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Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
déclaration de modification des statuts datée du 12 novembre 2009 de l’association dénommée «Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace».
Ces modifications portent d’une part sur la ... déclaration de modification des statuts datée du 12 novembre 2009 de l’association dénommée «Association pour la Gestion de l’Académie de Danse Princesse Grace».
Ces modifications portent d’une part sur la ...
Journal n°7505
du 27 juillet 2001
"ACADEMIE MONEGASQUE DE SELF DEFENSE" -
Récépissé de déclaration de modification des statuts d'une Association
constituée entre monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
PARDEVANT Maître Henry REY, notaire à Monaco, soussigné.
par extrait des procès-verbaux demeureront ci-jointes et annexées après mention.
Lequel, ainsi qu’il agit, préalablement aux modifications de divers articles des statuts de la fondation dénommée ... des procès-verbaux demeureront ci-jointes et annexées après mention.
Lequel, ainsi qu'il agit, préalablement aux modifications de divers articles des statuts de la fondation dénommée « FONDATION HECTOR ...
Journal n°8401
du 28 septembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
déclaration de modification des statuts reçue le 13 août 2018 de l'association dénommée « Studio de Monaco ».
Les modifications adoptées portent sur l'article 2 relatif à l'objet au sein duquel « la gestion de ... déclaration de modification des statuts reçue le 13 août 2018 de l'association dénommée « Studio de Monaco ».
Les modifications adoptées portent sur l'article 2 relatif à l'objet au sein duquel « la gestion de ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
" ASSOCIATION DES JEUNES FOOTBALLEURS DE MUNEGU "- Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
"ASSOCIATION SOCIO PROFESSIONNELLE DES INSPECTEURS EN CIVIL"
Direction de la Sûreté Publique - 3, rue Louis Notari MC 98000 MONACO.
... Direction de la Sûreté Publique - 3, rue Louis Notari MC 98000 MONACO.
...
Journal n°8071
du 1 juin 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
locaux et des moyens en considération de leurs besoins, de participer au développement de toutes activités propres à promouvoir la pensée et les objectifs culturels, intellectuels, économiques et sociaux ... locaux et des moyens en considération de leurs besoins, de participer au développement de toutes activités propres à promouvoir la pensée et les objectifs culturels, intellectuels, économiques et sociaux ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
Récépissé de déclaration de modification des statuts d’une association
: « la gestion et l’administration de la totalité des activités en matière de compétitions motonautiques internationales dans le monde entier, ce qui comprend également la rédaction des règles et ... : « la gestion et l’administration de la totalité des activités en matière de compétitions motonautiques internationales dans le monde entier, ce qui comprend également la rédaction des règles et ...
Journal n°7439
du 21 avril 2000
"ASSOCIATION MONEGASQUE DES AMOUREUX DE LA MER MEDITERRANEE" -
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
"CHAMBRE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE MONACO"
Nouvel objet social :
Outre la promotion et le développement économique de la Principauté de Monaco, le Comité National Monégasque s'engage à assurer la promotion des travaux de l ... Nouvel objet social :
Outre la promotion et le développement économique de la Principauté de Monaco, le Comité National Monégasque s'engage à assurer la promotion des travaux de l ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
adoptées portent sur l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été complétée par « la défense des intérêts des personnes en situation de handicap mental, conformément aux dispositions des textes ... adoptées portent sur l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été complétée par « la défense des intérêts des personnes en situation de handicap mental, conformément aux dispositions des textes ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...