Rechercher un journal, un article
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-830 du 13 février 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des installations des 7ème Monaco E-Prix, 14ème Grand Prix de Monaco Historique et 81ème Formula 1 Grand Prix de Monaco.
compter du mardi 19 mars 2024 à 23 heures :
Boulevard Louis II,
3°) À compter du mercredi 20 mars 2024 à 23 heures :
Boulevard Albert Ier dans sa partie comprise entre le n° 17B et le n° 17C,
4 ... mars 2024 à 23 heures :
â Boulevard Louis II,
3°) À compter du mercredi 20 mars 2024 à 23 heures :
â Boulevard Albert Ier dans sa partie comprise entre le n° 17B et le n° 17C,
4 ... Arrêté Municipal n° 2024-830 du 13 février 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du montage et du démontage des ...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
sept jours de la réception de la NOTIFICATION DE CESSION, le Président du Conseil d'Administration doit en notifier tous les éléments à chacun des actionnaires (ci-après les "BENEFICIAIRES").
c. 2 ... sept jours de la réception de la NOTIFICATION DE CESSION, le Président du Conseil d'Administration doit en notifier tous les éléments à chacun des actionnaires (ci-après les "BENEFICIAIRES").
c. 2 ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-241 du 7 mai 2004 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics.
"chute" de 0,2 € tous les 107 m)
1,87 €
. tarif "C"
(soit une "chute" de 0,2 € tous les 99 m)
2,02 €
- Marche lente/heure à disposition
(dont 2 minutes gratuites jour et nuit)
32,00 €
- Un ... "chute" de 0,2 € tous les 107 m)
1,87 €
. tarif "C"
(soit une "chute" de 0,2 € tous les 99 m)
2,02 €
- Marche lente/heure à disposition
(dont 2 minutes gratuites jour et nuit)
32,00 €
- Un ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-246 du 1er avril 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d’établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire
les modalités prévues à l’article premier du présent arrêté.
2° Pour les sous-catégories C1, C1E, D1, D1E et les catégories BE, C, CE, D, DE, ainsi que pour les permis délivrés aux personnes atteintes ... les modalités prévues à l’article premier du présent arrêté.
2° Pour les sous-catégories C1, C1E, D1, D1E et les catégories BE, C, CE, D, DE, ainsi que pour les permis délivrés aux personnes atteintes ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé 8, boulevard de France, au rez-de-chaussée, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, wc, d’une superficie de 58 m2.
Loyer mensuel : 1.000 euros ... OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé 8, boulevard de France, au rez-de-chaussée, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, wc, d’une superficie de 58 m2.
Loyer mensuel : 1.000 euros ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-289 du 14 juin 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un(e) Secrétaire-sténodactylographe à l’Office des Emissions de Timbres-Poste
concours en vue du recrutement d’un(e) Secrétaire-sténodactylographe à l’Office des Emissions de Timbres-Poste (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... concours en vue du recrutement d’un(e) Secrétaire-sténodactylographe à l’Office des Emissions de Timbres-Poste (catégorie C - indices majorés extrêmes 249/352).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-599 du 12 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2020-599 du 12 février 2020 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.828 du 15 décembre 1998 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Scientifique de Monaco
du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative ... 9 ... ° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion ...
Journal n°8609
du 23 septembre 2022
La Semaine en Principauté
Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Récital Maria João Pires » avec Maria João Pires, piano. Au programme : Schubert et Debussy.
Le 9 octobre, à 18 h,
Saison 2022/23 de ... - Stableford.
Le 9 octobre,
Coupe Delauzun - 1ère série Medal, 2ème et 3ème séries Stableford.
Le 16 octobre,
Coupe Shriro - Stableford.
Stade Louis II
Le 2 octobre, à 17 h 05,
Championnat de France de Football ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-627 du 21 décembre 2004 définissant
les modalités d'examen en vue de l'obtention du permis de conduire
erreurs maximum).
- L'épreuve pratique est identique à celle de la sous-catégorie " A cyclomoteur " ; seul diffère le type de véhicule d'examen.
3° Véhicules de la catégorie A (motocyclettes ... erreurs maximum).
- L'épreuve pratique est identique à celle de la sous-catégorie " A cyclomoteur " ; seul diffère le type de véhicule d'examen.
3° Véhicules de la catégorie A (motocyclettes ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-257 du 21 avril 2017 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études.
, chaque année, par le Ministre d'État pour les bourses visées aux alinéas c), d) chiffres 1, 2, 3 et e).
Pour les bourses visées aux alinéas a), b), g) et h) de l'article 3 le montant de la somme ... , par le Ministre d'État pour les bourses visées aux alinéas c), d) chiffres 1, 2, 3 et e).
Pour les bourses visées aux alinéas a), b), g) et h) de l'article 3 le montant de la somme forfaitaire ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-497 du 2 octobre 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
) autres lieux en Italie, c) Syrie. Né le : 16.6.1938. Lieu de naissance : Damas, Syrie. Nationalité : italienne depuis 1990.
2) Mustapha Nasri Ben Abdul Kader Ait El Hadi. Né le : 5.3.1962. Lieu de ... ) autres lieux en Italie, c) Syrie. Né le : 16.6.1938. Lieu de naissance : Damas, Syrie. Nationalité : italienne depuis 1990.
2) Mustapha Nasri Ben Abdul Kader Ait El Hadi. Né le : 5.3.1962. Lieu de ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-223 du 16 avril 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Kifane. Adresse : via Padre Massimiliano Kolbe 25, Sant’Anastasia (NA), Italie. Né le 7.3.1963, à Casablanca, Maroc. Nationalité : marocaine. »
« Son Hadi Bin Muhadjir [alias a) Son Hadi bin Muhadjr, b ... Kifane. Adresse : via Padre Massimiliano Kolbe 25, Sant’Anastasia (NA), Italie. Né le 7.3.1963, à Casablanca, Maroc. Nationalité : marocaine. »
« Son Hadi Bin Muhadjir [alias a) Son Hadi bin Muhadjr, b ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2055 du 19 juin 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la ... ’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-376 du 5 juin 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16·juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
Gouvernement en date du 3juin 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l’annexe I ... Gouvernement en date du 3juin 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, modifié, susvisé, l’annexe I ...