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Journal n°8521
du 15 janvier 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’État délivre récépissé de la ...
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7500
du 22 juin 2001
STATUTS DE LA FONDATION dénommée "MARIKA BESOBRASOVA"
PARDEVANT Me Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné.
A COMPARU
Mme Marika BESOBRASOVA, Fondatrice et Directrice de l'Académie de Danse Classique, domiciliée n° 5, avenue de la Costa, à Monte ... PARDEVANT Me Henry REY, Notaire à Monaco, soussigné.
A COMPARU
Mme Marika BESOBRASOVA, Fondatrice et Directrice de l'Académie de Danse Classique, domiciliée n° 5, avenue de la Costa, à Monte ...
Journal n°7431
du 25 février 2000
"FONDATION HECTOR OTTO"
STATUTS
approuvés par ordonnances souveraines
des 20 janvier 1928, 12 juillet 1929, 13 mars 1992 et 1er février 2000
Fondation Hector Otto a la nationalité monégasque.
Son siège est fixé dans la Principauté de Monaco et ne peut être transféré au dehors de celle-ci.
Art. 4.
La Fondation a pour but l ... Fondation Hector Otto a la nationalité monégasque.
Son siège est fixé dans la Principauté de Monaco et ne peut être transféré au dehors de celle-ci.
Art. 4.
La Fondation a pour but l ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
FONDATION TURQUOIS - MODIFICATIONS AUX STATUTS
Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations.
Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ... Extrait publié en conformité des dispositions de l’article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations.
Aux termes d’une délibération prise au siège de la Fondation le 22 novembre 2010 ...
Journal n°8212
du 13 février 2015
MODIFICATIONS DES ARTICLES 3 et 12 DES STATUTS DE LA FONDATION DENOMMEE « FONDATION François-Xavier MORA »
« FONDATION François-Xavier MORA », ayant pour objet :
« d’améliorer la prévention, le soin et l’accompagnement dans le cadre des maladies du cancer, notamment en s’efforçant de renforcer, dans la lutte contre ... « FONDATION François-Xavier MORA », ayant pour objet :
« d’améliorer la prévention, le soin et l’accompagnement dans le cadre des maladies du cancer, notamment en s’efforçant de renforcer, dans la lutte contre ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Fondation dénommée FONDATION GEMLUC-POLLOCK »
fondation a pour objet :
L'aide à la recherche contre le cancer, par le financement d'actions de l'association GEMLUC, « Groupement des entreprises monégasques dans la lutte contre le cancer », de travaux, de ... fondation a pour objet :
L'aide à la recherche contre le cancer, par le financement d'actions de l'association GEMLUC, « Groupement des entreprises monégasques dans la lutte contre le cancer », de travaux, de ...
Journal n°7561
du 23 août 2002
Refonte des Statuts de la FONDATION PRINCESSE GRACE
pourront être partiellement affectés à des acquisitions jugées nécessaires pour l'accomplissement de l'objet ci-dessus défini, dans des conditions devant permettre à l'institution de disposer de revenus ... pourront être partiellement affectés à des acquisitions jugées nécessaires pour l'accomplissement de l'objet ci-dessus défini, dans des conditions devant permettre à l'institution de disposer de revenus ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
"FONDATION TURQUOIS"
STATUTS
Obregon (Mexique), le vingt quatre mai mil neuf cent soixante et onze, sous le régime de la séparation de biens pure et simple, aux termes de leur convention de mariage dressée par Monsieur l'Officier de l ... Obregon (Mexique), le vingt quatre mai mil neuf cent soixante et onze, sous le régime de la séparation de biens pure et simple, aux termes de leur convention de mariage dressée par Monsieur l'Officier de l ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
FEDERATION MONDIALE DU CIRQUE
cirque par l’étude et la centralisation des questions d’ordre général, administratif, technique, artistique, social, matériel et autre susceptible d’intéresser le cirque et les disciplines qui pourraient y ... cirque par l’étude et la centralisation des questions d’ordre général, administratif, technique, artistique, social, matériel et autre susceptible d’intéresser le cirque et les disciplines qui pourraient y ...
Journal n°7403
du 13 août 1999
"JUSQU'AU TERME ACCOMPAGNER LA VIE"
en abrégé "JATALV"
aux soignants, une possibilité de formation, d'échange, et de soutien.
- Contribuer à l'amélioration de l'accompagnement des malades mourants, là où ils se trouvent.
- Encourager et participer à ... aux soignants, une possibilité de formation, d'échange, et de soutien.
- Contribuer à l'amélioration de l'accompagnement des malades mourants, là où ils se trouvent.
- Encourager et participer à ...
Journal n°7806
du 4 mai 2007
ASSOCIATION FORD GT WORLDWIDE CLUB OF MONACO
(FORD GT CLUB MONDIAL DE MONACO)
L'Association a pour objet :
- de réunir les propriétaires et amoureux de FORD GT,
- de permettre à ses membres de partager et de cultiver leur passion de la FORD GT au travers de réunions, de ... L'Association a pour objet :
- de réunir les propriétaires et amoureux de FORD GT,
- de permettre à ses membres de partager et de cultiver leur passion de la FORD GT au travers de réunions, de ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
ASSOCIATION MONACO-JAPON
siège social est fixé à l'Estoril, 31, avenue Princesse Grace à Monaco. ... siège social est fixé à l'Estoril, 31, avenue Princesse Grace à Monaco. ...