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Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Appel à candidatures en vue de la mise à la location d'un local destiné prioritairement à l'exercice d'une activité industrielle sis à Monaco, 4/6, avenue Albert II.
L'Administration des Domaines met à la location un local au 1er étage de l'immeuble sis à Monaco, 4/6, avenue Albert II, (Bloc C), d'une superficie approximative de 188 m² (lots 835, 838 et 840).
Ce ...
L'Administration des Domaines met à la location un local au 1er étage de l'immeuble sis à Monaco, 4/6, avenue Albert II, (Bloc C), d'une superficie approximative de 188 m² (lots 835, 838 et 840).
Ce ... Appel à candidatures en vue de la mise à la location d'un local destiné prioritairement à l'exercice d'une activité industrielle sis à Monaco, 4/6, avenue Albert II. ...
Journal n°8469
du 17 janvier 2020
Appel à candidatures en vue de la mise à la location d'un local destiné prioritairement à l'exercice d'une activité industrielle sis à Monaco, 4/6, avenue Albert II.
L'Administration des Domaines met à la location un local au 1er étage de l'immeuble sis à Monaco, 4/6, avenue Albert II, (Bloc C), d'une superficie approximative de 188 m² (lots 835, 838 et 840).
Ce ...
L'Administration des Domaines met à la location un local au 1er étage de l'immeuble sis à Monaco, 4/6, avenue Albert II, (Bloc C), d'une superficie approximative de 188 m² (lots 835, 838 et 840).
Ce ... Appel à candidatures en vue de la mise à la location d'un local destiné prioritairement à l'exercice d'une activité industrielle sis à Monaco, 4/6, avenue Albert II. ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de bureau pour l'exercice d'une activité professionnelle - Immeuble « Le Mistral », 40, quai Jean-Charles Rey.
L'Administration des Domaines met à la location un local sans vitrine, situé en rez-de-chaussée de l'immeuble « Le Mistral », 40, quai Jean-Charles Rey, d'une superficie approximative de 91,55 m ...
L'Administration des Domaines met à la location un local sans vitrine, situé en rez-de-chaussée de l'immeuble « Le Mistral », 40, quai Jean-Charles Rey, d'une superficie approximative de 91,55 m ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de bureau pour l'exercice d'une activité professionnelle - Immeuble « Le Mistral », 40, quai Jean-Charles Rey. ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de bureau pour l'exercice d'une activité professionnelle - Immeuble « Le Mistral », 40, quai Jean-Charles Rey.
L'Administration des Domaines met à la location un local sans vitrine, situé en rez-de-chaussée de l'immeuble « Le Mistral », 40, quai Jean-Charles Rey, d'une superficie approximative de 91,55 m ...
L'Administration des Domaines met à la location un local sans vitrine, situé en rez-de-chaussée de l'immeuble « Le Mistral », 40, quai Jean-Charles Rey, d'une superficie approximative de 91,55 m ... Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local à usage de bureau pour l'exercice d'une activité professionnelle - Immeuble « Le Mistral », 40, quai Jean-Charles Rey. ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 9 novembre 2020 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Suivi des Recrutements ».
La Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée, et notamment son article 7 ;
Vu l ...
La Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée, et notamment son article 7 ;
Vu l ... Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 9 novembre 2020 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Circulaire n° 2019-14 du 25 novembre 2019 relative aux mercredis 25 décembre 2019 (jour de Noël) et 1er janvier 2020 (jour de l'An), jours fériés légaux.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les mercredis 25 décembre 2019 et 1er janvier 2020 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les mercredis 25 décembre 2019 et 1er janvier 2020 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ... Circulaire n° 2019-14 du 25 novembre 2019 relative aux mercredis 25 décembre 2019 (jour de Noël) et 1er janvier 2020 (jour de l'An), jours fériés légaux. ...
Journal n°8516
du 11 décembre 2020
Circulaire n° 2020-11 du 25 novembre 2020 relative aux Vendredis 25 décembre 2020 (jour de Noël) et 1er janvier 2021 (jour de l'An), jours fériés légaux.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les vendredis 25 décembre 2020 et 1er janvier 2021 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ...
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, du 18 février 1966, modifiée, les vendredis 25 décembre 2020 et 1er janvier 2021 sont des jours fériés, chômés et payés pour l'ensemble des salariés ... Circulaire n° 2020-11 du 25 novembre 2020 relative aux Vendredis 25 décembre 2020 (jour de Noël) et 1er janvier 2021 (jour de l'An), jours fériés légaux. ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Décision du 30 juin 2021 de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des campagnes d'emailing ».
La Société Monégasque de l’Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2 ...
La Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, relative à la protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2 ... Décision du 30 juin 2021 de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Erratum à l'Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial, numéros 118 et 119, situé dans le Centre Commercial « Le Metropole », publié au Journal de Monaco du 8 mars 2019.
Il fallait lire page 659 :
« Les candidatures devront être adressées à l'Administration des Domaines au plus tard le 15 avril 2019 à 12 heures terme de rigueur. »
au lieu de :
« Les candidatures ...
Il fallait lire page 659 :
« Les candidatures devront être adressées à l'Administration des Domaines au plus tard le 15 avril 2019 à 12 heures terme de rigueur. »
au lieu de :
« Les candidatures ... Erratum à l'Appel à candidatures en vue de la mise en location d'un local domanial, numéros 118 et 119, situé dans le Centre Commercial « Le Metropole », publié au Journal de Monaco du 8 mars 2019. ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Décision de l'Office de la Médecine du Travail en date du 9 mars 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et supervision de la messagerie professionnelle ».
protection des informations nominatives ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... Décision de l'Office de la Médecine du Travail en date du 9 mars 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion et supervision de ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Décision de l'Office de la Médecine du Travail en date du 9 mars 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Enquêtes épidémiologiques COVID19 en milieu de travail ».
protection des informations nominatives ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... Décision de l'Office de la Médecine du Travail en date du 9 mars 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Enquêtes épidémiologiques ...
Journal n°8641
du 5 mai 2023
Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 27 avril 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Digitalisation des enquêtes de satisfaction clients ».
La Société Monégasque de l’Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2 ...
La Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2 ... Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 27 avril 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Avis d'ouverture de la liquidation de la Fondation Pierre Frédéric Orecchia, publié en application de l'article 28 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée.
Monaco le 18 décembre 2020.
En application de l'article 28 de la loi précitée, l'action en paiement des créanciers doit, ainsi que l'action en revendication ou en reprise des fondateurs, donateurs et ... Monaco le 18 décembre 2020.
En application de l'article 28 de la loi précitée, l'action en paiement des créanciers doit, ainsi que l'action en revendication ou en reprise des fondateurs, donateurs et ... Avis d'ouverture de la liquidation de la Fondation Pierre Frédéric Orecchia, publié en application de l'article 28 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les fondations, modifiée. ...
Journal n°8584
du 1 avril 2022
Décision de l'Office de Protection Sociale en date du 21 janvier 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du paiement des prestations et des aides sociales ».
L’Office de Protection Sociale,
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d’un Office d’Assistance Sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements ...
L'Office de Protection Sociale,
Vu la loi n° 335 du 19 décembre 1941 portant création d'un Office d'Assistance Sociale, modifiée ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ... Décision de l'Office de Protection Sociale en date du 21 janvier 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du paiement des ...
Journal n°8621
du 16 décembre 2022
Erratum à l'avis de recrutement n° 2022-264 d'un Chef de Section - Chargé des Systèmes d'Information au sein du Conseil National, publié au Journal de Monaco du 2 décembre 2022.
Il convient de rajouter page 3650, à la fin de l'avis de recrutement :
« Pour cet avis de recrutement, le délai pour postuler est prolonger jusqu'au 23 décembre 2022 ».
Le reste sans changement.
...
Il convient de rajouter page 3650, à la fin de l'avis de recrutement :
« Pour cet avis de recrutement, le délai pour postuler est prolonger jusqu'au 23 décembre 2022 ».
Le reste sans changement.
... Erratum à l'avis de recrutement n° 2022-264 d'un Chef de Section - Chargé des Systèmes d'Information au sein du Conseil National, publié au Journal de Monaco du 2 décembre 2022. ...