Rechercher un journal, un article
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 965 du 7 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 novembre 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2007 qui Nous a été ... 'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 novembre 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2007 qui Nous a été ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 966 du 7 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Imagerie Médicale).
'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2007 qui Nous a été ... 9 ... 'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2007 qui Nous a été ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 970 du 7 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2007 qui Nous a été ... 'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 24 janvier 2007 qui Nous a été ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-590 du 17 octobre 2008 déterminant le taux de la cotisation due à la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants pour l’exercice 2008-2009
:
Article Premier.
Le taux de la cotisation due à la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants pour l’exercice 2008-2009 est fixé à 3,1918 % du plafond des cotisations ... :
Article Premier.
Le taux de la cotisation due à la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants pour l’exercice 2008-2009 est fixé à 3,1918 % du plafond des cotisations ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-589 du 27 octobre 2011 déterminant le taux de la cotisation due à la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants pour l’exercice 2011-2012
:
Article Premier.
Le taux de la cotisation due à la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants pour l’exercice 2011-2012 est fixé à 3,2564 % du plafond des cotisations ... :
Article Premier.
Le taux de la cotisation due à la Caisse d’Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants pour l’exercice 2011-2012 est fixé à 3,2564 % du plafond des cotisations ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-592 du 27 octobre 2011 fixant le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l’exercice 2011-2012
’exercice 2011-2012.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2010-533 du 22 octobre 2010 fixant le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l’exercice 2010-2011 est abrogé à compter du 1er octobre 2011 ... ’exercice 2011-2012.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2010-533 du 22 octobre 2010 fixant le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l’exercice 2010-2011 est abrogé à compter du 1er octobre 2011 ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-593 du 27 octobre 2011 fixant le montant de la retraite entière annuelle des travailleurs indépendants pour l’exercice 2011-2012
’article 19 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée, est fixé à 5.129,28 € pour l’exercice 2011-2012.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2010-534 du 22 octobre 2010 fixant le montant de la retraite entière ... ’article 19 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, susvisée, est fixé à 5.129,28 € pour l’exercice 2011-2012.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2010-534 du 22 octobre 2010 fixant le montant de la retraite entière ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.532 du 27 octobre 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie)
.
Cette nomination prend effet à compter du 22 janvier 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... .
Cette nomination prend effet à compter du 22 janvier 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.533 du 27 octobre 2015 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pédiatrie)
nomination prend effet à compter du 22 janvier 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... nomination prend effet à compter du 22 janvier 2015.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.450 du 6 novembre 2009 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Pneumologie)
nomination prend effet à compter du 22 janvier 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... nomination prend effet à compter du 22 janvier 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2208 du 28 juillet 2010 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques
appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques ;
Vu la délibération du Conseil Communal du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter du 1er janvier 2011, le montant de la redevance à ... appareils de type «horodateurs» sur les voies publiques ;
Vu la délibération du Conseil Communal du 22 juin 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter du 1er janvier 2011, le montant de la redevance à ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-567 du 30 octobre 2009 fixant le montant de la retraite entière annuelle des salariés pour l’exercice 2009-2010
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente octobre deux mille neuf ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente octobre deux mille neuf ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.168 du 1er février 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Médecine Nucléaire)
l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 novembre 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 janvier 2013 qui Nous ... l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace, en date du 22 novembre 2012 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 janvier 2013 qui Nous ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.179 du 12 décembre 2016 mettant fin au détachement en Principauté d'un Directeur Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace.
administration d'origine, à compter du 9 mai 2016, il est mis fin à son détachement en Principauté, à compter de la date précitée.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... administration d'origine, à compter du 9 mai 2016, il est mis fin à son détachement en Principauté, à compter de la date précitée.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8311
du 6 janvier 2017
Arrêté ministériel n° 2016-828 du 23 décembre 2016 plaçant, sur sa demande, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
Princesse Grace, modifiée ;
Vu la demande formulée par le Docteur Philippe Barral en date du 22 août 2016 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 24 ... Princesse Grace, modifiée ;
Vu la demande formulée par le Docteur Philippe Barral en date du 22 août 2016 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 24 ...