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Journal n°8336
du 30 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « EURASSUR » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 750.003 euros MODIFICATIONS STATUTAIRES
1) Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 12 janvier 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « EURASSUR », ayant siège à Monaco, 30, boulevard Princesse ... 1) Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 12 janvier 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « EURASSUR », ayant siège à Monaco, 30, boulevard Princesse ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-610 du 26 juillet 2017 relatif à la délivrance de certaines substances vénéneuses.
;
Vu l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération de la réglementation des substances, plantes et produits vénéneux destinés à la médecine humaine, modifié ;
Vu l ... ;
Vu l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 novembre 1982 portant exonération de la réglementation des substances, plantes et produits vénéneux destinés à la médecine humaine, modifié ;
Vu l ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
Arrêté Ministériel n° 98-346 du 6 août 1998 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "LE BILLARD EN PRINCIPAUTE"
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-272 du 22 mai 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "LE BILLARD EN PRINCIPAUTE" ;
Vu la ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-272 du 22 mai 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "LE BILLARD EN PRINCIPAUTE ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-327 du 15 mai 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.285 du 6 juin 2011 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.285 du 6 juin 2011 portant nomination et titularisation d'une Aide-maternelle dans les ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-180 du 23 mars 2017 portant agrément de l'association dénommée « In Tempore Organi ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8323
du 31 mars 2017
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco « S.A.M. « TRANSAT MARITIME » (Société Anonyme Monégasque) - DISSOLUTION ANTICIPEE
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 15 décembre 2016, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. « TRANSAT MARITIME », dont le siège social est situé 3 ... situé 3, place des Moulins à Monaco, ont décidé :
- la dissolution anticipée de la société à compter du 15 décembre 2016, et sa mise en liquidation amiable ;
- de nommer aux fonctions de liquidateur, pour ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.334 du 5 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau à la Direction du Tourisme et des Congrès.
Promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
METRO CASH & CARRY FRANCE & CIE - (dénomination commerciale « METRO MONACO ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ en commandite simple
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2016, enregistré à Monaco le 22 décembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2016, enregistré à Monaco le 22 décembre 2016 ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
GRIMALDI FORUM MONACO - APPEL A CANDIDATURES
• Machinerie scénique
• Cuisines
2/ Contrats d'agrément pour la location de mobilier à l'occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco.
Dépôt des candidatures : Les dossiers de ...
• Sonorisation
• Vidéo
• Machinerie scénique
• Cuisines
2/ Contrats d'agrément pour la location de mobilier à l'occasion des manifestations accueillies par le Grimaldi Forum de Monaco ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-230 du 4 mai 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de Controles S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 décembre 2021 ;
Vu l ... pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 décembre 2021 ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2022-230 du 4 mai 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de Controles S.A.M. », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-39 du 14 janvier 2002 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée"STARDUST INTERNATIONAL"
donnée à la société anonyme dénommée "STARDUST INTERNATIONAL" dont le siège social est situé 57, rue Grimaldi à Monaco, par l'arrêté ministériel n° 88-471 du 22 août 1988.
Art. 2.
Il devra être procédé ... 'autorisation de constitution donnée à la société anonyme dénommée "STARDUST INTERNATIONAL" dont le siège social est situé 57, rue Grimaldi à Monaco, par l'arrêté ministériel n° 88-471 du 22 août 1988.
Art. 2 ... Arrêté Ministériel n° 2002-39 du 14 janvier 2002 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée"STARDUST INTERNATIONAL" ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-389 du 28 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M.".
eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mars 2002 ;
Vu les ... à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 mars 2002 ;
Vu ... Arrêté Ministériel n° 2002-389 du 28 juin 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M.". ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.355 du 27 mai 2002 portant nomination d'un membre du Conseil Economique et Social.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945 instituant un Conseil Economique Provisoire, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 3 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance n° 3.136 du 22 décembre 1945 instituant un Conseil Economique Provisoire, modifiée par l'ordonnance souveraine n ...
Journal n°8570
du 24 décembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-812 du 17 décembre 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients.
pouvant être pratiqués par les auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-67 du 22 janvier 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral ... pratiqués par les auxiliaires médicaux, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-67 du 22 janvier 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au ... Arrêté Ministériel n° 2021-812 du 17 décembre 2021 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer sa profession à titre libéral, exclusivement au domicile des patients. ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL À CANDIDATURES - CONTRATS DE MAINTENANCE
candidatures devront être adressés à l'adresse suivante :
Grimaldi Forum
Direction des Manifestations
B.P. 2000
10, avenue Princesse Grace
MC 98001 MONACO CEDEX
dans les quinze (15) jours suivant la date de ... candidatures : Les dossiers de candidatures devront être adressés à l'adresse suivante :
Grimaldi Forum
Direction des Manifestations
B.P. 2000
10, avenue Princesse Grace
MC 98001 MONACO CEDEX
dans les quinze (15 ... Appel à candidature ... GRIMALDI FORUM DE MONACO - APPEL À CANDIDATURES - CONTRATS DE MAINTENANCE ...