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Journal n°8074
du 22 juin 2012
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
«S.A.R.L. BAR EXPRESS»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, exploité numéro 22, rue Comte Félix Gastaldi, à Monaco-Ville,
et, généralement toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’objet social ci-dessus.»
Durée : 99 années à compter du 31 ... , exploité numéro 22, rue Comte Félix Gastaldi, à Monaco-Ville,
et, généralement toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’objet social ci-dessus.»
Durée : 99 années à compter du 31 ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO RESOURCES GROUP » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 10 novembre 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « MONACO RESOURCES GROUP », ayant son siège 2, rue de la Lüjerneta à ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 10 novembre 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « MONACO RESOURCES GROUP », ayant son siège 2, rue de la Lüjerneta à ...
Journal n°7706
du 3 juin 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.650 du 24 janvier 2005 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
25 juin 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ... 25 juin 2002 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de ...
Journal n°7433
du 10 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-103 du 1er mars 2000 portant renouvellement de deux membres de la Commission Mixte d'Etude du Problème du Logement.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.959 du 23 février 1959 instituant une Commission du Logement, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 6.728 du 22 novembre ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.959 du 23 février 1959 instituant une Commission du Logement, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 6.728 du 22 novembre ...
Journal n°7936
du 30 octobre 2009
STATUTS DE LA FONDATION DES FRERES LOUIS ET MAX PRINCIPALE
’angle de la rue Princesse Florestine, où il porte le numéro 1, et de la rue Princesse Caroline, sur laquelle il porte le numéro 9, à l’exception du quatrième étage ; ledit immeuble édifié sur une terrain d ... ’angle de la rue Princesse Florestine, où il porte le numéro 1, et de la rue Princesse Caroline, sur laquelle il porte le numéro 9, à l’exception du quatrième étage ; ledit immeuble édifié sur une terrain d ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-491 du 17 septembre 2010 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la foire attractions 2010
route de la Piscine, dans sa partie comprise entre l’enracinement de l’appontement central du Port et son intersection avec le quai des Etats-Unis.
Art. 3.
• Du vendredi 22 octobre 2010 à 17 heures 01 ... route de la Piscine, dans sa partie comprise entre l’enracinement de l’appontement central du Port et son intersection avec le quai des Etats-Unis.
Art. 3.
• Du vendredi 22 octobre 2010 à 17 heures 01 ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-427 du 6 septembre 1999 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des tournois de Beach Volley du 11 au 12 septembre 1999 et de Beach Soccer du 18 au 20 septembre 1999.
de Beach Volley et de Beach Soccer 1999, le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit, du lundi 20 septembre 1999 à 6 heures au mercredi 22 septembre 1999 à 24 heures ... tournois de Beach Volley et de Beach Soccer 1999, le stationnement des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdit, du lundi 20 septembre 1999 à 6 heures au mercredi 22 septembre 1999 à 24 heures ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-170 du 5 avril 2004 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales.
du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.372 du 2 juillet 2004 portant nomination de l'Adjoint au Chef du Service du Contrôle des Jeux.
Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.309 du 3 février 1998 portant nomination d ... 9 ... Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.309 du 3 février 1998 portant nomination d ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-259 du 17 avril 2003 fixant le montant du quotient familial
pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage
et de l'indemnité pour frais d'hébergement lors de cures thermales
du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... du 7 novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°8245
du 2 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.497 du 24 septembre 2015 portant nomination d’un membre du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Princesse Grace, en qualité de représentant du Département des Finances et de l’Economie, jusqu’au 22 octobre 2017, en remplacement de Mme Catherine Orecchia-Matthyssens.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... Princesse Grace, en qualité de représentant du Département des Finances et de l’Economie, jusqu’au 22 octobre 2017, en remplacement de Mme Catherine Orecchia-Matthyssens.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Décision du 23 juillet 2013 du Conseil Economique et Social portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Enregistrements sonores des réunions du Conseil Economique et Social »
’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ... ’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
« BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS - MC »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 15 juillet 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 15 juillet 2015 ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.084 du 18 février 2009 portant nomination d’un Chef de Division à la Direction du Budget et du Trésor
Adjoint des Finances au Contrôle Général des Dépenses ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-323 du 22 juin 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ... 3 ... Adjoint des Finances au Contrôle Général des Dépenses ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-323 du 22 juin 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Ordonnance Souveraine n° 964 du 7 février 2007 portant nomination d'un Membre du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n ...