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Journal n°8556
du 17 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3590 du 13 septembre 2021 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu l'arrêté municipal n° 68-31 du 7 mai 1968 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;Arrêtons : Article Premier.Af...
Journal n°8458
du 1 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4312 du 22 octobre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la 20ème édition de la No Finish Line.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-237 du 21 janvier 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme,...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-90 du 13 janvier 2020 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3553 du 24 septembre 2019 relatif à la Foire Attractions.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 834 du 8 décembre 1967 visant à limiter et diminuer l'intensité du bruit et à réprimer les bruits troublant la tranquillité publique ;Vu la lo...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4892 du 29 novembre 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de « U Giru de Natale 2019 ».
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4498 du 4 novembre 2019 fixant le prix des concessions trentenaires et renouvelables dans le Cimetière de Monaco.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 136 du 1er février 1930 sur les concessions dans les cimetières, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4639 du 22 novembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2019.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2213 du 2 juin 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du Tournoi de Rugby Monaco Sevens.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2179 du 31 mai 2021 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2021.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Municipal n° 2020-4767 du 7 décembre 2020 modifiant l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2020-3867 du 14 octobre 2020 portant nomination des représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune&nbs...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2672 du 23 juin 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2753 du 28 juin 2021 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l’urbanisme,...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Municipal n° 2021-2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;Vu l’arrêté municipal n° 2020-2463 du 14 juillet 2020 portant fixation des tarifs 2021 de l’affichage et publicité gérés par la Commune ;Vu l’arrêté municipa...