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Journal n°7618
du 26 septembre 2003
"S.C.S. GROSS & Cie" - Société en Commandite Simple
sera pas dissoute.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 22 septembre 2003.
Monaco ... sera pas dissoute.
Une expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco, pour y être affichée conformément à la loi, le 22 septembre 2003.
Monaco ...
Journal n°7353
du 28 août 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'artifice
jusqu'au 2 septembre, à 21 h,
Show "Viva Flamenco"
le 2 septembre, à 21 h,
Nuit de l'Hôtellerie et de la Restauration
le 3 septembre, à 21 h,
Spectacle Enrico Macias
les 4, 5, 6 ... 'artifice
jusqu'au 2 septembre, à 21 h,
Show "Viva Flamenco"
le 2 septembre, à 21 h,
Nuit de l'Hôtellerie et de la Restauration
le 3 septembre, à 21 h,
Spectacle Enrico Macias
les 4, 5, 6 ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
au 23 janvier 2004, de 11 h à 18 h,
Exposition de l'artiste italien Enrico Baj.
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
jusqu'au 29 novembre,
World Association of Newspapers.
du 3 au 6 ... au 23 janvier 2004, de 11 h à 18 h,
Exposition de l'artiste italien Enrico Baj.
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
jusqu'au 29 novembre,
World Association of Newspapers.
du 3 au 6 ...
Journal n°8438
du 14 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « BELMONT MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « BELMONT M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
francs après la notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous ... notification du résultat de l'expertise, de retirer sa demande par refus des résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même ...
Journal n°7466
du 27 octobre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-505 du 23 octobre 2000 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Définition du prélèvement biopsique : c'est un prélèvement in vivo, d'un fragment d'organe, de tissus ou de néoplasme, dans le but de le soumettre à un examen histologique; il s'agit d'un prélèvement n ... souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-120 du 12 mars 2009 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-745 du 3 novembre 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
Gouvernement en date du 25 février 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2008-745 du 3 novembre 2008 autorisant le Docteur Nathalie Vincent-Genod, Chirurgien-dentiste, à exercer son ... Gouvernement en date du 25 février 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2008-745 du 3 novembre 2008 autorisant le Docteur Nathalie Vincent-Genod, Chirurgien-dentiste, à exercer son ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Ramazzotti.
Du 16 au 19 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2010 : Show The Man in the Mirror.
Théâtre le Fort Antoine
Le 31 juillet, de 18 h à 22 h 30,
Le 1er août, de 9 h 30 à 21 h 30 ... Ramazzotti.
Du 16 au 19 août, à 20 h 30,
Sporting Summer Festival 2010 : Show The Man in the Mirror.
Théâtre le Fort Antoine
Le 31 juillet, de 18 h à 22 h 30,
Le 1er août, de 9 h 30 à 21 h 30 ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-515 du 10 octobre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2007-317 du 15 juin 2007 fixant la liste des produits que les pharmaciens peuvent vendre dans leur officine
2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2007-317 du 15 juin 2007, susvisé, après le 22°, il est inséré un 23° ainsi rédigé :
« 23° les éthylotests ... 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
A l’article premier de l’arrêté ministériel n° 2007-317 du 15 juin 2007, susvisé, après le 22°, il est inséré un 23° ainsi rédigé :
« 23° les éthylotests ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-139 du 7 mars 2006 portant fixation du montant des ressources personnelles telles que prévues à l'ordonnance souveraine n° 449 du 7 mars 2006 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitement et arrérages annuels
cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le montant des ressources ... cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Le montant des ressources ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
La Semaine en Principauté
-Carlo : « Cendrillon » de Jean-Christophe Maillot.
Espace Léo Ferré
Le 7 juillet, à 19 h,
Concert de Kendji Girac, à l’occasion du 3ème MC Summer Concert destiné aux jeunes de Monaco, de 13 à 25 ans.
Fort Antoine ... » de Jean-Christophe Maillot.
Espace Léo Ferré
Le 7 juillet, à 19 h,
Concert de Kendji Girac, à l'occasion du 3ème MC Summer Concert destiné aux jeunes de Monaco, de 13 à 25 ans.
Fort Antoine
Le 11 ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-347 du 10 juillet 2008 déclarant insaisissables les biens culturels étrangers exposés au sein du Musée de la Chapelle de la Visitation
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2004-387 du 27 juillet 2004 déclarant ...
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2004-387 du 27 juillet 2004 déclarant ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.879 du 11 avril 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur au Secrétariat Général du Gouvernement.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2018 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Fédération Monégasque de Tir, «Le Triton», 5, rue du Gabian, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«la pratique du Ball ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/o Fédération Monégasque de Tir, «Le Triton», 5, rue du Gabian, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«la pratique du Ball ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.209 du 4 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un Chef d’exploitation du réseau des télécommunications à la Direction de la Sûreté Publique
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée ... 3 ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2009 qui Nous a été communiquée ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.059 du 20 novembre 2014 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 octobre 2014 qui Nous a été ...