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Journal n°8351
du 13 octobre 2017
La Semaine en Principauté
».
Les 19 et 20 octobre, de 10 h à 18 h 30,
Le 21 octobre, de 9 h à 13 h 30,
Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin.
Le 5 novembre ... 19 et 20 octobre, de 10 h à 18 h 30,
Le 21 octobre, de 9 h à 13 h 30,
Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin.
Le 5 novembre, à ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-739 du 9 octobre 2017 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives).
libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives) ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre ... libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Endoscopies Digestives) ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-733 du 5 octobre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-301 du 19 mai 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Syrie.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-736 du 5 octobre 2017 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral en association.
relative aux modalités d'association entre médecins ;
Vu la requête formulée par le Docteur Virginie Perriquet ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ... 22 ... relative aux modalités d'association entre médecins ;
Vu la requête formulée par le Docteur Virginie Perriquet ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-728 du 4 octobre 2017 fixant les droits d'entrée applicables au Centre Nautique Albert II, à la salle de musculation ainsi qu'aux visites du Stade Louis II.
'éducation nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.540 du 19 mars 1975 portant création de la direction de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier ... 'éducation nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.540 du 19 mars 1975 portant création de la direction de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-717 du 28 septembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-95 du 22 février 2017 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-95 du 22 février 2017 ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-715 du 28 septembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-93 du 22 février 2017 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-93 du 22 février 2017 ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-716 du 28 septembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-94 du 22 février 2017 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-94 du 22 février 2017 ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-714 du 28 septembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-92 du 22 février 2017 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-92 du 22 février 2017 ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-713 du 28 septembre 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-91 du 22 février 2017 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-91 du 22 février 2017 ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.592 du 9 octobre 2017 portant nomination d'un Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco au Canada.
auprès de Notre Ambassade au Canada.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... auprès de Notre Ambassade au Canada.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
STATUTS DE LA FONDATION DÉNOMMÉE « FONDATION S.I.B. SOCIETA ITALIANA DI BENEFICENZA »
'améliorer la prévention, le traitement et l'accompagnement dans le cadre des maladies psychiatriques.
Art. 3.
Dans le cadre de son objet, la Fondation s'efforcera de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires ... 'améliorer la prévention, le traitement et l'accompagnement dans le cadre des maladies psychiatriques.
Art. 3.
Dans le cadre de son objet, la Fondation s'efforcera de mettre en œuvre tous les moyens nécessaires ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
SPARK & PARTNERS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco - DÉMISSION D'UNE COGÉRANTE - NOMINATION D'UN COGÉRANT
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 26 mai 2017, enregistrée à Monaco, le 22 juin 2017, les associés de la société ont pris acte de la démission de Madame Isabelle PIERRE ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 26 mai 2017, enregistrée à Monaco, le 22 juin 2017, les associés de la société ont pris acte de la démission de Madame Isabelle PIERRE ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
TABIAT IMEX S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de la Costa – Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire réunie le 22 août 2017, les associés ont décidé d'étendre l'objet social à :
« […] Import, export, achat, vente en gros de matières premières ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire réunie le 22 août 2017, les associés ont décidé d'étendre l'objet social à :
« […] Import, export, achat, vente en gros de matières premières ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Cessation des paiements de la S.A.R.L. MONDO MARINE MC, dont le siège social se trouve 8, avenue des Ligures à Monaco.
Les créanciers de la S.A.R.L MONDO MARINE MC, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 août 2017, sont invités, conformément à l ...
Les créanciers de la S.A.R.L MONDO MARINE MC, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 août 2017, sont invités, conformément à l ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. EQUIDIF » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 2 octobre 2017.
IV.- Une expédition de l ... septembre 2017.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 2 octobre 2017.
IV.- Une expédition de ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACOSAT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire ... , diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ST EXECUTIVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le ... 'administration, l'organisation, la représentation et le « management » des sociétés, entreprises, fondations, trusts ou structures étrangères comparables affiliées ou sous le contrôle du groupe « ST Group » ; la ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
La Semaine en Principauté
».
Les 19 et 20 octobre, de 10 h à 18 h 30,
Le 21 octobre, de 9 h à 13 h 30,
Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin.
Église Saint ... 19 et 20 octobre, de 10 h à 18 h 30,
Le 21 octobre, de 9 h à 13 h 30,
Kermesse organisée par la Société de Saint-Vincent de Paul au bénéfice des personnes démunies et dans le besoin.
Église Saint ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Volontaires Internationaux de Monaco (VIM) - Appel à candidatures 2017 - Chargé(e) d'insertion économique des personnes handicapées auprès de l'Association de l'Enfance Handicapée (Agadir, Maroc).
de l'organisation d'accueil
Créée le 22 juin 1998, l'Association de l'Enfance Handicapée (AEH) œuvre pour faciliter la participation sociale, économique et culturelle des personnes en situation de ... 'organisation d'accueil
Créée le 22 juin 1998, l'Association de l'Enfance Handicapée (AEH) œuvre pour faciliter la participation sociale, économique et culturelle des personnes en situation de handicap (PSH) dans ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3586 du 2 octobre 2017 relatif à la Foire Attractions.
gêne aux avoisinants est interdite après 22 heures.
Les haut-parleurs devront être orientés à l'intérieur des métiers.
Art. 4.
Les chiens doivent être attachés ou tenus en laisse sur le champ de foire ... aux avoisinants est interdite après 22 heures.
Les haut-parleurs devront être orientés à l'intérieur des métiers.
Art. 4.
Les chiens doivent être attachés ou tenus en laisse sur le champ de foire.
Art ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3525 du 2 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2017 et du Téléthon.
Albert 1er, côté aval de la contre-allée.
Art. 5.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et ... 1er, côté aval de la contre-allée.
Art. 5.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours et des services publics. Elles pourront être modifiées et ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-724 du 28 septembre 2017 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
au Stade Louis II, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année à compter du 2 octobre 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ... au Stade Louis II, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'une année à compter du 2 octobre 2017.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-712 du 28 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-711 du 28 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.578 du 27 septembre 2017 portant nomination d'un Observateur Permanent adjoint auprès de l'Organisation des États Américains à Washington.
Permanent adjoint auprès de l'Organisation des États Américains à Washington.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le ... Permanent adjoint auprès de l'Organisation des États Américains à Washington.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. A.M.C HAUTE COUTURE » APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 juin 2017, réitéré le 12 septembre 2017, contenant établissement des statuts de la Société à Responsabilité Limitée devant exister sous la ...
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 22 juin 2017, réitéré le 12 septembre 2017, contenant établissement des statuts de la Société à Responsabilité Limitée devant exister sous la ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par procès-verbal en date du 19 septembre 2017, M. Sébastien BIANCHERI, Juge-commissaire de la liquidation des biens de M. J-P. V. ayant exercé sous l'enseigne « MAXI MARCHE », dont le siège social ...
Par procès-verbal en date du 19 septembre 2017, M. Sébastien BIANCHERI, Juge-commissaire de la liquidation des biens de M. Jean-Pierre VIALE ayant exercé sous l'enseigne « MAXI MARCHE », dont le ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
commandité, M. B. D. a prorogé jusqu'au 31 janvier 2018 le délai imparti au syndic M. Christian BOISSON, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée.
Monaco, le 22 ... commandité, M. Bernard DUVIGNAUD a prorogé jusqu'au 31 janvier 2018 le délai imparti au syndic M. Christian BOISSON, pour procéder à la vérification des créances de la cessation des paiements précitée.
Monaco ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
La Semaine en Principauté
Andrey Boreyko avec Joshua Bell, violon. Au programme : Glazounov, Sibelius et Tchaikovsky. En prélude au concert, présentation des œuvres à 19 h 30 par André Peyrègne.
Le 18 octobre, de 19 h 30 à 22 h ... Andrey Boreyko avec Joshua Bell, violon. Au programme : Glazounov, Sibelius et Tchaikovsky. En prélude au concert, présentation des œuvres à 19 h 30 par André Peyrègne.
Le 18 octobre, de 19 h 30 à 22 h ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Tour de garde des pharmacies - 4ème trimestre 2017.
JO 8.349_Tour de garde des pharmacies.pdf ... décembre - 8 décembre
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Pharmacie des Moulins
22, boulevard des Moulins
padding:4.0pt 2.85pt 4 ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-705 du 22 septembre 2017 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Calypso ».
août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative ... août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-704 du 22 septembre 2017 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Calypso ».
19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ... 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu les articles 6 et 11 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-703 du 22 septembre 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monte-Carlo Radiodiffusion » au capital de 549.000 euros.
conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 21 juillet 2017 ;
Vu les articles 16 ... conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 21 juillet 2017 ;
Vu les articles 16 ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-702 du 22 septembre 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Equidif » au capital de 180.000 euros.
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 31 juillet 2017 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 31 juillet 2017 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-701 du 22 septembre 2017 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Coframoc » au capital de 760.000 euros.
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 16 juin 2017 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 16 juin 2017 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-700 du 22 septembre 2017 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Saco Technologies », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Saco Technologies », présentée par le ... 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Saco Technologies », présentée par le ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-698 du 22 septembre 2017 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Blue Coast Brewing Company », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Blue Coast Brewing Company », présentée par le ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Blue Coast Brewing Company », présentée par le ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-699 du 22 septembre 2017 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « New Horizons MFO », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « New Horizons MFO », présentée par le fondateur ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « New Horizons MFO », présentée par le fondateur ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-697 du 22 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques
Le texte figurant aux annexes dudit arrêté est remplacé par le texte suivant :
... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques
Le texte figurant aux annexes dudit arrêté est remplacé par le texte suivant :
« Annexe I
Personnes ou entités désignées par le Comité ou ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-696 du 22 septembre 2017 fixant les montants des droits de délivrance des vignettes pour l'exploitation de taxis ou de véhicules de location avec chauffeurs étrangers.
des vignettes en cas de pluralité de véhicules simultanément exploités sur le territoire de la Principauté, donne lieu au paiement, par son titulaire, d'un droit fixé à 612 euros, par vignette.
Art. 3 ... vignette ou des vignettes en cas de pluralité de véhicules simultanément exploités sur le territoire de la Principauté, donne lieu au paiement, par son titulaire, d'un droit fixé à 459 euros, par vignette ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-694 du 20 septembre 2017 relatif à la qualification biologique du don du sang.
au don ou des réponses insuffisantes ou inadaptées, susceptibles de mettre en cause sa sécurité et la qualité du produit issu du don.
Le candidat est ajourné du don s'il présente une contre ... définis au présent chapitre et aux contre-indications mentionnées en Annexe IV.
Le médecin en charge des prélèvements définit au cas par cas les dérogations aux règles de prélèvement qu'il autorise, en ...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-691 du 20 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-187 du 1er avril 2014 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles, modifié.
,27
Majoration pour transformation « CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation » 175,11 ».
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est ... ,27
Majoration pour transformation « CGR cryoconservé suspendu en solution SAG-M après décongélation » 175,11 ».
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 août 2017 de l'association dénommée « CLUB 500 MONTE-CARLO ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 août 2017 de l'association dénommée « CLUB 500 MONTE-CARLO ».
Cette association ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
MONACOPOPS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
RNW PRECISION FORWARDING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 42, boulevard d'Italie - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
YACHT NEEDS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue Saint-Roman - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
S.A.R.L. VINCI IMMOBILIER MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, avenue de l'Annonciade - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
S.A.R.L. FID INTERNATIONAL COMPANY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 45, rue Grimaldi - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre ... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
S.A.R.L. M & K REAL ESTATE MC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 76.000 euros - Siège social : 1, avenue Henry Dunant - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
MUSE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
conformément à la loi, le 18 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... conformément à la loi, le 18 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
LONGCHAMP MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27, avenue de la Costa - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
SPAZIO ITALIANO S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 8, boulevard d'Italie - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 18 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
MCCI - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 42, quai Jean-Charles Rey - Monaco - AUGMENTATION DU CAPITAL
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
NACCACHE & CIE - Société en Commandite Simple au capital de 30.490 euros - Siège social : 4-6, rue des Roses - Monaco - TRANSFORMATION EN SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 13 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
SARL VALORA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
TMC DESIGN GROUP - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
... , associée.
Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2017.
Monaco, le 22 septembre 2017.
...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
FAS IMMO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 décembre 2016, enregistré à Monaco le 18 janvier 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 décembre 2016, enregistré à Monaco le 18 janvier 2017 ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
EMOUNAH - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 mai 2017, enregistré à Monaco le 1er juin 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 mai 2017, enregistré à Monaco le 1er juin 2017, Folio Bd ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Cessation des paiements de la S.A.M. MANUFACTURE DE PORCELAINE DE MONACO dont le siège social se trouve à Monaco, 36, boulevard des Moulins - Palais de la Terrasse RDC
Les créanciers de la S.A.M. MANUFACTURE DE PORCELAINE DE MONACO, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de première instance du 22 août 2017, sont invités ...
Les créanciers de la S.A.M. MANUFACTURE DE PORCELAINE DE MONACO, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de première instance du 22 août 2017, sont invités ...