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Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-638 du 2 juillet 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-338 du 24 mai 2016 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires, modifié.
-Marc Farca, Major à la Direction de la Sûreté Publique, (section B4), élu. »
Art. 3.
L'article 4 de l'arrêté ministériel n° 2016-338 du 24 mai 2016 portant nomination des membres titulaires et suppléants ... -Marc Farca, Major à la Direction de la Sûreté Publique, (section B4), élu. »
Art. 3.
L'article 4 de l'arrêté ministériel n° 2016-338 du 24 mai 2016 portant nomination des membres titulaires et suppléants des ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Modification aux Statuts - "S.N.C CANZONE & CIE"
Société en Nom Collectif - enseigne "BSC ASSOCIES"
au capital de 15.200 euros
Siège social : 31, avenue Princesse Grace - Monaco
produits et services, dans le domaine de la métallurgie;
- L'étude et l'assistance aux entreprises en matière de logistique, d'ergonomie, de gestion du personnel et de stratégies commerciales;
- La ... produits et services, dans le domaine de la métallurgie;
- L'étude et l'assistance aux entreprises en matière de logistique, d'ergonomie, de gestion du personnel et de stratégies commerciales;
- La ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-424 du 29 juillet 2022 fixant la liste des dispositifs médicaux que les sages-femmes peuvent prescrire.
’avis du Comité de la santé publique en date du 25 juillet 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La liste des dispositifs médicaux ... 'avis du Comité de la santé publique en date du 25 juillet 2022 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La liste des dispositifs médicaux qu ... Arrêté Ministériel n° 2022-424 du 29 juillet 2022 fixant la liste des dispositifs médicaux que les sages-femmes peuvent prescrire. ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Avis de recrutement n° 2016-209 d'un Analyste Informatique à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
compris.
ENVOI DES DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Analyste Informatique à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, pour ...
Journal n°8051
du 13 janvier 2012
Avis de recrutement n° 2012-7 d’un Gardien-Agent de Sécurité à l’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gardien-Agent de Sécurité à l’Auditorium Rainier III relevant de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Gardien-Agent de Sécurité à l’Auditorium Rainier III relevant de ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑448 du 27 juillet 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2012‑198 du 5 avril 2012 portant restriction de la mise sur le marché et de l'utilisation des dispositifs médicaux injectables indiqués dans le comblement et l'augmentation des volumes corporels à visée esthétique.
également être mis à disposition, dans les mêmes conditions, aux chirurgiens-dentistes et à leurs patients. ».
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé ... ‑1 peuvent également être mis à disposition, dans les mêmes conditions, aux chirurgiens-dentistes et à leurs patients. ».
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est ... Arrêté Ministériel n° 2024‑448 du 27 juillet 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2012‑198 du 5 avril 2012 portant restriction de la mise sur le marché et de l'utilisation des dispositifs médicaux ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-98 du 15 février 2023 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
relatives à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.832 du 8 mars 2018 rendant exécutoire la Convention sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des ... à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.832 du 8 mars 2018 rendant exécutoire la Convention sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services ... Arrêté Ministériel n° 2023-98 du 15 février 2023 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Avis de recrutement n° 2018-82 d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l'Expansion Économique.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-186 d'une Secrétaire-sténodactylographe
à la Direction du Budget et du Trésor.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire-sténodactylographe et / ou Sténodactylographe à la Direction du ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Secrétaire-sténodactylographe et / ou Sténodactylographe à la Direction du ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Avis de recrutement n° 2007-1 d'un Commis-Comptable à la Direction du Budget et du Trésor
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Commis-Comptable à la Direction du Budget et du Trésor, pour une durée déterminée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Commis-Comptable à la Direction du Budget et du Trésor, pour une durée déterminée ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
Avis de recrutement n° 2004-23 d'un Commis-Comptable à la Direction du Budget et du Trésor.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Commis-Comptable va être vacant à la Direction du Budget et du Trésor pour une durée déterminée ; la période ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Commis-Comptable va être vacant à la Direction du Budget et du Trésor pour une durée déterminée ; la période ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Avis de recrutement n° 2001-84 d'un comptable à la Direction du Budget et du Trésor
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un comptable à la Direction du Budget et du Trésor.
La durée de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un comptable à la Direction du Budget et du Trésor.
La durée de l ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « OCEAN ENERGY NG » (Société Anonyme Monégasque)
des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l ... conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
TRANSFERT DES ACTIONS
Les actions sont librement ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « OCEAN ENERGY NG » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8659
du 8 septembre 2023
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Market Securities (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
des transferts et les bordereaux de transfert sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l ... sont obligatoirement conservés au siège social de la société à la disposition, à tout moment, des Commissaires aux Comptes et de la Direction de l'Expansion Économique.
Restriction au transfert des ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Market Securities (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Délibération n° 2013-77 du 16 juillet 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Site internet d’information au public » présenté par le Conseil Economique et Social
que les modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les personnes ayant accès au traitement ... que les modalités d’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les personnes ayant accès au traitement ...