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Journal n°8376 du 6 avril 2018
Avis de recrutement n° 2018-67 d'un Chef de Section à la Régie des Tabacs et Allumettes.
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Régie des Tabacs et Allumettes, pour une ...
Journal n°8305 du 25 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-692 du 16 novembre 2016 portant interdiction d'entrée et de séjour sur le territoire de la Principauté des supporters de l'équipe du S.C Bastia.
fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Considérant que l'article 1er la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016, susvisée, dispose que la police administrative a notamment pour objet de déceler ... fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Considérant que l'article 1er la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016, susvisée, dispose que la police administrative a notamment pour objet de déceler ...
Journal n°8287 du 22 juillet 2016
Avis de recrutement n° 2016-128 d’un Contrôleur de l’Hygiène et de la Sécurité du Travail à la Direction du Travail
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur de l’Hygiène et de la Sécurité du Travail à la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Contrôleur de l’Hygiène et de la Sécurité du Travail à la ...
Journal n°8078 du 20 juillet 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.870 du 12 juillet 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.675 du 18 février 2005 portant création d’une Direction du Travail
suit : «de la délivrance des permis de travail et des autorisations d’embauchage en s’assurant préalablement auprès de la Direction de la Sûreté Publique, dans le respect des dispositions de l ... suit : «de la délivrance des permis de travail et des autorisations d’embauchage en s’assurant préalablement auprès de la Direction de la Sûreté Publique, dans le respect des dispositions de l ...
Journal n°8617 du 18 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
les efforts des Témoins de Jéhovah dans la prédication de la bonne nouvelle du Royaume de Dieu sous la direction de Jésus‑Christ, en tant que témoin du Nom, de la Parole et de la Suprématie du Dieu Tout ... .         Soutenir les efforts des Témoins de Jéhovah dans la prédication de la bonne nouvelle du Royaume de Dieu sous la direction de Jésus‑Christ, en tant que témoin du Nom, de la Parole et de la Suprématie du Dieu ... RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION ...
Journal n°8231 du 26 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-118 d’un Agent Comptable des Etablissements Publics relevant de la Direction du Budget et du Trésor
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent Comptable des Etablissements Publics relevant de la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent Comptable des Etablissements Publics relevant de la ...
Journal n°8154 du 3 janvier 2014
Délibération n° 2013-155 du 16 décembre 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Analyse de la rentabilité des offres de Monaco Telecom » présenté par Monaco Telecom SAM
aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée. V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement • Sur les destinataires La Commission constate que le ... aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée. V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement • Sur les destinataires La Commission constate que le ...
Journal n°7619 du 3 octobre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-503 du 29 septembre 2003 relatif aux obligations de vigilance en matière de chèques et de monnaie électronique aux fins de lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme
est effectué par des personnes ayant reçu une formation adéquate en matière de lutte contre le blanchiment et ayant accès aux données nécessaires pour effectuer les contrôles qui leur incombent au titre ... est effectué par des personnes ayant reçu une formation adéquate en matière de lutte contre le blanchiment et ayant accès aux données nécessaires pour effectuer les contrôles qui leur incombent au titre ...
Journal n°8349 du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-708 du 27 septembre 2017 portant interdiction d'entrée sur le territoire de la Principauté des supporters de l'équipe du Besiktas Jimnastik Kulübü d'Istanbul.
Strasbourg le 19 août 1985 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; CONSIDÉRANT que l'article 1er ... Strasbourg le 19 août 1985 ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; CONSIDÉRANT que l'article 1er ...
Journal n°7609 du 25 juillet 2003
Avis de recrutement n° 2003-96 d'un Attaché de direction au Centre Hospitalier Princesse Grace
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Attaché de direction est vacant au Centre Hospitalier Princesse Grace, pour une durée déterminée ; la période ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Attaché de direction est vacant au Centre Hospitalier Princesse Grace, pour une durée déterminée ; la période ...
Journal n°7745 du 3 mars 2006
Avis de recrutement n° 2006-22 d'un Attaché de Direction au Centre Hospitalier Princesse Grace
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché de Direction au Centre Hospitalier Princesse Grace, pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Attaché de Direction au Centre Hospitalier Princesse Grace, pour une durée ...
Journal n°7701 du 29 avril 2005
Avis de recrutement n° 2005-64 d'un Attaché de Direction au Centre Hospitalier Princesse Grace.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Attaché de direction est vacant au Centre Hospitalier Princesse Grace, pour une durée déterminée, la période ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste d'Attaché de direction est vacant au Centre Hospitalier Princesse Grace, pour une durée déterminée, la période ...
Journal n°8229 du 12 juin 2015
Avis de recrutement n° 2015-105 d’un Attaché Principal à la Division Sécurité Sanitaire et Alimentaire de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché Principal à la Division Sécurité Sanitaire et Alimentaire ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Attaché Principal à la Division Sécurité Sanitaire et Alimentaire ...
Journal n°8277 du 13 mai 2016
Avis de recrutement n° 2016-89 d’un Contrôleur de l’Hygiène et de la Sécurité du Travail à la Direction du Travail
DOSSIERS Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, les documents suivants ... DOSSIERS Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, les documents suivants ...
Journal n°7474 du 22 décembre 2000
Vente aux Enchères Publiques après saisie et surbaisse de mise à prix du Navire "Gaerfield F" - Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
enchères seront reçues conformément aux dispositions des Articles L 315-18 et suivants du Code de la Mer, institué par la loi n° 1.198 du 27 mars 1998 et en la forme prescrite par le Tribunal de Première ... enchères seront reçues conformément aux dispositions des Articles L 315-18 et suivants du Code de la Mer, institué par la loi n° 1.198 du 27 mars 1998 et en la forme prescrite par le Tribunal de Première ...

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Version 2018.11.07.14