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Journal n°8400 du 21 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-878 du 13 septembre 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau à la Direction des Services Fiscaux.
concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau à la Direction des Services Fiscaux (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322). Art. 2. Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau à la Direction des Services Fiscaux (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322). Art. 2. Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ...
Journal n°8523 du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-59 du 22 janvier 2021 portant renouvellement d'agrément de la société Socotec Monaco S.A.M..
du travail dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-295 du 16 juin 2008 portant application de la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 ... du travail dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 2008-295 du 16 juin 2008 portant application de la loi n° 1.346 du 9 mai 2008 ... Arrêté Ministériel n° 2021-59 du 22 janvier 2021 portant renouvellement d'agrément de la société Socotec Monaco S.A.M.. ...
Journal n°8572 du 7 janvier 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO CYBER SÉCURITÉ » (Société Anonyme Monégasque)
sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l’Expansion Économique. Restriction au transfert des ... conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO CYBER SÉCURITÉ » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7604 du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-351 du 11 juin 2003 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments.
Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction en cas de modifications dans les bâtiments existants, tels que des travaux de réaménagement ou un changement d'activité, si lesdites ... Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction en cas de modifications dans les bâtiments existants, tels que des travaux de réaménagement ou un changement d'activité, si lesdites ...
Journal n°8425 du 15 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième Insertion
de 177.000 euros, avec siège « Le Prestige », 25, chemin des Révoires, à Monaco, a résilié tous les droits locatifs profitant à la « S.A.R.L. TELEPHONE EUROPEEN », au capital de 15.000 euros, avec ... de 177.000 euros, avec siège « Le Prestige », 25, chemin des Révoires, à Monaco, a résilié tous les droits locatifs profitant à la « S.A.R.L. TELEPHONE EUROPEEN », au capital de 15.000 euros, avec ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION DE DROITS LOCATIFS - Deuxième Insertion ...
Journal n°8424 du 8 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION DE DROITS LOCATIFS - Première Insertion
de 177.000 euros, avec siège « Le Prestige », 25, chemin des Révoires, à Monaco, a résilié tous les droits locatifs profitant à la « S.A.R.L. TELEPHONE EUROPEEN », au capital de 15.000 euros, avec ... de 177.000 euros, avec siège « Le Prestige », 25, chemin des Révoires, à Monaco, a résilié tous les droits locatifs profitant à la « S.A.R.L. TELEPHONE EUROPEEN », au capital de 15.000 euros, avec ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - RÉSILIATION DE DROITS LOCATIFS - Première Insertion ...
Journal n°8670 du 24 novembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-673 du 16 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur Juridique au Service des Titres de Circulation.
droit. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l’adresse suivante ... , dans le domaine du droit. Art. 3. Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l ... Arrêté Ministériel n° 2023-673 du 16 novembre 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Administrateur Juridique au Service des Titres de Circulation. ...
Journal n°8054 du 3 février 2012
Avis de recrutement n° 2012-27 d’une Lingère au Foyer de l’Enfance de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Lingère au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’une Lingère au Foyer de l’Enfance de la Direction de l ...
Journal n°7672 du 8 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-466 du 4 octobre 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Rédacteur à la Direction des Relations Extérieures - Délégation Internationale pour l'Environnement et le Développement
candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant : - une ... candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant : - une ...
Journal n°8579 du 25 février 2022
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2022-RC-02 du 3 février 2022 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ».
, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification auprès de l’investigateur signataire du consentement éclairé. La communication des informations qui la ... et par l'intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ». ...
Journal n°8461 du 22 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MALJ » (Société Anonyme Monégasque)
, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants : - entre ... , des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. Restriction au transfert des actions a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles dans les cas suivants ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MALJ » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8531 du 26 mars 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « METIS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. RESTRICTION AU ... bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. RESTRICTION AU ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « METIS S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7517 du 19 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-559 du 16 octobre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché au Service des Titres de Circulation
sein de l'Administration.   Art. 4. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent ... minimale de cinq années de service au sein de l'Administration. Art. 4. Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à ... Arrêté Ministériel n° 2001-559 du 16 octobre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché au Service des Titres de Circulation ...
Journal n°8509 du 23 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCRI MC » (Société Anonyme Monégasque)
sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. Restriction au transfert des ... sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique. Restriction au transfert des ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCRI MC » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8692 du 26 avril 2024
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace n° 2022-RC-02.1 du 2 avril 2024 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ».
patient, un motif d’intérêt public et par l’intérêt légitime du responsable de traitement. Le traitement des données des patients est nécessaire pour répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des ... répondre aux objectifs de la recherche. Les droits des personnes relatifs à leurs informations nominatives sont précisés dans le formulaire d'information et de consentement de la recherche. Le traitement des ... analyser les données des patients ayant consenti à participer à la cohorte de patients suivis en Structures Douleur Chronique et à domicile en vie réelle », dénommé « Étude eDOL ». ...

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Version 2018.11.07.14