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Journal n°7613
du 22 août 2003
Avis de convocation -
"S.A.M. D'ENTREPRISE DE SPECTACLES"
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 Euros
Siège social : Place du Casino - Monte-Carlo
MM. les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque d'Entreprise de Spectacles sont convoqués, en Assemblée Générale Ordinaire au siège social, le 22 septembre 2003, à 16 heures, avec l'ordre du ... MM. les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque d'Entreprise de Spectacles sont convoqués, en Assemblée Générale Ordinaire au siège social, le 22 septembre 2003, à 16 heures, avec l'ordre du ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 872 du 18 décembre 2006 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
'ordonnance souveraine n° 16.549 du15 décembre 2004 portant promotion d'un Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été ... 'ordonnance souveraine n° 16.549 du15 décembre 2004 portant promotion d'un Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 875 du 18 décembre 2006 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ordonnance n° 702 du 2 octobre 2006 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de militaire de carrière ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été ... ordonnance n° 702 du 2 octobre 2006 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de militaire de carrière ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2006 qui Nous a été ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 878 du 20 décembre 2006 portant nomination
d'un Conseiller Technique au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Notre ordonnance n° 157 du 22 août 2005 portant nomination d'un Conseiller Technique au Cabinet du Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Patrick SOMMER, Conseiller Technique au Cabinet ... Notre ordonnance n° 157 du 22 août 2005 portant nomination d'un Conseiller Technique au Cabinet du Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Patrick SOMMER, Conseiller Technique au Cabinet ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Réduction du capital et transformation - S.C.S. GROSFILLEZ, MASSIAU & CIE
OPTIQUE GROSFILLEZ
Société en commandite simple au capital de 100.000 euros
Siège social : 8, rue Princesse Caroline - Monaco
réduction du capital social de 400.000 euros à 100.000 euros ainsi que la transformation de la société en société à responsabilité limitée à compter du même jour, sans création d'un être moral nouveau, et ... réduction du capital social de 400.000 euros à 100.000 euros ainsi que la transformation de la société en société à responsabilité limitée à compter du même jour, sans création d'un être moral nouveau, et ...
Journal n°8150
du 6 décembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.360 du 28 juin 2013 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.051 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Chef de Section au Conseil National
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.052 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Chef de Section à la Direction de l’Environnement
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.054 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Administrateur à la Direction de l’Expansion Economique
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’un Professeur des Ecoles dans les établissements d’enseignement
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ... 9 ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.057 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’une Assistante Sociale à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.058 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’une Hôtesse-guichetière au Service des Titres de Circulation
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.407 du 15 juillet 2015 portant intégration d’un Adjudant-Chef dans les cadres de la Force Publique
ordonnance n° 4.519 du 22 octobre 2013 portant nomination d’un Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2015 qui Nous a été communiquée ... ordonnance n° 4.519 du 22 octobre 2013 portant nomination d’un Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2015 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.398 du 4 août 2011 portant nomination d’un Sergent-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
ordonnance n° 2.684 du 22 mars 2010 admettant, sur sa demande, un Sous-officier en qualité de Militaire de carrière ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2011 qui Nous a été ... ordonnance n° 2.684 du 22 mars 2010 admettant, sur sa demande, un Sous-officier en qualité de Militaire de carrière ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.461 du 1er septembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Agent Commercial au Service des Parkings Publics
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2015 qui Nous a été ... 9 ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juillet 2015 qui Nous a été ...