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Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-047 du 7 juin 2004 réglementant la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Arrêté Municipal n° 2016-0540 du 10 février 2016 modifiant l’arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation des droits d’entrée au Jardin Exotique
délibération du Conseil Communal du 25 janvier 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter de la publication du présent arrêté, le tarif réduit des droits d’entrée au Jardin Exotique sera applicable aux ... délibération du Conseil Communal du 25 janvier 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A compter de la publication du présent arrêté, le tarif réduit des droits d’entrée au Jardin Exotique sera applicable aux ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-83 du 13 janvier 2014 portant nomination d’un Ouvrier Professionnel de 2ème Catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1773 du 9 juin 2010 portant nomination d’un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-031 du 17 mars 2006 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Cellule Animations de la Ville)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-51 du 16 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7474
du 22 décembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-80 du 6 décembre 2000 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le cimetière de Monaco
ordonnances des 15 juin 1914 et 3 février 1931, de l'ordonnance-loi n° 164 du 9 juillet 1932 et de l'ordonnance souveraine n° 2.338 du 27 septembre 1960 ;
Arrêtons :
Article Premier
La Société Monégasque de ... ordonnances des 15 juin 1914 et 3 février 1931, de l'ordonnance-loi n° 164 du 9 juillet 1932 et de l'ordonnance souveraine n° 2.338 du 27 septembre 1960 ;
Arrêtons :
Article Premier
La Société ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Arrêté Municipal n° 98-31 du 13 mai 1998 portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes dans le cimetière de Monaco
ordonnances des 15 juin 1914 et 3 février 1931, de l'ordonnance-loi n° 164 du 9 juillet 1932 et de l'ordonnance souveraine n° 2.338 du 27 septembre 1960 ;
Arrêtons :
Article Premier
La Société Monégasque de ... ordonnances des 15 juin 1914 et 3 février 1931, de l'ordonnance-loi n° 164 du 9 juillet 1932 et de l'ordonnance souveraine n° 2.338 du 27 septembre 1960 ;
Arrêtons :
Article Premier
La Société ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Municipal n° 2005-040 du 21 juin 2005 portant autorisation de procéder
au relèvement des fosses communes dans le cimetière de Monaco
ordonnances des 15 juin 1914 et 3 février 1931, de l'ordonnance-loi n° 164 du 9 juillet 1932 et l'ordonnance souveraine n° 2.338 du 27 septembre 1960 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La Société ... ordonnances des 15 juin 1914 et 3 février 1931, de l'ordonnance-loi n° 164 du 9 juillet 1932 et l'ordonnance souveraine n° 2.338 du 27 septembre 1960 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
La Société ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1071 du 26 mars 2008 portant nomination d'une Comptable chargée de la location salle et spectacles dans les Services Communaux (Salle du Canton-Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4117 du 8 octobre 2019 portant nomination et titularisation d'un Adjoint Technique dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4905 du 11 décembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Conducteur Poids Lourds dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-2 du 5 janvier 2000 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-088 du 23 novembre 2004 portant virement de crédit.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 62 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le budget communal de l'exercice 2004 ;
Vu le rapport présenté par ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 62 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu le budget communal de l'exercice 2004 ;
Vu le rapport présenté par ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-114 du 22 novembre 2002 réglementant
la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
stationnement des véhicules est interdit rue de la Turbie, dans sa partie comprise entre le numéro 16 et la rue des Agaves ;
- Le stationnement des véhicules est interdit rue des Agaves, dans sa totalité ... stationnement des véhicules est interdit rue de la Turbie, dans sa partie comprise entre le numéro 16 et la rue des Agaves ;
- Le stationnement des véhicules est interdit rue des Agaves, dans sa totalité ...