Rechercher un journal, un article
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-93 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion administrative de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET-ADMI » présenté par la Commune de Monaco
devrait être modifiée par « DUONET-ADMI ».
Le présent traitement est mis en relation avec les traitements de gestion des élèves et la gestion du fonds documentaire, susvisés, afin de permettre aux ... devrait être modifiée par « DUONET-ADMI ».
Le présent traitement est mis en relation avec les traitements de gestion des élèves et la gestion du fonds documentaire, susvisés, afin de permettre aux ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
, avenue Princesse Grace, à Monaco, inscrite au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de Monaco, sous le numéro 89 S 02537, a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée SARL « GREEN & MINGARELLI ... , avenue Princesse Grace, à Monaco, inscrite au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de Monaco, sous le numéro 89 S 02537, a cédé à la société à responsabilité limitée dénommée SARL « GREEN & MINGARELLI ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Délibération n° 2013-19 du 22 janvier 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le Conseil National relative à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «fichier d’adresses pour la consultation du «Courrier du Conseil National» en version numérique»
janvier 2013 portant examen du traitement automatisé, susvisé ;
La Commission de Contrôle des Informations Nominatives
Préambule
Le Conseil National est une Institution publique consacrée par la ... janvier 2013 portant examen du traitement automatisé, susvisé ;
La Commission de Contrôle des Informations Nominatives
Préambule
Le Conseil National est une Institution publique consacrée par la ...
Journal n°8394
du 10 août 2018
Délibération n° 2018-87 du 20 juin 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du temps de travail des personnels non médicaux » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
, crédit, droits, …) ;
- l'édition de statistiques liées au planning, aux droits, aux compteurs ;
- la gestion des demandes d'absences (congés) ;
- la traçabilité des accès aux ressources stockées sur l ... , …) ;
- les éditions standards (feuille heures, crédit, droits, …) ;
- l'édition de statistiques liées au planning, aux droits, aux compteurs ;
- la gestion des demandes d'absences (congés ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1098 du 23 novembre 2018 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Téléthon 2018\.
autocars de tourisme sont interdites sur le quai des états-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'à son intersection avec la route de la Piscine ainsi que sur la route de la Piscine.
Art. 2 ... tourisme sont interdites sur le quai des états-Unis depuis la zone du quai à accès réglementé jusqu'à son intersection avec la route de la Piscine ainsi que sur la route de la Piscine.
Art. 2.
Du mercredi 5 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1098 du 23 novembre 2018 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Téléthon 2018\. ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Occupation de la voie publique - 65ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 65ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 24 mai au dimanche 27 mai 2007, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des ... Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 65ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 24 mai au dimanche 27 mai 2007, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Occupation de la voie publique à l’occasion du 69ème Grand Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 69ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 26 mai au dimanche 29 mai 2011, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des ... Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 69ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 26 mai au dimanche 29 mai 2011, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
Avis d’appel public à la concurrence
faite des parties communes, y compris l’appartement du gardien et de toutes les infrastructures (parkings, caves, locaux de stockage, etc.).
Le coût estimé des infrastructures pour la réalisation de l ... faite des parties communes, y compris l’appartement du gardien et de toutes les infrastructures (parkings, caves, locaux de stockage, etc.).
Le coût estimé des infrastructures pour la réalisation de l ...
Journal n°8216
du 13 mars 2015
Délibération n° 2014-182 du 11 décembre 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du paiement de la retraite complémentaire » présenté par la Société Monégasque des Eaux.
’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur ... ’exercice des droits des personnes concernées sont conformes aux dispositions des articles 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, modifiée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Occupation de la voie publique à l'occasion
du 63eme Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 63ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 19 au dimanche 22 mai 2005, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites ... Le Maire fait connaître qu'à l'occasion du 63ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 19 au dimanche 22 mai 2005, les tarifs d'occupation de la voie publique, en dehors des limites ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
Occupation de la voie publique à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco
Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 21 mai au dimanche 24 mai 2009, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des ... Le Maire fait connaître qu’à l’occasion du 67ème Grand Prix Automobile de Monaco, qui aura lieu du jeudi 21 mai au dimanche 24 mai 2009, les tarifs d’occupation de la voie publique, en dehors des ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.196 du 16 novembre 2018 accordant la Médaille d'Honneur.
'Association Sportive de la Sûreté Publique,
Henry Fitte, Docteur en médecine, Bénévole à Mission Enfance,
Mme Teresa Guerra Elguer, Bénévole à l'Association Fight Aids Monaco,
M. Jean-Pierre Iermoli, Trésorier du ... 'Association Sportive de la Sûreté Publique,
Henry Fitte, Docteur en médecine, Bénévole à Mission Enfance,
Mme Teresa Guerra Elguer, Bénévole à l'Association Fight Aids Monaco,
M. Jean-Pierre Iermoli, Trésorier du ... Ordonnance Souveraine n° 7.196 du 16 novembre 2018 accordant la Médaille d'Honneur. ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Appel à candidatures pour l'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi saisonnier pour la saison 2024.
8 juillet 2020, modifié, fixant les conditions d’attribution d’une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi.
Les personnes intéressées devront adresser à la Direction du ... 8 juillet 2020, modifié, fixant les conditions d'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi.
Les personnes intéressées devront adresser à la Direction du ... Appel à candidatures pour l'attribution d'une autorisation administrative de mise en exploitation de taxi saisonnier pour la saison 2024. ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3220 du 18 juillet 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 29ème Monaco Yacht Show 2019.
relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... Arrêté Municipal n° 2019-3220 du 18 juillet 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 29ème Monaco Yacht Show 2019. ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
, rue des Lilas, Riviera Palace, RDC, Lot 75.
Oppositions éventuelles dans les locaux objet de la cession de droit au bail sis à Monaco, 5, rue des Lilas, Riviera Palace, dans les dix jours de la deuxième ... , rue des Lilas, Riviera Palace, RDC, Lot 75.
Oppositions éventuelles dans les locaux objet de la cession de droit au bail sis à Monaco, 5, rue des Lilas, Riviera Palace, dans les dix jours de la deuxième ... CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion ...