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Journal n°7783
du 24 novembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, Historien et Critique de Cinéma.
le 1er décembre, à 20 h,
Dans le cadre du Téléthon - Petites scènes de théâtre par les élèves du Studio de Monaco.
le 2 décembre, de 9 h à 16 h, et le 3 décembre, de ... , Historien et Critique de Cinéma.
le 1er décembre, à 20 h,
Dans le cadre du Téléthon - Petites scènes de théâtre par les élèves du Studio de Monaco.
le 2 décembre, de 9 h à 16 h, et le 3 décembre, de ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 481 du 5 avril 2006 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
identifié sur la déclaration mentionnée à l'article 70 ".
ART. 9.
Le 4 de l'article 70 du code des taxes est complété par un c ainsi rédigé :
" c) enfin, le montant hors taxes des transmissions ... identifié sur la déclaration mentionnée à l'article 70 ".
ART. 9.
Le 4 de l'article 70 du code des taxes est complété par un c ainsi rédigé :
" c) enfin, le montant hors taxes des transmissions ...
Journal n°7525
du 14 décembre 2001
"MAXANCE ASSURANCES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger, toutes activités de courtage d'assurances et de réassurance, l'étude et la conception de produits d ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger, toutes activités de courtage d'assurances et de réassurance, l'étude et la conception de produits d ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-397 du 18 août 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
in Arabia Ltd]. Adresse : a) BM Box : MIRA, London WC1N 3XX, United Kingdom, b) Safiee Suite, EBC House, Townsend Lane, London NW9 8LL, United Kingdom. Autres renseignements : a) Adresse Email : info ... in Arabia Ltd]. Adresse : a) BM Box : MIRA, London WC1N 3XX, United Kingdom, b) Safiee Suite, EBC House, Townsend Lane, London NW9 8LL, United Kingdom. Autres renseignements : a) Adresse Email : info ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1182 du 18 décembre 2018 relatif à l'aide à l'achat de véhicules écologiques.
/km)
Montant de la subvention
0
30% du prix du véhicule (Plafonné à 3.000 €)
1 à 45
800 €
3) Pour les véhicules, mentionnés au 1) c) de l'article A.172‑1‑1, une aide d'un montant de 30 ... ;height:3.0pt'>
800 €
3) Pour les véhicules, mentionnés au 1) c) de l'article A.172‑1‑1, une aide d'un montant de 30%, hors option du véhicule, plafonnée à 400 € est accordée.
4) Pour tout ... Arrêté Ministériel n° 2018-1182 du 18 décembre 2018 relatif à l'aide à l'achat de véhicules écologiques. ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-107 du 4 novembre 2002 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 6ème Marathon International de Monaco.
relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 ... relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Par dérogation aux articles 7, 8 et 9 du Titre II de l'arrêté municipal n° 83-33 du 4 ...
Journal n°7808
du 18 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-243 du 11 mai 2007 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée "CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES ALPES-MEDITERRANNEE"
, Z.A.C. de Pichaury, 24 Parc du Golf ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles ... , Z.A.C. de Pichaury, 24 Parc du Golf ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'assurances sur les contrats par elles ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
"MPM & PARTNERS (MONACO)" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, portant sur des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme.
3. L'activité de conseil et d'assistance dans les matières visées aux chiffres 1. et 2. ci-dessus.
ART. 3.
Dénomination ... , portant sur des valeurs mobilières, des instruments financiers à terme.
3. L'activité de conseil et d'assistance dans les matières visées aux chiffres 1. et 2. ci-dessus.
ART. 3.
Dénomination ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1954 du 14 juin 2011 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-9 du 9 janvier 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « CORPORATION FINANCIERE EUROPEENNE », abrégé « C.F.E. », au capital de 300.000 €
« CORPORATION FINANCIERE EUROPEENNE », en abrégé « C.F.E. », est autorisée à se constituer.
La constitution de la société est subordonnée à la souscription de l’intégralité du capital social et à sa libération ... « CORPORATION FINANCIERE EUROPEENNE », en abrégé « C.F.E. », est autorisée à se constituer.
La constitution de la société est subordonnée à la souscription de l’intégralité du capital social et à sa libération ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2551 du 19 août 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-679 du 13 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
dudit arrêté est modifiée comme suit :
Sous la rubrique « Personnes physiques », les données d'identification de la mention :
« Kevin Guiavarch. Né le 12.3.1993 à Paris, France. Nationalité : française ... modifiée comme suit :
Sous la rubrique « Personnes physiques », les données d'identification de la mention :
« Kevin Guiavarch. Né le 12.3.1993 à Paris, France. Nationalité : française. Renseignements ...
Journal n°7365
du 20 novembre 1998
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"VAN MOER SANTERRE - LEVET & PARTNERS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
en assemblée générale extraordinaire, au siège social, le 3 août 1998, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) D'approuver la modification de l ... en assemblée générale extraordinaire, au siège social, le 3 août 1998, ont décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) D'approuver la modification de l ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-088 du 4 novembre 2003 portant dérogation temporaire aux
prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules
à l'occasion du 7ème Marathon International de Monaco.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Par dérogation aux articles 7, 8, 9 et 9 bis du Titre II de l ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Par dérogation aux articles 7, 8, 9 et 9 bis du Titre II de l ...
Journal n°7615
du 5 septembre 2003
Augmentation du capital -Modifications aux statuts
"SOCIETE ANONYME DU GARAGE DE LA FRONTIERE"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Carlo ont décidé d'augmenter le capital social de 380.000 € à 1.520.000 € et de modifier les articles 3 (objet social), 4 (capital social), 6 §c) (transfert des actions - conditions d'agrément), 9 (actions de ... -Carlo ont décidé d'augmenter le capital social de 380.000 € à 1.520.000 € et de modifier les articles 3 (objet social), 4 (capital social), 6 §c) (transfert des actions - conditions d'agrément), 9 (actions de ...