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Journal n°8350
du 6 octobre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 juillet 2017, enregistré, la nommée :
- C. épouse Q. H., née le 1er novembre 1974 à Rinteln (Allemagne), de T. et de E ...
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 3 juillet 2017, enregistré, la nommée :
- CLARKE épouse QUINN Hazel, née le 1er novembre 1974 à Rinteln ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
mardi 20 janvier 2009, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 12 et 27 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 et les articles 2 ... mardi 20 janvier 2009, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 12 et 27 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 et les articles 2 ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
mardi 20 janvier 2009, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n°455 ... mardi 20 janvier 2009, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n°455 ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 29 novembre 2011, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations ... domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 29 novembre 2011, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
janvier 2014, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n° 455 du 27 juin ... janvier 2014, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n° 455 du 27 juin ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 15 octobre 2013, enregistré,
le nommé :
P. S., né le 4 juillet 1980 à MONACO (98), de J.-P. et de L. J., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 15 octobre 2013, enregistré,
le nommé :
P. S., né le 4 juillet 1980 à MONACO (98), de J.-P. et de L. J., de nationalité ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
paiements des cotisations sociales CAMTI ;
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 12 et 27 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ;
et CARTI ;
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la ... paiements des cotisations sociales CAMTI ;
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 12 et 27 de la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 ;
et CARTI ;
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 13 mai 2014, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n ... , devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 13 mai 2014, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, 26 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des ... législation sur les stupéfiants.
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 5, 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, 26 du Code Pénal, par l’arrêté ministériel n° 91-370 du 2 juillet 1991 fixant la liste des ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 10 mars 2017, enregistré, le nommé :
- H. V., né le 4 février 1988 à Honaver (Inde), de S. R. et de Y. P., de nationalité ... heures, sous la prévention d'infraction à la législation sur les stupéfiants (détention, usage, transport, offre et cession).
Délit prévu et réprimé par les articles 1, 2, 6, 7 et 9 de la loi n° 890 du 1er ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants et par l ... -1, 5, 5-1, 5-2, 5-3, 6, 7 et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal, par l'arrêté ministériel n° 2015-386 du 8 juin 2015 fixant la liste des substances classées comme ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 avril 2015, enregistré, le nommé :
- G. Y., né le 22 août 1986 à Monaco, de H. et de M-C. S., de nationalité belge, chef de rang,
sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 24 avril 2015, enregistré, le nommé :
- G. Y., né le 22 août 1986 à Monaco, de H. et de M-C. S., de nationalité belge, chef de rang,
sans ...
Journal n°7838
du 14 décembre 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur ... heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, 33 et 34 du Règlement Intérieur ...
Journal n°7881
du 10 octobre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 août 2008, enregistré, le nommé :
- S. A., né le 12 décembre 1961 à Rome (Italie), de F. et de L. S., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 20 août 2008, enregistré, le nommé :
- S. A., né le 12 décembre 1961 à Rome (Italie), de F. et de L. S., de nationalité ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 septembre 2003, enregistré, la nommée :
- S. S., née le 5 septembre 1965 à Turin (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 septembre 2003, enregistré, la nommée :
- S. S., née le 5 septembre 1965 à Turin (Italie), de nationalité italienne, sans domicile ni ...