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Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.993 du 22 juillet 2016 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Raynaud, Chef de Bureau au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er mai 2016.
Notre Secrétaire ... Raynaud, Chef de Bureau au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er mai 2016.
Notre Secrétaire ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.218 du 19 mars 2013 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
, épouse LARINI, Chargé de Mission au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... , épouse LARINI, Chargé de Mission au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.211 du 1er mars 2013 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Guazzonne, épouse Milliasseau, Secrétaire Général du Conseil National, est nommée en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ... Guazzonne, épouse Milliasseau, Secrétaire Général du Conseil National, est nommée en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.176 du 4 février 2013 portant nomination d’un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Ferrari, Secrétaire en Chef au Conseil National, est nommée en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 11 février 2013 ... Ferrari, Secrétaire en Chef au Conseil National, est nommée en qualité de Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 11 février 2013 ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.838 du 8 mars 2018 portant nomination d'un Chargé de Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 12 mars 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre ... au Conseil National, est nommée en cette même qualité à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 12 mars 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.349 du 27 mai 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées.
:
"Paragraphe II - Cette taxe est due à raison de la livraison aux consommateurs, de boissons d'une teneur en alcool supérieure à 25 % vol.
Elle est acquittée pour le compte des consommateurs par les ... la Communauté Européenne autre que la France, respectivement mentionnés aux articles 7, 8, 9 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 10.739 du 14 décembre 1992 qui livrent directement ces boissons aux ... Ordonnance Souveraine n° 15.349 du 27 mai 2002 relative aux alcools, boissons alcooliques et boissons non alcoolisées. ...
Journal n°7981
du 10 septembre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.895 du 1er septembre 2010 portant nomination d’un Employé de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
, Hôtesse d’accueil au Stade Louis II, est nommée en qualité d’Employé de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... , Hôtesse d’accueil au Stade Louis II, est nommée en qualité d’Employé de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.695 du 8 mars 2012 portant nomination d’un Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
Missouri, Elève fonctionnaire, est nommée en qualité d’Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Missouri, Elève fonctionnaire, est nommée en qualité d’Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7475
du 29 décembre 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation
composition des locaux loués et aux ressources du foyer. Elles sont assorties d'une déclaration sur l'honneur attestant de la véracité des déclarations effectuées.
Lors de l'instruction du dossier, la ... justificatives demandées afférentes à la location, à la composition des locaux loués et aux ressources du foyer. Elles sont assorties d'une déclaration sur l'honneur attestant de la véracité des déclarations ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.167 du 24 octobre 2023 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur Dominique Doumenc est nommé Président dudit Comité.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire ... 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion ... Ordonnance Souveraine n° 10.167 du 24 octobre 2023 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco. ...
Journal n°8344
du 25 août 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.465 du 17 juillet 2017 portant nomination d'un Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
'Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er septembre 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... 'Administrateur Principal à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, à compter du 1er septembre 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.431 du 9 juillet 2002 portant nomination d'un Sous-brigadier de police.
Gouvernement en date du 12 décembre 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Marc ARNAC, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé ... de Gouvernement en date du 12 décembre 2001 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Marc ARNAC, Agent de police à la Direction de la Sûreté ... Ordonnance Souveraine n° 15.431 du 9 juillet 2002 portant nomination d'un Sous-brigadier de police. ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.829 du 5 décembre 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée.
la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu Notre Ordonnance n° 1.635 du 30 avril 2008 fixant les attributions de la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction ... Ordonnance Souveraine n° 7.829 du 5 décembre 2019 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée. ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.341 du 13 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
Droit et d'Économie de la Mer, Brest ;
- un Médecin-Inspecteur de Santé Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur Dominique Doumenc est nommé ... 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion ... Ordonnance Souveraine n° 8.341 du 13 novembre 2020 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco. ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.641 du 17 novembre 2017 accordant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
de poste en Grand Prix à l'Automobile Club de Monaco,
Christophe Mateu, Athlète à Special Olympics Monaco,
Michel Pagnotta, Membre de l'Association Sportive de la Sûreté Publique,
Laurent Pons ... 'Automobile Club de Monaco,
Christophe Mateu, Athlète à Special Olympics Monaco,
Michel Pagnotta, Membre de l'Association Sportive de la Sûreté Publique,
Laurent Pons, Brigadier-chef de Police, Membre de l ...