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Journal n°8142
du 11 octobre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 30 juillet 2013, enregistré, le nommé :
- S. R., né le 22 octobre 1950 à Trieste (Italie), de W. et de N. M., de nationalité autrichienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 30 juillet 2013, enregistré, le nommé :
- S. R., né le 22 octobre 1950 à Trieste (Italie), de W. et de N. M., de nationalité autrichienne ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 février 2010, enregistré, la nommée :
- A. S., née le 13 mars 1969 à Rome (Italie) de P.-G. et de P. M.-L., de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 février 2010, enregistré, la nommée :
- A. S., née le 13 mars 1969 à Rome (Italie) de P.-G. et de P. M.-L., de nationalité ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 avril 2010 enregistré,
Le nommé :
M. A.
Né le 14 janvier 1974 à Rio de Janeiro (Brésil)
D’A. et de G. R.
De ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 avril 2010 enregistré,
Le nommé :
M. A.
Né le 14 janvier 1974 à Rio de Janeiro (Brésil)
D’A. et de G. R.
De ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374
du Code de Procédure Pénale)
,
le mardi 22 mai 2012 à 9 heures
Sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n ... ,
le mardi 22 mai 2012 à 9 heures
Sous la prévention de non paiement des cotisations sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 2, 9 et 29 de la loi n° 644 du 17 janvier 1958, 39 de la loi n ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommé :
- K. divorcée B. N., née le 9 décembre 1967 au Kanagawa-Ken (Japon), d’Y. et de T. E ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommé :
- K. divorcée B. N., née le 9 décembre 1967 au Kanagawa-Ken (Japon), d’Y. et de T. E ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommé :
- B. L., née le 13 août 1988 à Plessis Bouchard (95), de filiation inconnue, de nationalité ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, la nommé :
- B. L., née le 13 août 1988 à Plessis Bouchard (95), de filiation inconnue, de nationalité ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- L. A., né le 9 avril 1961 à ROME (Italie), de G. et de F. V., de nationalité italienne, sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 octobre 2014, enregistré, le nommé :
- L. A., né le 9 avril 1961 à ROME (Italie), de G. et de F. V., de nationalité italienne, sans ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Dissolution anticipée -
Société en Commandite Simple "ROGER ROUX & Cie"
"PARFUMERIE DU CASINO"
:
- Décidé la dissolution anticipée de la société et sa mise en liquidation amiable à compter du 4 janvier 1999.
- Nommé, en qualité de liquidateur, M. Roger Claude ROUX, domicilié 20, boulevard des Moulins ... :
- Décidé la dissolution anticipée de la société et sa mise en liquidation amiable à compter du 4 janvier 1999.
- Nommé, en qualité de liquidateur, M. Roger Claude ROUX, domicilié 20, boulevard des Moulins ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
Ordonnance Souveraine n° 507 du 4 mai 2006 portant nomination d'un Conseiller d'Etat.
fonctionnement du Conseil d'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.683 du 22 août 1986 admettant un avocat à exercer la profession d'avocat-défenseur ;
Vu l'avis de Notre Ministre d'Etat ;
Sur le ... fonctionnement du Conseil d'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.683 du 22 août 1986 admettant un avocat à exercer la profession d'avocat-défenseur ;
Vu l'avis de Notre Ministre d'Etat ;
Sur le ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé :
- L. A., né le 9 avril 1961 à Rome, de G. et de F. V., de nationalité italienne, gérant de société ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 décembre 2014, enregistré, le nommé :
- L. A., né le 9 avril 1961 à Rome, de G. et de F. V., de nationalité italienne, gérant de société ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2016, enregistré, la nommée :
- B. D., née le 11 juin 1961 à Oran (Algérie), de M. et de F. B., de nationalité ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2016, enregistré, la nommée :
- B. D., née le 11 juin 1961 à Oran (Algérie), de M. et de F. B., de nationalité ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2016, enregistré, le nommé :
- B. N., né le 9 janvier 1951 à Mannheim (Allemagne), d’E. et de K. E., de nationalité ... Suivant exploit de Me Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 22 janvier 2016, enregistré, le nommé :
- B. N., né le 9 janvier 1951 à Mannheim (Allemagne), d’E. et de K. E., de nationalité ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 28 avril 2016, enregistré, le nommé :
- S. M., né le 22 août 1967 à Monza (Italie), de G. et de P. T., de nationalité ...
Suivant exploit de Maître Patricia GRIMAUD-PALMERO, Huissier, en date du 28 avril 2016, enregistré, le nommé :
- SPIGA Marco, né le 22 août 1967 à Monza (Italie), de Giovanni et de PREMI Tulia, de ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 2 juin 2010, enregistré,
Le nommé :
F.M.
Né le 10 juin 1966 à ANTIBES (06)
d’A.et de F. M.
de nationalité ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 2 juin 2010, enregistré,
Le nommé :
F.M.
Né le 10 juin 1966 à ANTIBES (06)
d’A.et de F. M.
de nationalité ...
Journal n°8547
du 16 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-489 du 8 juillet 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
par l’absence des pouls du pied ou un IPS inférieur à 0,90) et/ou à une déformation du pied (hallux valgus, orteils en griffe ou en marteau, proéminence de la tête des métatarsiens).
Grade 3 ... de 7 ans ou de 80 ans et plus.
La valeur de cette majoration est déterminée dans les mêmes conditions que celles des lettres-clés mentionnées à l'article 2. ».
Art. 3.
L'article 4 du Chapitre II ... Arrêté Ministériel n° 2021-489 du 8 juillet 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens ...