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Journal n°5858
du 2 janvier 1970
.000 1.000.
674.000 100.000 60.000 799.000 3.133.000
+ 3.133.000
43.788.010 16.923.000 60.711.010
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 69-413 du 26 décembre 1969 relatif à la ...
Journal n°1017
du 25 décembre 1877
.2 761.» 757.1
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température. (hauteur de l'ohservatoite F5 mèt. au-dessus du niveau de la mer.)
9 1 3 h. 16 h. I 9 h. 9 h. I midi .l `1 h: I
du mat. midi I du ...
Journal n°1456
du 29 juin 1886
RELATIVE
Pluie tombée : 0,"3
DATES
23
24
25
26
27
28
155.» 754.5 756 3 755.3 755.6 21.2 23.» 23.a 20.» 55 9 56.7 57.5 58.6 59.5 22.» 23.2 24.» 22.4 61.4 62.3 62.7 63.3 63.7 21.» 22.8 23 ...
Journal n°0110
du 8 juillet 1860
citrons milrissent 9
(0owniz, la Cflanson (le lligaon).
On s'abonne, pour la Franco, à l'aria, à l'Agence Havas, Rousseau, 3, et chez M.
éditeur de musique du Conserv. imp. et diréc. du comptoir ...
Journal n°7264
du 13 décembre 1996
société "CLONA FRANCE COMPAONIE ASSI:KANCr.S.", dont le siège social est à Paris 8'"", 5, rue de Turin.
ART. 2.
L'arrêté minstériel 71-153 du 3 niai 1971 est abrogé.
ART. 3.
1.c Conseiller de ...
Journal n°4141
du 11 mars 1937
.20
2.70
4.25 à5 » 3 » à 4 5) 2.10 à 3.50 2.75 à 3.75 21 » à 28 » 16 » à20
9 60 à 11 »
2 10 à 4.80 14 » à 25_ 14 14 » à 21 » 16 » à 22 18 » à24 » 24 » à 26 » 18 » à24 » 0.80 à 1.15 0.40 à 0.80 14 ...
Journal n°1606
du 14 mai 1889
-Septembre, paris.
matin
matin
3 27
9 26
soir
6 55
11 5
matin
9 35
2 45
soir
1 40
6 25
soir
6 15
11 5
Gênes h. de Rome dép.
Albenga .dép.
arr.
19 75
13 95 9 65
4 22
6 ...
Journal n°2397
du 14 juin 1904
Monaco;
Et M. Etienne FERRARIS, également entrepreneur, demeurant aussi à Monaco,
Ont déclaré proroger purement et simplement pour une année à partir du 26 mai 1904, c'est-à-dire jusqu'au
Sable ...
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
-400 et n° 85-402 du 26 juin 1985 portant nominations d'Inspecteurs de police (p. 776).
_Arrêté Ministériel n° 85-412 du 3 juillet 1985 portant nomination d'un Agent de police stagiaire (p. 776).
Arrêté ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-114 du 22 novembre 2002 réglementant
la circulation automobile à l'occasion de travaux d'intérêt public.
;
- les deux premiers emplacements de stationnement sont neutralisés au droit du numéro 3 de la rue Augustin Vento.
Art. 2.
Du mardi 26 novembre 2002 à 7 h 00 au mardi 31 décembre 2002 à 18 h 00 ... ;
- les deux premiers emplacements de stationnement sont neutralisés au droit du numéro 3 de la rue Augustin Vento.
Art. 2.
Du mardi 26 novembre 2002 à 7 h 00 au mardi 31 décembre 2002 à 18 h 00 ...
Journal n°1073
du 28 janvier 1879
chevaux. Au second, 500 fr.
10 engagés, 6 partis : ler la Pitache, à M. C. Forci nal ; 2e Cap, à M. le baron Finot ; 3. Kirtling, à M. H. Coward.
— Courses du 26 janvier. Temps pluvieux, peu de monde ...
Journal n°0717
du 19 mars 1872
)iano-Marina S 46 1 11 9 31 5 08 Finale-Marina 6 49 . 3 03 7 01 leaulieu ... 8 12 10 e I 08 4 57 8 44 Cornigliano 4 22 8 24 12 35 4 35 8 26
.lervo 8 54 ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-22 du 10 octobre 2017 portant désignation de magistrats afin d'exercer les fonctions de Président et Président suppléant de la Commission chargée d'apprécier la capacité résiduelle de gain de la victime d'un accident du travail.
, épouse Vallar, Premier Juge au Tribunal de première instance, à compter du 1er octobre 2017.
Art. 3.
Notre arrêté n° 2016-26 du 23 septembre 2016 est abrogé à compter du 1er octobre 2017.
Fait à Monaco ... , épouse Vallar, Premier Juge au Tribunal de première instance, à compter du 1er octobre 2017.
Art. 3.
Notre arrêté n° 2016-26 du 23 septembre 2016 est abrogé à compter du 1er octobre 2017.
Fait à Monaco, au ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
.152 du 19 mars 1964 instituant un impôt sur les bénéfices et notamment les articles 7-1 et 9.1.2° ;
Vu Notre ordonnance n° 10.324 du 17 octobre 1991, modifiée, relative à l'impôt sur les bénéfices ;
Vu ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
à la date
de sa publication au Journal de Monaco.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie
est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
compter du 9 décembre 2011.
art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Massobrio.
2419
art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés ...
Journal n°3254
du 15 juin 1920
-Carlo. —
1. Violences et voies de fait ; 2° Violences et voies de fait avec préméditation. Opposition, par M. C., au jugement de défaut du 3o mars 192o, qui l'a condamné correctionnellement à zoo francs d ...
Journal n°1135
du 6 avril 1880
Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, à, Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société, à, Monaco, pour délibérer sur ...
Journal n°6481
du 11 décembre 1981
.216,00 3.139,00
N.B. - Nourriture -A tous ces salaires de base il faut ajouter la valeur de la nourriture soit actuellement 526,76 francs (20,26 francs par jour ouvré).
Logement -La valeur du logement ...
Journal n°7008
du 17 janvier 1992
Monaco, le neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 10.428 du. 9 janvier 1992 portant majoration, à ...
Journal n°7845
du 1 février 2008
Arrêté Municipal n° 2008-182 du 26 janvier 2008 délimitant les emplacements réservés à l'apposition des affiches électorales pour les Elections Nationales du 3 février 2008 (p. 166).
Arrêté Municipal n ...
Journal n°1540
du 7 février 1888
à 9 h. 40 du matin, et le train express 96, partant de Men ton à 10 h. 40 du soir, prendront exceptionnellement des voyageurs de 2me et de 3' classes, les 12 et 14 février, clans et pour les gares ...
Journal n°6268
du 11 novembre 1977
males au-delà
Minim. pour 40 h. de trav. par sem. 173,3 par mois Pour -P,our ,,,P,our neures Jusqu'à 40 h. de ,_, , „ 3 % du $alaite minim. théor. 6 biô'clu salaire 9 % du salaire minim. théor ...
Journal n°4597
du 22 novembre 1945
1909, sur l'organisation judiciaire ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judi-
ciaires
;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°5842
du 12 septembre 1969
20 juillet 1962, n° 2.995, du 28 mai 1963, no 3.180 et 3.182, du 11 mai 1964, no 3.200, du 15 juin 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, du 9 juillet 1964, no 3.292, du 26 février 1965, n° 3 ...
Journal n°6665
du 21 juin 1985
étoile et non homologué de tourisme, 2 étoiles, 3 étoiles, 4 étoiles, 4 étoiles luxe et palace, à compter du ler mai 1985 (p. 689).
Communiqué n° 85-49 du 10 juin 1985 relatif à la rémunération minimale ...
Journal n°1682
du 28 octobre 1890
'Observatoire : 65 mètres)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
TEMPÉRATURE DE L'AIR
(Le thermomètre est exposé au nord)
ÉT4.T DU CIEL
VENTS
o
O
9h.I midi 3 h ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
admettant un
fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite (p. 1899).
Ordonnances Souveraines n° 3.441 et n° 3.442 du 13 septembre 2011
admettant, sur leur demande, deux fonctionnaires à faire ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-222 du 22 avril 2005 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.649 du 3 octobre 1934, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 1.373 du 1er août 1956 créant une Académie de Musique ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.649 du 3 octobre 1934, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 1.373 du 1er août 1956 créant une Académie de Musique ...
Journal n°0907
du 16 novembre 1875
-hebdomadaires se tiendront les lundis et vendredis, à partir du 3 janvier.
Quant aux Grands Concours Internationaux, ils se feront le 18, le 22, le 25, le 26. le 28 et le 29 janvier prochain.
Il y aura pour ...