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Journal n°8320
du 10 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.283 du 28 février 2017 portant nomination d'un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
, Administrateur à la Direction du Tourisme et des Congrès, est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 13 mars 2017 ... , Administrateur à la Direction du Tourisme et des Congrès, est nommée en cette même qualité au sein de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 13 mars 2017 ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.247 du 25 mars 2013 acceptant la démission d’un fonctionnaire
de M. Patrice RAIMONDO, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 mars 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... de M. Patrice RAIMONDO, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 mars 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.893 du 16 avril 2018 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
. Yannick Madanian, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet au 1er mai 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... . Yannick Madanian, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet au 1er mai 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.516 du 16 août 2017 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
M. Sylvain Mallet, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 1er juillet 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... M. Sylvain Mallet, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée avec effet du 1er juillet 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.738 du 12 juillet 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.992 du 11 décembre 2008 relative à la Commission médico-pédagogique, modifiée.
d’égalité.
Le Commissaire Général chargé de la Direction de l’Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports notifie sa décision aux parents ou au responsable légal ou à la personne en assumant ... chargé de la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports, président ou son représentant, lequel peut s'adjoindre deux personnes de sa Direction, désignées pour leurs compétences ... Ordonnance Souveraine n° 8.738 du 12 juillet 2021 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.992 du 11 décembre 2008 relative à la Commission médico-pédagogique, modifiée. ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.860 du 30 mai 2016 portant nomination d’un Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Dominique Pastor, Conseiller en charge des affaires juridiques au Conseil National, est nommée en qualité de Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Dominique Pastor, Conseiller en charge des affaires juridiques au Conseil National, est nommée en qualité de Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.180 du 8 janvier 2002 portant nomination d'un Brigadier-chef de police
de Gouvernement en date du 12 décembre 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Jacques RITOUX, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé dans l'emploi de Brigadier-chef de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er janvier 2002.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 15.180 du 8 janvier 2002 portant nomination d'un Brigadier-chef de police ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.425 du 8 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric VONTHRON est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric VONTHRON est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... Ordonnance Souveraine n° 15.425 du 8 juillet 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police. ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.874 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... de police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés ... Ordonnance Souveraine n° 14.874 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.875 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 16 février 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ... Ordonnance Souveraine n° 14.875 du 4 mai 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police ...
Journal n°7514
du 28 septembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.017 du 11 septembre 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er octobre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le ... police principal à la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 1er octobre 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ... Ordonnance Souveraine n° 15.017 du 11 septembre 2001 portant nomination d'un Inspecteur principal de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.241 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Marie-Pierre FERRIOL est nommée Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 février 2001.
Elle est ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Marie-Pierre FERRIOL est nommée Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 5 ... Ordonnance Souveraine n° 15.241 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.238 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Virginie VERAN est nommée Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Elle est ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Virginie VERAN est nommée Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 2 ... Ordonnance Souveraine n° 15.238 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.242 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Virginie GUASCO est nommée Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Elle est ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Virginie GUASCO est nommée Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 15.242 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.244 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre LEFEVBRE est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001.
Il est rangé au ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre LEFEVBRE est nommé Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 2 janvier 2001 ... Ordonnance Souveraine n° 15.244 du 11 février 2002 portant nomination et titularisation d'un Agent de police ...