icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 23970 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 23970 résultats
résultats par page
Journal n°7520 du 9 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-586 du 2 novembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "HALLE DU MIDI".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "HALLE DU MIDI" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "HALLE DU MIDI" agissant en vertu des pouvoirs à eux confiés par l ...
Journal n°7935 du 23 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “MECAPLAST” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
toute proposition tendant à la modification du contrat. Art. 9. La société est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins et sept au plus, pris parmi les actionnaires et nommés par l ... toute proposition tendant à la modification du contrat. Art. 9. La société est administrée par un Conseil composé de trois membres au moins et sept au plus, pris parmi les actionnaires et nommés par l ...
Journal n°7579 du 27 décembre 2002
Loi n° 1.268 du 23 décembre 2002 prononçant la désaffectation de parcelles dépendant du domaine public de l'Etat (Opération immobilière 9, 11, 13, 15, boulevard Charles III).
public de l'Etat, d'une superficie de 321,00 m2, située à 1,50 m au-dessous du niveau fini de la future place publique, tenue entre les cotes +22 et + 22,50 du Niveau Général de Monaco, et telle que ... 3 ... public de l'Etat, d'une superficie de 321,00 m2, située à 1,50 m au-dessous du niveau fini de la future place publique, tenue entre les cotes +22 et + 22,50 du Niveau Général de Monaco, et telle que ...
Journal n°7992 du 26 novembre 2010
MODIFICATION AUX STATUTS AUGMENTATION DE CAPITAL «J. Safra Immo (Monaco) SA» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales d’augmenter le capital social de la somme de 150.000 E à la somme de 3.150.000 E, et de ... en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales d’augmenter le capital social de la somme de 150.000 E à la somme de 3.150.000 E, et de ...
Journal n°8527 du 26 février 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « L&L Management SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
des minutes du notaire soussigné ; c) qu'il aura été constaté la souscription intégrale des actions de numéraire et leur libération par déclaration effectuée par le fondateur à laquelle seront annexés ... société prend la dénomination de « L&L Management SAM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7692 du 25 février 2005
" NASEBA S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 décembre 2004. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 décembre 2004. I. - Aux ...
Journal n°8133 du 9 août 2013
PREMIER CATERING INTERNATIONAL Société Anonyme Monégasque Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
minutes du notaire sous-signé ; c) qu’il aura été constaté la souscription intégrale des actions de numéraire et leur libération par déclaration effectuée par le fondateur à laquelle seront annexés la ... minutes du notaire sous-signé ; c) qu’il aura été constaté la souscription intégrale des actions de numéraire et leur libération par déclaration effectuée par le fondateur à laquelle seront annexés la ...
Journal n°8427 du 29 mars 2019
La Semaine en Principauté
Philosophiques de Monaco. Le 4 avril, de 20 h à 22 h, Conférence de l'abbé David Sendrez, professeur au Collège des Bernardin et à l'Institut catholique de Paris dans le cadre du cycle de formation « Approfondir ... Philosophiques de Monaco. Le 4 avril, de 20 h à 22 h, Conférence de l'abbé David Sendrez, professeur au Collège des Bernardin et à l'Institut catholique de Paris dans le cadre du cycle de formation « Approfondir ...
Journal n°8006 du 4 mars 2011
Délibération n° 2011-17 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Recouvrement des contributions d’assurance chômage par la ccss»
Principauté de Monaco ; Vu l’arrêté français du 9 août 2010 portant agrément de l’accord d’application n° 22 du 2 février 2010 pris pour l’interprétation de l’article 11, paragraphe 3, en faveur des salariés ... Principauté de Monaco ; Vu l’arrêté français du 9 août 2010 portant agrément de l’accord d’application n° 22 du 2 février 2010 pris pour l’interprétation de l’article 11, paragraphe 3, en faveur des salariés ...
Journal n°8547 du 16 juillet 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 26 mai 2021. I.- Aux ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 mai 2021. I.- Aux termes ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. M.E.S. INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « B2 Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « B2 Multi Family Office ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « B2 Multi Family Office ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ...
Journal n°8401 du 28 septembre 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco -« ENTREPRISE GENERALE DE BATIMENT » en abrégé « E.G.B. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2018. I.- Aux ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 26 juillet 2018. I.- Aux ...
Journal n°8342 du 11 août 2017
Délibération n° 2016-102 du 20 juillet 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des habilitations, de la sécurité et de la traçabilité des accès », présenté par l'Office de la Médecine du Travail.
1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine du travail ... 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine du travail ...
Journal n°8477 du 13 mars 2020
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire 31, boulevard Charles III -  Monaco - « ATHENA GESTION » (Société Anonyme Monégasque)
à l'article 26 de la loi n° 1.331 du huit janvier deux mille sept. - et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies. Art. 22. Publications 1°) En vue d'effectuer les ... à l'article 26 de la loi n° 1.331 du huit janvier deux mille sept. - et que toutes les formalités légales et administratives auront été remplies. Art. 22. Publications 1°) En vue d'effectuer les ...
Journal n°7575 du 29 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, "Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ... , "Qu'est-ce qu'on attend pour être heureux ? ..." de Sacha Distel entouré de son Quintet. HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14