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Journal n°7384
du 2 avril 1999
Avis de recrutement n° 99-65 d'hôtesses à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'hôtesses à la Direction du Tourisme et des Congrès, durant les périodes ci ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'hôtesses à la Direction du Tourisme et des Congrès, durant les périodes ci ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-35 du 23 janvier 2003 relatif à la mise en sécurité
des petits hôtels et pensions de famille existants
l'hygiène, de la salubrité et de la tranquillité publique.
Art. 4.
Chapitre III
Locaux présentant des risques particuliers
Les locaux présentant des risques particuliers d ... l'hygiène, de la salubrité et de la tranquillité publique.
Art. 4.
Chapitre III
Locaux présentant des risques particuliers
Les locaux présentant des risques particuliers d ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Avis de recrutement n° 2008-61 d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement pour une durée de trois années ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chef de Section à la Direction de l'Environnement pour une durée de trois années ...
Journal n°8088
du 28 septembre 2012
Séance Publique du mercredi 07 décembre 2011 - 725ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 7.264).
II. ANNONCE DE LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ... SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 7.264).
II. ANNONCE DE LA PROPOSITION DE LOI DEPOSEE SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
Avis de recrutement n° 2008-56 d'un Garçon de bureau à la Direction de l'Expansion Economique
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Garçon de bureau à la Direction de l'Expansion Economique pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Garçon de bureau à la Direction de l'Expansion Economique pour une durée ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
Avis de recrutement n° 2015-70 d’un Surveillant de Travaux à la Direction de l’Aménagement Urbain
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Surveillant de Travaux à la Direction de l’Aménagement Urbain ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Surveillant de Travaux à la Direction de l’Aménagement Urbain ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-765 du 11 novembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-620 du 8 octobre 2015 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Burundi.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2020-765 du 11 novembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-620 du 8 octobre 2015 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°8329
du 12 mai 2017
Délibération n° 2017-48 du 19 avril 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Campagne de dépistage de l'anévrisme de l'aorte abdominale » du Centre Monégasque de Dépistage présenté par le Ministre d'État.
traitements ayant pour finalité :
- « Gestion des droits d'accès du personnel, des patients et des personnes en relation avec le CHPG », du Centre Hospitalier Princesse Grace, aux fins de garantir la sécurité ... des personnes en relation avec le CHPG », du Centre Hospitalier Princesse Grace, aux fins de garantir la sécurité du traitement quant aux accès des personnes habilitées ;
- « Gestion de la ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
S.A.R.L. BSVD-BANSO (MC) - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue de la Lüjerneta - c/o The Office Business Center - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 12 janvier 2021, il a été décidé de la modification de l'objet comme suit :
« La création, le développement, la gestion, l ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 12 janvier 2021, il a été décidé de la modification de l'objet comme suit :
« La création, le développement, la gestion, l ... S.A.R.L. BSVD-BANSO (MC) - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue de la Lüjerneta - c/o The Office Business Center - Monaco - MODIFICATION DE L ...
Journal n°8667
du 3 novembre 2023
Avis de vacance d'emploi n° 2023-146 d'un poste de Coordinateur Technique dépendant du Service des Sports et des Associations.
extrait du casier judiciaire de moins de trois mois de date ;
- une copie certifiée conforme des titres et références présentés.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de ... aux nouveaux clients ;
• Être responsable des ventes, de la caisse et des encaissements ;
• Prévoir les achats de matériels et l'ensemble des commandes de la salle (matériels ... Avis de vacance d'emploi n° 2023-146 d'un poste de Coordinateur Technique dépendant du Service des Sports et des Associations. ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3560 du 30 juillet 2024 réglementant le stationnement, la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion du 33ème Monaco Yacht Show.
stationnement des véhicules est interdit, entre ses n° 2 à 4, à l’exception de la zone réservée aux taxis.
Du mercredi 25 septembre à 00 heure 01 au samedi 28 septembre 2024 à 23 heures 59, un alternat de ... des véhicules est interdit, entre ses n° 2 à 4, à l'exception de la zone réservée aux taxis.
Du mercredi 25 septembre à 00 heure 01 au samedi 28 septembre 2024 à 23 heures 59, un alternat de circulation ... Arrêté Municipal n° 2024‑3560 du 30 juillet 2024 réglementant le stationnement, la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion du 33ème Monaco Yacht Show. ...
Journal n°7470
du 24 novembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.646 du 14 novembre 2000 relative aux alcools, boissons alcooliques, produits alcooliques et boissons non alcoolisées
ateliers, magasins et autres locaux professionnels, aux visites des agents de la Direction des Services Fiscaux, qui peuvent y effectuer les vérifications nécessaires.
Les agents de cette direction ont le ... ateliers, magasins et autres locaux professionnels, aux visites des agents de la Direction des Services Fiscaux, qui peuvent y effectuer les vérifications nécessaires.
Les agents de cette direction ont ...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Délibération n° 2014-11 du 4 février 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du fichier des contacts (fichier d’adresses) du NMNM » présenté par le Musée National (« Nouveau Musée National de Monaco »)
cette réserve, la Commission constate que les modalités d’information des personnes concernées sont conformes aux exigences légales.
• Sur l’exercice du droit d’accès
Les droits d’accès, de modification ... cette réserve, la Commission constate que les modalités d’information des personnes concernées sont conformes aux exigences légales.
• Sur l’exercice du droit d’accès
Les droits d’accès, de modification ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “AL.BER.TI S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 décembre 2008, les actionnaires de la société anonyme monégasque “AL.BER.TI S.A.M.”, avec siège social 7, rue du Gabian, à Monaco, ont ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 décembre 2008, les actionnaires de la société anonyme monégasque “AL.BER.TI S.A.M.”, avec siège social 7, rue du Gabian, à Monaco, ont ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
Direction de l'Habitat.
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
Moulins à Monaco tél : 93.50.78.35. ;
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
- au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 2 mai 2008. ... Moulins à Monaco tél : 93.50.78.35. ;
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er,
- au plus tard quinze jours après la publication de la présente insertion.
Monaco, le 2 mai 2008. ...