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Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑360 du 13 juin 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
) exercer les fonctions de Conseiller d’Éducation dans les Établissements d’enseignement de la Principauté de Monaco depuis au moins une année.
Art. 3.
Sont également admis à concourir les candidats qui, à ... 22 ... 'Éducation ;
3) exercer les fonctions de Conseiller d'Éducation dans les Établissements d'enseignement de la Principauté de Monaco depuis au moins une année.
Art. 3.
Sont également admis à concourir les ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.600 du 7 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons ... 22 ... -Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 10.600 du 7 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑316 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
. Edouard Bosc est nommé en qualité d’Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... 22 ... Bosc est nommé en qualité d'Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 11 juillet 2024\.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2024‑316 du 31 mai 2024 portant nomination d'un Agent de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑396 du 11 juillet 2024 approuvant la modification des statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre des Traducteurs et Interprètes de Monaco ».
déposés à la Direction du Travail sont approuvés.
Art. 2.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l’approbation du Gouvernement.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des ... 22 ... Direction du Travail sont approuvés.
Art. 2.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
GEOFFREY KENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3-9, boulevard des Moulins – c/o ABERCROMBIE AND KENT – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 octobre 2023.
Monaco, le 3 novembre 2023.
... Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 octobre 2023.
Monaco, le 3 ... GEOFFREY KENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3-9, boulevard des Moulins – c/o ABERCROMBIE AND KENT – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8080
du 3 août 2012
Faqih
Faqih
Alfagih
Faqi
Faqih
Faqih
Fagih
Fakih
Fageeh
Zubair
Movement
Reform
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Bakht
Gul
Bakhta
Gul
Bakht
Gul
Shuqib ... c ISION ARc HIEPISc OPALE
Décision portant nomination d’un v icaire à la paroisse saint c harles
(p. 1643).
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance souveraine n° 3.873 du 13 juillet 2012 mettant ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
ALIZZA
HAMADI
FORSANE
ALIZZA
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Tahis
Tahib
Wasay
tasim
Mutasim
Wasay
Motasem
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
AZIZI ... DES SANCTIONS é CONOMIQUES.
I Les personnes énumérées ci-après sont retirées de la liste qui figure
à l’annexe II de l’arrêté ministériel susvisé :
1. Dr. Ahmad AZIZI
2. Dr. Ali DIVANDARI
3 ...
Journal n°8053
du 27 janvier 2012
Dany
OBaldia
Rouart
Sallenave
Vitoux
Uznanski
Ludmilla
Raconnat
ARRê
MINISTé
Aleksandra
Mingallo
Amandine
Lhoste
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
taek
Taek
Kyu
Kyu ... (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.591 du 22 décembre 2011 portant nomination
d’un Conservateur Adjoint des Hypothèques à la Direction des ...
Journal n°1838
du 24 octobre 1893
.» 23.9 3 .» 21.2 20.6 78 id. id. Beau, voilé id.
22.8 24.» 29 21.1 20.4 76
22.
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
mat. I soir soir I soir
9 ...
Journal n°7455
du 11 août 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.544 du 1er août 2000 rendant exécutoire l'adhésion de Monaco à la Convention internationale de 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures
/>
3) La présente Convention ne s'applique ni aux navires de guerre ou navires de guerre auxiliaires ni aux autres navires appartenant à un Etat ou exploités par cet Etat tant que celui-ci les utilise ... , dite Convention O.P.R.C. 1990, adoptée à Londres le 30 novembre 1990, ayant été déposés le 19 octobre 1999 auprès du Secrétariat Général de l'Organisation Maritime Internationale, sont entrés en vigueur ... hydrocarbures, dite Convention O.P.R.C. 1990, adoptée à Londres le 30 novembre 1990, ayant été déposés le 19 octobre 1999 auprès du Secrétariat Général de l'Organisation Maritime Internationale, sont entrés en ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
goldBroCh
molinatti
loBono
Catineau
Hacène
gaïd
roBino
Danilo
drouet
ARRê
MINISTé
œvre
Bielorussie
œvre
œvre
Bielorussie
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Biélorussie ... le titre de
«Fournisseur Breveté» à la S.A.M. Mullot R (p. 423).
ORDONNANcES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.134 du 16 février 2011 portant nomination
et titularisation d’un Greffier ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.532 du 17 juillet 2000 rendant exécutoire l'Arrangement administratif particulier franco-monégasque concernant les modalités de remboursement des frais exposés dans les établissements de soins français et monégasques
prodigués dans les établissements privés de santé français ou monégasques peuvent donner lieu à une dispense d'avance des frais dans le cadre des accords complémentaires prévus au § 3 de l'article 11 et au ... français et monégasques, signé à Paris le 20 juillet 1998, reçoit sa pleine et entière exécution conformément aux dispositions de son article 9.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... de soins français et monégasques, signé à Paris le 20 juillet 1998, reçoit sa pleine et entière exécution conformément aux dispositions de son article 9.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°5358
du 13 juin 1960
indeninité
eotirs
nréVues
inditstrie
inderrinité
afféi
rémnnération
décluetion
leslaux
préle
potircentage
corgé
Nourritfire
obligatoiretnerit
indeltnité
PemPloyeur
SANCTIÔNS
nfractions ... travaille que 5 jours 1A par semaine on divise par 22; si l'on travaille 5 jours on divise par 20 etc...
La durée du congé s'obtient en muli pliant le résultat obtenu par un jour 3/4.
Exemple : Un salarié ...
Journal n°8078
du 20 juillet 2012
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Zahir
Shamsurrahman
Shamsurrahman
Abdurahman
Uzbin
Sarobi
Kaboul
tazkira
tazkira
Ghilzai
Kaboul
Kaboul
Ubaidullah
Akhund
Yar ...
du 3° de l’article 66 du Code des taxes si les documents
prévus à cet article sont accompagnés de fiches de stock ou
d’un inventaire permanent ;
c. Ou un registre établi au moyen d’un logiciel ...
Journal n°4299
du 14 mars 1940
Buggio
inistre
Isanctions
hocolateries
crèmeries
ÀRT
ROBLOT
sançtions
crèmeries
conipotes
MuVre
jeur
établisserrients
sità
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decheval
cpte
platd
enfs
Poisàons
lailles
poliee ... .50 -à
kilog. 9 »
Endives
Épinard-s
- 3 » à 4
Navets 2.50 »
Oignons. • 3 »
--s petits 4.30 à
Poireaux 'paquet 3.50 à
Poirée•ou blette. . , ,„ - 0.50 à
Pommes de terre kilog. 1 ...