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Journal n°8381
du 11 mai 2018
Avis de recrutement n° 2018-83 d'un Aide-Ouvrier Professionnel à la Direction de l'Aménagement Urbain.
DOSSIERS
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Aide-Ouvrier Professionnel à la Direction de l'Aménagement Urbain ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Avis de recrutement n° 2017-210 d'un Dessinateur-Projeteur à la Direction de l'Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Dessinateur-Projeteur à la Direction de l'Aménagement Urbain ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Dessinateur-Projeteur à la Direction de l'Aménagement Urbain pour ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-503 du 17 juillet 2020 portant modification des horaires et périodes de chantier en période d'épidémie de coronavirus COVID-19.
l'arrêté ministériel n° 93-291 du 14 mai 1993 relatif à la limitation d'intensité des bruits de voisinage ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-500 du 27 septembre 2010 relatif aux horaires d ... l'arrêté ministériel n° 93-291 du 14 mai 1993 relatif à la limitation d'intensité des bruits de voisinage ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2010-500 du 27 septembre 2010 relatif aux horaires d ... Arrêté Ministériel n° 2020-503 du 17 juillet 2020 portant modification des horaires et périodes de chantier en période d'épidémie de coronavirus COVID-19. ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Avis de recrutement n° 2018-9 d'un Aide-Ouvrier Professionnel à la Direction de l'Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Aide-Ouvrier Professionnel à la Direction de l ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Aide-Ouvrier Professionnel à la Direction de l'Aménagement Urbain ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
Avis de recrutement n° 2017-116 d'un Responsable Technique à la Direction de l'Aménagement Urbain.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Responsable Technique à la Direction de l'Aménagement Urbain ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Responsable Technique à la Direction de l'Aménagement Urbain ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-416 du 8 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2002-416 du 8 juillet 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7505
du 27 juillet 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-414 du 23 juillet 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
2001 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 juillet 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu ... la Sûreté Publique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-349 du 25 juillet 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Pierre ANTONINI en date ... Arrêté Ministériel n° 2001-414 du 23 juillet 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-90 du 4 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2002-90 du 4 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-134 du 18 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.079 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2002-134 du 18 février 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-40 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.070 du 14 octobre 1993 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Arrêté Ministériel n° 2001-40 du 18 janvier 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Direction des Services Fiscaux - Rappel des obligations déclaratives
1964 sont tenues d'adresser, chaque année, à la Direction des Services Fiscaux, une déclaration des résultats.
Cette déclaration doit être souscrite dans les trois mois de la clôture de leur exercice ... 1964 sont tenues d'adresser, chaque année, à la Direction des Services Fiscaux, une déclaration des résultats.
Cette déclaration doit être souscrite dans les trois mois de la clôture de leur exercice ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-478 du 1er août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 12 mars 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction ... à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 12 mars 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de ... Arrêté Ministériel n° 2002-478 du 1er août 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7512
du 14 septembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-501 du 10 septembre 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
, épouse ATTENOT, Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 29 août 2001.
Art ... .
Mme Françoise GAZIELLO, épouse ATTENOT, Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à ... Arrêté Ministériel n° 2001-501 du 10 septembre 2001 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-89 du 4 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2002-89 du 4 février 2002 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-482 du 7 août 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.503 du 24 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2002-482 du 7 août 2002 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...