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Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-233 du 12 mars 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date du 6 février 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Aurélien Jaccaud en date du 6 février 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 mars 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Arrêté Ministériel n° 2020-233 du 12 mars 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8501
du 28 août 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-547 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Loup Wallerand, en date du 4 juin 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juillet 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Loup ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Loup Wallerand, en date du 4 juin 2020 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juillet 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Loup ... Arrêté Ministériel n° 2020-547 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8488
du 29 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-398 du 27 mai 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
. Christian Calmet, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 31 mai 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire ... . Christian Calmet, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 31 mai 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire ... Arrêté Ministériel n° 2020-398 du 27 mai 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Sacha Doyen, en date du 16 février 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Sacha Doyen, en date du 16 février 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sacha ... Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Damien Bugaut, en date du 8 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Damien Bugaut, en date du 8 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Damien ... Arrêté Ministériel n° 2023-457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Avis de recrutement d'une sténodactylographe à la Direction
des Services Judiciaires (Tribunal de Première Instance)
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires (Tribunal de Première Instance) pour une ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires (Tribunal de Première Instance) pour une ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Avis de recrutement de deux sténodactylographes à la Direction des Services Judiciaires
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux sténodactylographes à la Direction des Services Judiciaires pour une période déterminée, la période d ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux sténodactylographes à la Direction des Services Judiciaires pour une période déterminée, la période d ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
Avis de recrutement de deux sténodactylographes à la Direction des Services Judiciaires
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux sténodactylographes à la Direction des Services Judiciaires pour une période déterminée, la période d ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux sténodactylographes à la Direction des Services Judiciaires pour une période déterminée, la période d ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-393 du 14 septembre 2000 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco).
SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco) ;
Vu la requête présentée par "L'ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco) ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1 ... SPORTIVE DE LA SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco) ;
Vu la requête présentée par "L'ASSOCIATION SPORTIVE DE LA SURETE PUBLIQUE DE MONACO" (ASSP Monaco) ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
Plan gouvernemental de prévention et de lutte «Pandémie grippale»
Décision ministérielle en date du 18 novembre 2009
, modifiée. Toutefois, elles disposent d’un droit d’accès et de rectification auprès de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, par voie postale ou en ses locaux.
Fait à Monaco, le dix-huit novembre ... , modifiée. Toutefois, elles disposent d’un droit d’accès et de rectification auprès de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, par voie postale ou en ses locaux.
Fait à Monaco, le dix-huit novembre ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Avis de recrutement de deux Secrétaires sténodactyloraphes à la Direction des Services Judiciaires.
La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Secrétaires sténodactylographes à la Direction des Services Judiciaires pour une période déterminée, la ... La Direction des Services Judiciaires fait savoir qu'il va être procédé au recrutement de deux Secrétaires sténodactylographes à la Direction des Services Judiciaires pour une période déterminée, la ...
Journal n°8077
du 13 juillet 2012
Délibération n° 2012-99 du 25 juin 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre par la direction des services fiscaux du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «gestion des mandataires agréés dans le cadre de la loi n° 1.381»
Informations Nominatives
Préambule
La loi n° 1.381 du 29 juin 2011 relative aux droits d’enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers charge la Direction des Services Fiscaux de ... Informations Nominatives
Préambule
La loi n° 1.381 du 29 juin 2011 relative aux droits d’enregistrement exigibles sur les mutations de biens et droits immobiliers charge la Direction des Services Fiscaux de ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
MILADY MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.950 euros - Siège social : 3/5, avenue des Citronniers - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 6 septembre 2021, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2. - Objet ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 6 septembre 2021, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
« Art. 2\. - Objet
La ... MILADY MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.950 euros - Siège social : 3/5, avenue des Citronniers - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
SEANCE PUBLIQUE DU 14 FEVRIER 2008 - 683ème Séance
SOMMAIRE
I. ELECTION DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 4204)
II. ELECTION DES SECRETAIRES (p. 4211)
III. CONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 4211)
IV. RECONDUCTION, CREATION ET ... SOMMAIRE
I. ELECTION DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 4204)
II. ELECTION DES SECRETAIRES (p. 4211)
III. CONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 4211)
IV. RECONDUCTION, CREATION ET ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Séance Publique du jeudi 21 février 2013 - 742ème séance
SOMMAIRE
I. ELECTION DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 8488).
II. ELECTION DES SECRETAIRES (p. 8497).
III. CONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 8497).
IV. RECONDUCTION, CREATION ET ... SOMMAIRE
I. ELECTION DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 8488).
II. ELECTION DES SECRETAIRES (p. 8497).
III. CONSTITUTION DES COMMISSIONS PERMANENTES (p. 8497).
IV. RECONDUCTION, CREATION ET ...