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Journal n°8394
du 10 août 2018
Décision Souveraine en date du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service.
service sont délivrés par S.E. M. le Ministre d'État, en Notre nom.
Art. 2.
Le passeport diplomatique est accordé, pour leurs déplacements à l'étranger :
1°/ Aux Membres de Notre Famille (ascendants ... service sont délivrés par S.E. M. le Ministre d'État, en Notre nom.
Art. 2.
Le passeport diplomatique est accordé, pour leurs déplacements à l'étranger :
1°/ Aux Membres de Notre Famille (ascendants ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Décision Souveraine en date du 3 novembre 2005 nommant les membres de la Commission Consultative des Collections d'Objet d'Art de S.A.S. le Prince Souverain.
suivantes :
- l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain,
- M. Hervé IRIEN, Secrétaire,
- M. Carl de LANCQUESAING, Expert,
- M. Jean-Michel BOUHOURS, Consultant,
- M. Claude ... suivantes :
- l'Administrateur des Biens de S.A.S. le Prince Souverain,
- M. Hervé IRIEN, Secrétaire,
- M. Carl de LANCQUESAING, Expert,
- M. Jean-Michel BOUHOURS, Consultant,
- M. Claude ...
Journal n°7865
du 20 juin 2008
Décision Souveraine en date du 16 juin 2008 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du "MONACO DANCE FORUM"
Van KLAVEREN, Trésorier,
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, Conseiller,
M. Jean-Christophe MAILLOT, Conseiller,
Mme Sylvie BIANCHERI, Conseiller
... Van KLAVEREN, Trésorier,
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur, Conseiller,
M. Jean-Christophe MAILLOT, Conseiller,
Mme Sylvie BIANCHERI, Conseiller
...
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
Décision Souveraine - Association pour la Gestion du Monaco Danses/Dances Forum
Par décision Souveraine en date du 8 décembre 2000, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Monaco Danses ... Par décision Souveraine en date du 8 décembre 2000, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion du Monaco Danses ...
Journal n°7477
du 12 janvier 2001
Association des Archives Audiovisuellesde la Principauté de Monaco Vidéothèque de Monaco
Par décision Souveraine en date du 8 janvier 2001, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par décision Souveraine en date du 8 janvier 2001, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Décision Souveraine en date du 20 février 2023 modifiant la Décision Souveraine du 26 juillet 2018 relative au passeport diplomatique et de service.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Décision du 26 juillet 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article 2 de la Décision Souveraine du 26 juillet 2018, susvisée ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Décision du 26 juillet 2018 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 2 de la Décision Souveraine du 26 juillet 2018, susvisée, est ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
DECISION SOUVERAINE
Par décision Souveraine en date du 22 juillet 2002, les dispositions du premier alinéa de l'article 2 et des articles 3 et 5 de Notre décision du 15 novembre 1971, sont ainsi modifiées :
Art. 2 ... Par décision Souveraine en date du 22 juillet 2002, les dispositions du premier alinéa de l'article 2 et des articles 3 et 5 de Notre décision du 15 novembre 1971, sont ainsi modifiées :
Art. 2 ...