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Journal n°3441
du 18 décembre 1923
point quelconque sur l'ancienne route de Menton, au delà du chemin des grottes de Saint-Roman, jusqu'au sommet de la montée dite de Bon-Voyage .
De 7 heures à 22 heures :
La course simple 9f ...
Sommaires 2002
du 31 décembre 2002
, sur sa
demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (P. 3).
Ordonnance Souveraine n° 15.171 du 26 décembre 2001 portant naturalisaigri nnonéga.sque (p. 3 ...
Journal n°0875
du 6 avril 1875
Beauliéu 8 37 — 1 07 4 58 9 33
7 » 85 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» -» » Momie() 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 ...
Journal n°6417
du 19 septembre 1980
'SuPerieure respéCtive ment de 5 oh et 7 % à celle déterminée ch.dessils,
Sit:11c ut 1.9.79 = 2.12,76 F. 13-80 = 2.37,13 F.
SMIC au 1.12.79 = 1241,20 F. 1.180 = 2.426,62 F:
SMIC au 1.3.80 = 2,113;47 F. 1.9.80 = 2 ...
Journal n°2234
du 30 avril 1901
.
Monaco, le 26 avril 1901.
Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G.
AVIS
Par jugement du vingt-six avril courant, exécutoire, sur minute et avant son enregistrement, le Tribunal Supérieur de la ...
Journal n°5299
du 27 avril 1959
, le 22 mai;
- École des Filles de la Condamine, rue Grinialdi, les 23
et 25 mai;
— Marché de La Condamine les 26, 27 et 28 mai;
— École Sairit-Charles à Monte-Carlo, le 29 mai;
— Cotir de la ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
:
- atteintes frauduleuses à des données informatiques (Numérique).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 389-3 du Code pénal.
- établissement d'attestations ou de certificats faisant état de faits ... 2018 à 9 heures, sous la prévention de :
- atteintes frauduleuses à des données informatiques (Numérique).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 389-3 du Code pénal ... Citations à comparaître ...
Journal n°1546
du 20 mars 1888
.
Les jours de lu semaine, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 27 mars, à 8 heures du soir Chant du Miserere, Sermon et Salut.
Le Dimanche des Rameaux, à 3 heures de l'aprésdi, Sermon de la Retraite, et Salut du ...
Journal n°6960
du 15 février 1991
appartements Suivants :
— 43, boulevard du Jardin Exotique, 2ème étage à gauche, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains, cave.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
Le délai d'affichage de cet appartement ...
Journal n°1193
du 24 mai 1881
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CSD ... h. 43, 4 h. 15, 8 h. 15, 11 h. 08, soir.
Trains venant de Nice allant à Menton. Arrivée à Monaco : 7 h. 26, n°1385, 9 h. 27, matin. 1 h. 11, 3 h. 40, 5 h. 28,1 h. 40, 10 h. 15, soir.
Le train de ...
Journal n°2351
du 28 juillet 1903
.1 23.» 24.2 24 5 24.5 24.» 24.5 24.2 26.4 25.8 25.» 25.4 25.1 25.6 25.8 25.8 24.9 24.3 24.2 2L8 24.7 24.5 24.6 24.2 24.2 23.6 24.» 23.8 23.7 23.2 23.5 22.3 23.» 23.2 23.» 23.2 71 Ouest fort. Est ...
Journal n°1091
du 3 juin 1879
l^Q . ..1 ›,
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9 h. du mat. midi 1 3h I 6 h. I 9 h. 9 h. du mati I midi I 3h. I 6 h. 9 h ...
Journal n°4658
du 23 janvier 1947
est réduit à 9.500 francs par hectolitre d'alcool pur.
ART. 2,
Le minimum d'imposition frappant les alcools pharmaceutiques est réduit à 6.500 .francs -par hectolitre d'alcool. pur.
ART. -3.
Le ...
Journal n°6420
du 10 octobre 1980
contractantes s'engagent à coopérer pour élaborer des procédures leur permettant de veiller à l'application de la présente Convention et des Protocoles.
ART. 26. Adhésion.
ART. 22.
Règlement des différends ...
Journal n°2990
du 6 juillet 1915
midi et de 3 à 7 h. du soir
re9eN
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un Service de Break dessert l'Etablissement et part toutes les heures de la place du ...
Journal n°2036
du 20 juillet 1897
.2 28.» 28.» 28.» 25.2 26.2 27.2 30.» 26.» 22.» 23.1 24.» 25.» 26.5 26.» 24.5 21.3 22.8 23.9 23.5 24.6 25.2 - Bea'u
13 754.1 752.1 751.2 756.» 755.» .32.8 S E fort .S E faible id ...
Journal n°6011
du 8 décembre 1972
limites de vente du butane et du propane à usage domestique (p. 841).
ARRÊTÉ DE LA DIRECTION
DES SERVICES JUDICIAIRES
Arrêté n° 72-9 du 28 novembre 1972 (p. 841).
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AVIS ET ...
Journal n°0855
du 17 novembre 1874
40 9 47
47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 05 9 06 10 05 11 29 1 40
16 1 95 1 45 1 10 Nice arrivée 8 04 16 06 10 53 12 26 2 30
départ 8 10 10 58 12 43 2 45
11 1 35 » 95 » 75 ...
Journal n°0866
du 2 février 1875
22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 1 20 » 00 » 65 Menton 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 22
9 33
19 2 45 1 85 ...
Journal n°6536
du 31 décembre 1982
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.559 du 22 décembre 1982 admettant une fonctionnaire d faire valoir ses droits à la retraite (p. .1-3.2.3j.
Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 22 décembre 1982 admettant ...
Journal n°6630
du 19 octobre 1984
ayant prononcé le divorce,
2 — un extrait de l'acte de naissance de chaque enfant à charge,
3 — les pièces relatives au rachat de cotisations prévu à l'article 22 de la loi n° 1.050,
4 — le cas ...
Journal n°5577
du 21 août 1964
100 % 80
Abatilles (les) 1-1 au 31-12. 11,26 9,00
Aix-les-Bains avec lit de repos 176,70 141,71)
Aix-en-Provence ,, sans lit de repos massages à sec 160,40 128,32
121,55 97,24
1-1 au ...
Journal n°4644
du 17 octobre 1946
du
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de 111° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date du 9 ...
Journal n°1617
du 30 juillet 1889
fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les Abonnements partent des i er et 16 de chaque mois
Tous ...
Journal n°1429
du 22 décembre 1885
mètres.
ART. 3. — En cas d'égalité de points, le second rang sera attribué au carton ayant la balle la plus éloignée du centre, c'est-à-dire amenant le numéro le plus faible, ou au carton dans lequel il ...
Journal n°4907
du 22 octobre 1951
Monaco, le 22 octobre 1951.
Signé : A. Sertir/ro.
Étude de Me AUCWS113 SerrIMO
Docteur en Droit, leletefte
26, Avenue de la Costa, IVIONTE-^CAitt.0,
CUSION DE PONDS DE commatteE
( Deuxiènte ...
Journal n°4263
du 6 juillet 1939
'obtention est soumise aux formalités précisées dans les articles 6 à9.
3° permis de travail, délivré dans les conditions déterminées par les articles 10 à 20, à l'étranger qui veut occuper un emploi privé ...
Journal n°3212
du 23 septembre 1919
comprend une classe enfantine à 3 sections (9me, J ome et I one), une classe de 8me et une classe de 7me• Son plan d'études est établi pour amener des enfants de bonne intelligence en 6me A (avec latin) ou B ...
Journal n°6501
du 30 avril 1982
d'un I Sème mois. Dans ce cas, il faut multiplier ces mêmes éléments par 13.
ART. 3.
Les articles 8 et 9 sont annulés et remplacés par les dispositions suivantes
« La catégorie à laquelle ...
Journal n°1137
du 20 avril 1880
Etrangers, à Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société, à Monaco, pour délibérer sur l'approbation des comptes de l ...