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Journal n°1714
du 9 juin 1891
prix, 300 fr. ; 3e prix, 200 fr. ; 4e prix, 100 fr. — Quatre bannières seront également décernées pour balcons ou série de fenêtres les mieux illuminés.
Mardi 23 février, à 9 heures du soir. — Grand ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Vente de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me Louis-Constant CROVETTO, alors notaire à Monaco, le 22 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 9 décembre 1999 ... Suivant acte reçu par Me Louis-Constant CROVETTO, alors notaire à Monaco, le 22 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 9 décembre 1999 ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
Vente de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me Louis Constant CROVETTO, alors notaire à Monaco, le 22 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 9 décembre 1999 ... Suivant acte reçu par Me Louis Constant CROVETTO, alors notaire à Monaco, le 22 juillet 1999, réitéré aux termes d'un acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 9 décembre 1999 ...
Journal n°6780
du 4 septembre 1987
la loi.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté a été transmise, en date du 26 août 1987, à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 26 août 1987.
P/Le Maire, Le Premier Adjoint A.M. CAMPORA ...
Journal n°6753
du 27 février 1987
no 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu l'ordonnance souveraine du 1 l juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'arrêté municipal no 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l ...
Journal n°1205
du 16 août 1881
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9/h. I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h.
du mat. I du soir I du soir du soir
enemen"""Tenumme-.
TEMPERATURE DE "AIR r.
3
(Le thermomètre ...
Annexes 1946
du 31 décembre 1946
juin 1945, stipule que le délai de
• trois mois prévu par l'article 9-4 de la Loi no 30, du 3 s mai 1920, pour qu'il soit procédé à la réélection du
« Conseil Communal, en cas de démission, est ...
Journal n°4648
du 14 novembre 1946
;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 ...
Journal n°2243
du 2 juillet 1901
, le 9 juillet courant, à 3 heures de l'après-midi, dans la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice, à Monaco, à l'effet de délibérer sur
la formation du concordat et, en cas d ...
Journal n°6204
du 20 août 1976
JOURNAL DE MONACO 117
ARRËTÉS IVIINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 76-316 du 9 juillet 1976 portant extension d'un accord valant avenant n° 3 à la Convention Collective des Industries Graphiques, des ...
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
extraordinaires tenues à Monaco, les 9 janvier et 14 avril 1989 ;
Vu les articles 16 et 1"; de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en corrunandite par actions, modifiés par la loi no 71 du 3 ...
Journal n°2396 [= 07/06/1904]
du 6 juin 1904
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
6 h. 9 h.
soir soir
19.8 22.» 20.4 20.6 20.1 20.» 20.»
19.1 20.1 20 » 20.2 20.» 19.2 20.»
76 76 78 80 74 74 70
VENTS
Est.
Sud-Est Est.
ÉTAT DU CIEL ...
Débats 1999
du 31 décembre 1999
'une société anonyme.
• Article 033.101 "Taxe sur la valeur ajoutée" : + 70.000.000 F, soit + 3,9 %
Les résultats du compte de partage relatif à la T.V.A. étant définitivement arrêtés et d'après les ...
Journal n°1798
du 17 janvier 1893
rapides ont été retardés de dix-huit heures entre Paris et Marseille. Le courrier de Paris, devant arriver à 7 heures 9 du matin, n'était pas hier parvenu à 3 heures de l'après-midi.
La froidure, dans nos ...
Journal n°6623
du 31 août 1984
», FR 3 a retransmis, le 25 août, à 22 h 50, une partie du concert donné, le 29 avril dernier, au C.C.A.M., dans le cadre du « Printemps des Arts », par
892 JOURNAL DE MONACO Vendredi 31 Août 1984
l ...
Journal n°1656
du 29 avril 1890
Méditerranée, venant de Bastia, est arrivée à Villefranche, jeudi, à 9 heures 1/2 du matin. M. le Président de la République, après avoir déjeuné à bord du Formidable, sur lequel il avait pris passage ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
septembre 2011 portant nomination
de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de
S.E. Mme la Présidente de la République d’Inde (p. 1933).
Ordonnance Souveraine n° 3.473 du 22 septembre ...
Journal n°2017
du 9 mars 1897
VOYAGES ET DE MÉNAGE
MAISON REC1MMANDÉE - ON PARLE LES LANGUES
PARFUMERIE DE MONTE CARLO
Ut. U4.3 C9 at
Fournisseur breveté de S. A. S. le Prince de Monaco
PRODUITS SPÉCIAUX
VIOLETTE DE MONTE ...
Journal n°1842
du 21 novembre 1893
6 h. 15 du soir, Monte Carlo, à 6 h 57, Monaco, à 7 h. 3, Nice à 7 h. 35, pour arriver à Paris-Lyon les mardi et vendredi à 2 heures après-midi.
CERCLE DES ETRANGERS DE MONTE CARLO
Saison 1893 ...
Journal n°6409
du 25 juillet 1980
DÉPARTEMENT DES TRA VAUX PUBLIQUES
ET DES AFFAIRES SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Extension d'un accord valant Avenant n° 6 à la Convention C9Ilec' tive des Industries de ...
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
membres du Comité chargé de la gestion du Théâtre Princesse Grace (p. 808).
Ordonnance Souveraine no 9.858 du 16 juillet 1990 autorisant un Consul à exercer .ses fonctions dans la Principauté (p. 808 ...
Journal n°4867
du 15 janvier 1951
Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le.Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930 ...
Journal n°4673
du 8 mai 1947
neuf
cent quarante-sept. '
Par le Prince : LOUIS.
Le Secrétaire ntat, A. MÊLIN.
26ti JOUnNAL DE MONACO Jeudi 8 Moi 1947
^ ..
Ordonnance Souyeraine ri° 3.449,.du 2 mai 1947, dési ...
Journal n°4711
du 22 janvier 1948
Nationale de ia Principauté (p. 59).
INSERYIONS LÉGALES Et ANNONCES (o. 60 à 64)
bC1 JOURNAL DE MONACO-
Jeudi 22 Janvier 1948
\ORDONNA:eCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3,691, du 13 janvier ...
Journal n°0909
du 30 novembre 1875
•^•^^•^••••••^
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du 22 au 28 Novembre 1875
NICE. yacht à y. Zirefly, anglais, c Canes, sur lest.
-GOLFE JUAN. b. Antoinette Victoire , français., c.
Nou e, sable.
ID. h ...
Journal n°2065
du 8 février 1898
thermomètre est expose au nord) ..- e,
'4') et au niveau de la mer c ›, VENTS ÉTAT DU CIEL
ca 9h I midi I 3 h. I 6 h. I 9h. 9h. I midi I 3 h. I 6h. I 9 h. "à ...
Journal n°8431
du 26 avril 2019
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2019, enregistré, le nommé :
- B. F., né le 15 septembre 1962 à Elbeuf (France), de A. et de L. J., de nationalité ... mardi 14 mai 2019 à 9 heures, sous la prévention de grivèlerie de voiture de place.
Délit prévu et réprimé par les article 26 et 326 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Premier ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°7244
du 26 juillet 1996
Notre ordonnance n° 11.695 du 9 aoCit 1995 fixant le montant des droits applicables à l'occasion de l'accom-
1082 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 26 juillet 1996
plissement des formalités prévues par les ...
Journal n°6452
du 22 mai 1981
son vivant à Monaco, 9, avenue d'Ostende, et décédée à Monaco, le 11 février 1980, instituant la Croix Rouge Monégasque pour son légataire ;
Vu la demande présentée par Mme la Présidente du Conseil d ...
Journal n°5466
du 9 juillet 1962
9 Juillet 1962
23 ans 705,60
24 ans 764,40
25 ans 823,20
26 ans 882,00
27 ans 940,80
28 ans 979,65
H. — POSITION H
Position H (catégories A, B, C) 979,65
— après 3 ans ...