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Annexes 1958
du 31 décembre 1958
Place de la Mairie C.C.P. MARSEILLE
0-22-76 et 0-19-21 MONACO-VILLE 2610 - 21
10-- BREVETS D'INVENTION
ÉTAT DES BREVETS DÉLIVRÉS AU 30 OCTOBRE 1957
NÉANT
DESSINS ET MODÈLES
ÉTAT DES DESSINS ÉT ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-354 du 17 juin 2011 réglementant temporairement l’espace maritime à l’occasion du Mariage Princier
conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de police maritime ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier ... conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de police maritime ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Avis de recrutement n° 2015-90 d’un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Affaires Internationales
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Affaires ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Affaires ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Avis de recrutement n° 2017-189 d'un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès, pour ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès, pour ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Avis de recrutement n° 2001-82 d'un éducateur spécialisé responsable chargé du suivi des personnes handicapées à la Direction de l'Action Sanitaire et Sociale
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un éducateur spécialisé responsable chargé du suivi des personnes handicapées à la ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un éducateur spécialisé responsable chargé du suivi des personnes handicapées à la ...
Journal n°7415
du 5 novembre 1999
Avis de recrutement n° 99-152 d'un chef de section
à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de chef de section est vacant à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
La ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Appel à candidatures n° 2015-71 d’un Dentiste Conseil au Service des Prestations Médicales de l’Etat
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il est procédé à un appel à candidatures pour un Dentiste Conseil au Service des Prestations Médicales ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il est procédé à un appel à candidatures pour un Dentiste Conseil au Service des Prestations Médicales ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séances publiques les lundi 28 et mercredi 30 septembre 1998
Conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 17 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du jeudi 17 ...
Journal n°8545
du 2 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-449 du 28 juin 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines, modifié.
n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain, modifié ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique ... ° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date ... Arrêté Ministériel n° 2021-449 du 28 juin 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines, modifié. ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Délibération n° 2016-52 en date du 20 avril 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Dématérialisation des demandes de remboursement de prestations médicales», dénommé « F.S.E. : Feuilles de Soins Electroniques (application en mode Web) » du Service des Prestations Médicales de l’Etat, présenté par le Ministre d’Etat
nominative dans le cadre d’habilitations strictes établies selon les missions et attributions de chacune des personnes ayant accès au traitement.
Elle relève cependant que les personnels de la Direction ... nominative dans le cadre d’habilitations strictes établies selon les missions et attributions de chacune des personnes ayant accès au traitement.
Elle relève cependant que les personnels de la Direction ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Délibération n° 2016-129 du 21 septembre 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie professionnelle de Monaco Telecom et de Monaco Telecom International » présenté par Monaco Telecom SAM.
suppression ;
- gestion des habilitations d'accès à la messagerie, administration des comptes de la messagerie ;
- gestion de l'agenda.
Au vu de ces éléments, la Commission constate que la finalité du ... archivés puis suppression ;
- gestion des habilitations d'accès à la messagerie, administration des comptes de la messagerie ;
- gestion de l'agenda.
Au vu de ces éléments, la Commission ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
Avis de recrutement n° 2011-75 d’un Pupitreur à la Direction Informatique
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Pupitreur à la Direction Informatique, pour une durée déterminée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Pupitreur à la Direction Informatique, pour une durée déterminée ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
Arrêté Ministériel n° 99-154 du 23 mars 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un administrateur à la Direction de l'Expansion Economique.
;
- justifier, de préférence, d'une expérience au sein de l'Administration.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours ... en langue anglaise ;
- justifier, de préférence, d'une expérience au sein de l'Administration.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Délibération n° 2017-167 du 20 septembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion d'un service d'accès Internet via des réseaux Wifi à usage libre » présenté par Monaco Telecom S.A.M.
disposition de tous par le Concessionnaire.
Par conséquent, elle modifie la finalité comme suit : « Gestion d'un service d'accès Internet via des réseaux Wifi à usage libre ».
Sous cette condition, la ... disposition de tous par le Concessionnaire.
Par conséquent, elle modifie la finalité comme suit : « Gestion d'un service d'accès Internet via des réseaux Wifi à usage libre ».
Sous cette condition, la ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain.
médicaments à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines ;
Vu l'avis émis par le Comité de la Santé ... médicaments à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines ;
Vu l'avis émis par le Comité de la Santé ...