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Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-428 du 6 juillet 2016 autorisant une infirmière à exercer son art à titre libéral
par les auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Flavia Viora-Bodin ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Flavia ... par les auxiliaires médicaux ;
Vu la requête formulée par Mme Flavia Viora-Bodin ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Flavia ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-161 du 13 mars 2014 portant agrément de l’association dénommée « O2Vie Monaco »
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le treize mars deux mille quatorze.
Le Ministre d ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le treize mars deux mille quatorze.
Le Ministre d ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-192 du 3 avril 2014 portant agrément de l’association dénommée « Comité Olympique Monégasque »
de sa survenance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trois avril deux mille quatorze ... de sa survenance.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trois avril deux mille quatorze ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-223 du 8 avril 2011 portant agrément de l’association dénommée «Société Canine de Monaco»
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit avril deux mille onze.
Le Ministre d ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit avril deux mille onze.
Le Ministre d ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-572 du 18 novembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Natation»
l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix ... l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-155 du 25 mars 2011 portant agrément de l’association dénommée «Roca Jet Club».
survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq mars deux mille onze.
Le ... survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq mars deux mille onze.
Le ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-670 du 30 décembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Le Logoscope»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-142 du 18 mars 2010 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Parachute Team»
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-huit mars deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
J ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-huit mars deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
J ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-3199 du 12 novembre 2009 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’un fonctionnaire
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-46 du 24 octobre 1990 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-24 du 22 février 2000 ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 90-46 du 24 octobre 1990 portant nomination d’une Attachée dans les Services Communaux (Service de l’Etat-Civil) ;
Vu l’arrêté municipal n° 2000-24 du 22 février 2000 ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-185 du 7 avril 2010 portant agrément de l’association dénommée «Club Bouliste Monégasque»
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept avril deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
M ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le sept avril deux mille dix.
Le Ministre d’Etat,
M ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2010-656 du 31 décembre 2010 portant agrément de l’association dénommée « Karaté Club Shotokan de Monaco »
le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un décembre ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un décembre ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-585 du 25 novembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Les Entretiens Internationaux de Monaco»
être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-615 du 9 décembre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association Sportive Monaco Football Club»
être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-426 du 19 juillet 2012 portant agrément de l’association dénommée « Fédération Monégasque de Karaté »
’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf juillet ... ’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf juillet ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-99 du 21 février 2013 portant agrément de l’association dénommée «Mutuelle Familiale et Sociale Monégasque»
être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...