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Journal n°7372
du 8 janvier 1999
"S.A.M. PROSPECTIVE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
L'exploitation d'un fonds de commerce de vente au détail de produits alimentaires à ... 'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
L'exploitation d'un fonds de commerce de vente au détail de produits alimentaires à ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
"MONACO FOODS" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet tant à Monaco qu'à l'étranger, la commission, le courtage, la représentation, le négoce, l'import, l'export, et la distribution de tous produits ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet tant à Monaco qu'à l'étranger, la commission, le courtage, la représentation, le négoce, l'import, l'export, et la distribution de tous produits ...
Journal n°7852
du 21 mars 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-153 du 13 mars 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "CENTRE D'HEMODIALYSE PRIVE DE MONACO", en abrégé "C.H.P.M.", au capital de 150.000 €
modification de l'article 15 des statuts (pertes des 3/4 du capital) ;
- la suppression de l'article 9 des statuts (actions de garantie) ;
- la refonte des statuts ;
résultant des résolutions adoptées ... modification de l'article 15 des statuts (pertes des 3/4 du capital) ;
- la suppression de l'article 9 des statuts (actions de garantie) ;
- la refonte des statuts ;
résultant des résolutions adoptées ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-204 du 11 avril 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
: Taman Puchong Perdana, État de Selangor, Malaisie. Né le 3.7.1968, à Selangor, Malaisie. Nationalité : malaisienne. Passeport n° A 5983063. N° d’identification nationale : 680703-10-5821.»
(c) «Wan ... : Taman Puchong Perdana, État de Selangor, Malaisie. Né le 3.7.1968, à Selangor, Malaisie. Nationalité : malaisienne. Passeport n° A 5983063. N° d’identification nationale : 680703-10-5821.»
(c) «Wan ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.518 du 15 octobre 2015 portant désignation d’un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français
approuvée par ordonnance souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.775 du 10 mai 2012 portant désignation d’un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer ... approuvée par ordonnance souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.775 du 10 mai 2012 portant désignation d’un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer ...
Journal n°8069
du 18 mai 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.775 du 10 mai 2012 chargeant un fonctionnaire des fonctions de Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.)
Français approuvée par ordonnance souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.654 du 20 mai 2008 portant désignation d’un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des ... Français approuvée par ordonnance souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 ;
Vu Notre ordonnance n° 1.654 du 20 mai 2008 portant désignation d’un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.084 du 21 juillet 1999 reconduisant les membres du Comité d'Organisation du Festival International de Télévision et portant nomination d'un membre
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 9.206 du 1er juin 1988 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du Festival ... 3 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 9.206 du 1er juin 1988 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.623 du 16 septembre 1998 portant nomination du Premier Président de la Cour d'Appel
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3, 1° de l'ordonnance souveraine du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3, 1° de l'ordonnance souveraine du 9 mars 1918 organisant la Direction des ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Valla Management » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « Valla Management », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « TALARIA BUSINESS CENTER », « Le Mercator », 7, rue de l’Industrie à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 2 ... dénommée « Valla Management », au capital de 150.000 euros et avec siège social c/o « TALARIA BUSINESS CENTER », « Le Mercator », 7, rue de l'Industrie à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 2 ...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
"S.A.M. MISAKI" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
Art. 22.
Pour faire publier les présents statuts et tous actes et procès-verbaux relatifs à la constitution de la présente société, tous pouvoirs sont donnés au porteur d'une expédition ou d ... .
Art. 22.
Pour faire publier les présents statuts et tous actes et procès-verbaux relatifs à la constitution de la présente société, tous pouvoirs sont donnés au porteur d'une expédition ou d ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
"MONTE CARLO SAT" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
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Art. 3.
Objet
La société a pour objet tant à Monaco qu'à l'étranger :
L'activité de radiotélévision, quelles que soient les modalités de transmission utilisées mais avec prépondérance de l ... .
Art. 3.
Objet
La société a pour objet tant à Monaco qu'à l'étranger :
L'activité de radiotélévision, quelles que soient les modalités de transmission utilisées mais avec prépondérance de l ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-162 du 2 mars 2021 instaurant une subvention pour l'isolation des toitures.
demandes.
Article A. 172-3-9
L'Administration se réserve le droit de procéder ou de faire procéder par une entité tierce à toute vérification nécessaire sur place, de la réalisation des travaux. Dans le cas ... immobilier, ne pourra excéder 120 000 euros quel que soit le nombre de ses demandes.
Article A. 172-3-9
L'Administration se réserve le droit de procéder ou de faire procéder par une entité tierce à toute ...
Journal n°8120
du 10 mai 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1425 du 24 avril 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux de raccordement
Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Municipal n° 2018-186 du 16 janvier 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
"THE WORLD SPORT ORGANISATION S.A.M." Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 1998.
I ...
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 24 novembre 1998.
I ...