l’emploi de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Magali Imperti, épouse Comte, est nommée dans l’emploi de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.406 du 30 mai 2017 modifiant l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée.
comme suit :
« La Direction de la Sûreté Publique comprend des personnels en civil ou en tenue d'uniforme, ainsi que des personnels administratifs, techniques et scientifiques qui accomplissent leurs ... comme suit :
« La Direction de la Sûreté Publique comprend des personnels en civil ou en tenue d'uniforme, ainsi que des personnels administratifs, techniques et scientifiques qui accomplissent leurs ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.079 du 5 juillet 1999 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
-Claude BORATINSKY, Inspecteur divisionnaire à la Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 6 juillet 1999.
Notre Secrétaire d ... la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 janvier 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7832
du 2 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.370 du 18 octobre 2007 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.135 du 23 mai 2007 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
.
M. Philippe MERCIER, Major de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 4 juin 2007.
ART. 2.
L'honorariat est ... .
M. Philippe MERCIER, Major de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, avec effet du 4 juin 2007.
ART. 2.
L'honorariat est ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.396 du 16 juillet 2013 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Ordonnons :
Mme Sylvie PAGANI-RANIERI, Secrétaire-sténodactylographe à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la ... Ordonnons :
Mme Sylvie PAGANI-RANIERI, Secrétaire-sténodactylographe à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.469 du 17 mai 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.011 du 20 juillet 2018 portant création de la Direction de l'Administration Numérique ;
Vu la délibération ... Direction de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.011 du 20 juillet 2018 portant création de la Direction de l'Administration Numérique ;
Vu la délibération ... Ordonnance Souveraine n° 7.469 du 17 mai 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...