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Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.062 du 20 novembre 2014 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de police maritime et aéroportuaire à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.638 du 20 janvier 2012 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation ... la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.638 du 20 janvier 2012 portant désignation d’un Commandant de Police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.391 du 2 juillet 2015 portant nomination et titularisation d’un Commissaire de Police, Chef de la Division de police administrative à la Direction de la Sûreté Publique
administrative à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... administrative à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2015 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.480 du 19 mai 2000 portant nomination d'un Attaché à la Division de Police Administrative - Section des Résidents - de la Direction de la Sûreté Publique.
d'accueil au Stade Louis II, est nommée Attaché à la Division de Police Administrative - Section des Résidents de la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... BERTOLA-CHILA, Hôtesse d'accueil au Stade Louis II, est nommée Attaché à la Division de Police Administrative - Section des Résidents de la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°7439
du 21 avril 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.414 du 27 mars 2000 portant nomination du Chef de la Division de Police Maritime.
statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 2.318 du 16 août 1960 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de Police Maritime ;
Vu Notre ordonnance n° 6 ... portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 2.318 du 16 août 1960 conférant au Directeur de la Sûreté Publique des attributions en matière de Police Maritime ;
Vu Notre ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.061 du 26 novembre 2012 portant nomination du Directeur des Affaires Internationales
Ordonnons :
Mme Elisabeth Lanteri-Minet, épouse Mousny, Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Directeur des Affaires ... Ordonnons :
Mme Elisabeth Lanteri-Minet, épouse Mousny, Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est nommée en qualité de Directeur des Affaires ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.702 du 30 juin 2008 portant nomination du
Représentant Permanent de la Principauté auprès de l'Union Latine
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jean PASTORELLI est nommé Notre Représentant Permanent de la ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jean PASTORELLI est nommé Notre Représentant Permanent de la ...
Journal n°7697
du 1 avril 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.726 du 21 mars 2005 admettant un fonctionnaire
à faire valoir ses droits à la retraite.
à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 février 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 février 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.962 du 16 septembre 2003 portant nomination et
titularisation d'un Infirmier à la Maison d'Arrêt.
° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 portant ... ° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 portant ...
Journal n°7738
du 13 janvier 2006
Ordonnance Souveraine n° 305 du 25 novembre 2005 portant nomination d'un
Commissaire Principal de police, Chef de la Division de Police Urbaine
Française, est nommé Commissaire Principal de police, Chef de la Division de la Police Urbaine, à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 5 septembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Française, est nommé Commissaire Principal de police, Chef de la Division de la Police Urbaine, à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 5 septembre 2005.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.075 du 5 juillet 1999 portant désignation d'un Inspecteur de police divisionnaire, Chef de la Division de l'Administration et de la Formation
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l'organisation de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu Notre ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l'organisation de la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8299
du 14 octobre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.073 du 22 septembre 2016 portant nomination d'un Conseiller Spécial auprès du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Relations Extérieures et de la Coopération.
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 septembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 septembre 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.744 du 30 avril 2010 portant nomination d’un Contrôleur au Contrôle Général des Dépenses.
Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 avril 2010 qui Nous a été communiquée par Notre ... Qualifié à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 avril 2010 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.791 du 19 février 2018 portant nomination et titularisation d'un Commis-archiviste à l'Administration des Domaines.
Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 janvier 2018 qui Nous a été communiquée par Notre ... Bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 janvier 2018 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.779 du 11 juin 2010 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juin 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stefano ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 juin 2010 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Stefano ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.706 du 2 février 2016 portant nomination d’un Administrateur au Service des Prestations Médicales de l’Etat
Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...