Rechercher un journal, un article
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-24 du 6 juillet 2023 relatif aux interceptions d'appels, à la localisation en temps réel et à la fourniture des données portant sur l'identification des personnes bénéficiaires ou utilisatrices des services fournis par l'opérateur de communications électroniques délégataire de service public, sur les caractéristiques techniques des communications assurées par ce dernier et sur la localisation des équipements terminaux.
délégataire de service public au titre des coûts exposés au titre des a), b) et c) de l’article premier.
Toute personne compétente, compte tenu de l’ordre du jour, pourra être invitée à participer aux réunions ... titre des a), b) et c) de l'article premier.
Toute personne compétente, compte tenu de l'ordre du jour, pourra être invitée à participer aux réunions du comité de liaison.
Le comité de liaison se réunit ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-24 du 6 juillet 2023 relatif aux interceptions d'appels, à la localisation en temps réel et à la fourniture des ...
Journal n°8063
du 6 avril 2012
LAGARDERE ACTIVE BROADCAST - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.740.565 euros
Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
AVIS DE CONVOCATION
’ordonnance du 5 mars 1895 ; Approbation du bilan et des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2011 ;
2. Approbation des opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895 ;
3 ... ’ordonnance du 5 mars 1895 ; Approbation du bilan et des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2011 ;
2. Approbation des opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895 ;
3 ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
COLUMBIA SEAWORLD MARITIME S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 mai 2022, enregistré à Monaco le 9 juin 2022, Folio Bd 132 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 mai 2022, enregistré à Monaco le 9 juin 2022, Folio Bd 132 ... S.A.R.L. ... COLUMBIA SEAWORLD MARITIME S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
le 23 et ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
le 23 et ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-676 du 2 décembre 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012-682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié.
ou duplicata
10,00 €
VISITE TECHNIQUE
Visite technique d’un véhicule d’un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes
58,00 €
Visite technique d’un véhicule ... ;height:3.0pt'>
Visite technique d'un véhicule d'un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes
solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 0cm ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-292 du 3 mai 2002 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics
véhicules publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les tarifs maxima des voitures de place automobile à taximètre, dites "taxi", dont ... applicables aux véhicules publics ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les tarifs maxima des voitures de place automobile à ... Arrêté Ministériel n° 2002-292 du 3 mai 2002 fixant les tarifs applicables aux véhicules publics ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
AUGMENTATION DE CAPITAL – MODIFICATION AUX STATUTS
« BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
satisfaisant aux conditions prévues à l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 9.041 du 9 novembre 1987.
Le capital devra être employé, à concurrence des deux tiers au moins, en bons du Trésor monégasque ... satisfaisant aux conditions prévues à l’article premier de l’ordonnance souveraine n° 9.041 du 9 novembre 1987.
Le capital devra être employé, à concurrence des deux tiers au moins, en bons du Trésor monégasque ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
La Semaine en Principauté
.
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert symphonique » sous la direction de Kazuki Yamada ... 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert symphonique » sous la direction de Kazuki Yamada, avec ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Les Ballets de Monte-Carlo
Du 13 au 17 mars à 19 h,
Atelier des Ballets «Imprévus !» par les Ballets de Monte-Carlo.
Théâtre Princesse Grace
Le 9 mars à 21 h,
«Il faut qu’une porte soit ... Les Ballets de Monte-Carlo
Du 13 au 17 mars à 19 h,
Atelier des Ballets «Imprévus !» par les Ballets de Monte-Carlo.
Théâtre Princesse Grace
Le 9 mars à 21 h,
«Il faut qu’une porte soit ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
"SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DE MONACO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DE MONACO".
Art. 4.
Siège social
Le siège social de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ... .
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "SOCIETE D'EXPLOITATION DES PORTS DE MONACO".
Art. 4.
Siège social
Le siège social de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-514 du 29 janvier 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de la Monaco Run 2024.
° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2024-514 du 29 janvier 2024 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de la Monaco Run 2024. ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-245 du 1er avril 2015 définissant les modalités d’examen en vue de l’obtention du permis de conduire
.
9° Véhicules de la catégorie CE :
- Une épreuve théorique identique à celle de la catégorie C.
- Une épreuve pratique comprenant :
• un essai de maniement du véhicule (mise à quai) ;
• un essai d ... .
9° Véhicules de la catégorie CE :
- Une épreuve théorique identique à celle de la catégorie C.
- Une épreuve pratique comprenant :
• un essai de maniement du véhicule (mise à quai) ;
• un essai d ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-562 du 14 novembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
b) : 21 octobre 2013. »
3/ La mention :
« Mati ur-Rehman Ali Muhammad [alias a) Mati-ur Rehman, b) Mati ur Rehman, c) Matiur Rahman, d) Matiur Rehman, e) Matti al-Rehman, f) Abdul Samad, g) Samad ... b) : 21 octobre 2013. »
3/ La mention :
« Mati ur-Rehman Ali Muhammad [alias a) Mati-ur Rehman, b) Mati ur Rehman, c) Matiur Rahman, d) Matiur Rehman, e) Matti al-Rehman, f) Abdul Samad, g) Samad ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
juin, à 20 h 30,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco et la Maîtrise de la Cathédrale de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ... juin, à 20 h 30,
Concert par les Petits Chanteurs de Monaco et la Maîtrise de la Cathédrale de Monaco.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
"SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S.A.M.".
Art. 4.
Siège social
Le siège social de la société ... favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "SOCIETE MONEGASQUE DE SERVICES DE TELECOMS S.A.M.".
Art. 4.
Siège social
Le siège social de la société ...