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Journal n°8500
du 21 août 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée S.A.R.L. « JUST PROVISIONS » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « S.A.M. JUST PROVISIONS »
'immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de société anonyme monégasque « S.A.M. JUST PROVISIONS ».
Art. 3.
Siège
Le ... 'immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de société anonyme monégasque « S.A.M. JUST PROVISIONS ».
Art. 3.
Siège
Le siège ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée S.A.R.L. « JUST PROVISIONS » en SOCIÉTÉ ANONYME ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Municipal n° 2002-26 du 9 avril 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
.-P. DEBERNARDI, Secrétaire Général au Département de l'Intérieur.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 avril 2002, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 9 avril 2002 ... Services Municipaux,
J.-P. DEBERNARDI, Secrétaire Général au Département de l'Intérieur.
Art. 6.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 avril 2002, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... Arrêté Municipal n° 2002-26 du 9 avril 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Secrétaire d'Administration dans les Services Communaux (Secrétariat Général). ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
EOLE (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social.
ART. 3.
La société prend la dénomination de : EOLE.
ART. 4.
Le siège social est fixé à Monaco.
Il peut être ... , mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement à l'objet social.
ART. 3.
La société prend la dénomination de : EOLE.
ART. 4.
Le siège social est fixé à Monaco.
Il peut être ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-249 du 12 mai 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
comme suit :
(1) La mention suivante est ajoutée sous la rubrique «Personnes physiques» :
Muthanna Harith Al-Dari (alias a) Dr. Muthanna Al Dari, b) Muthana Harith Al Dari, c) Muthanna Harith Sulayman ... comme suit :
(1) La mention suivante est ajoutée sous la rubrique «Personnes physiques» :
Muthanna Harith Al-Dari (alias a) Dr. Muthanna Al Dari, b) Muthana Harith Al Dari, c) Muthanna Harith Sulayman ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Société Anonyme Monégasque dénommée “DAGMAR S.A.M.”
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
maritime conformément à l’article 0512-3 dudit code.
Et généralement toutes opérations financières, commerciales, mobilières et immobilières pouvant se rattacher à l’objet social ci-dessus”.
Art. 3 ... maritime conformément à l’article 0512-3 dudit code.
Et généralement toutes opérations financières, commerciales, mobilières et immobilières pouvant se rattacher à l’objet social ci-dessus”.
Art. 3 ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.311 du 4 janvier 2000 portant nomination d'un Juge au Tribunal de Première Instance
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des ...
Journal n°7402
du 6 août 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.099 du 30 juillet 1999 portant nomination d'un Juge au Tribunal de Première Instance
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la direction des Services ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la direction des ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.975 du 21 avril 1999 portant nominationd'un Juge au Tribunal de Première Instance.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des ...
Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.548 du 13 juillet 1998 portant intégration d'une Institutrice dans les cadres de l'Education Nationale
Palais à Monaco, le treize juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J-C. MARQUET.
... 3 ... présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le treize juillet mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J-C. MARQUET.
...
Journal n°7411
du 8 octobre 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.160 du 29 septembre 1999 portant nomination d'une Attachée au Greffe Général
fonctions de Commis-greffier au Greffe Général à compter du 1er août 1999.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui ... SANGIORGIO, épouse PECCOUX, est chargée des fonctions de Commis-greffier au Greffe Général à compter du 1er août 1999.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - Société Anonyme Monégasque actuellement dénommée « ALTIORE Multi Family Office » en abrégé « ALTIORE MFO » (anciennement dénommée « PAVIDAS Multi Family Office ») - Capital : 150.000 euros - Siège social : 31, avenue Princesse Grace - Monaco - Modifications statutaires
anciennement dénommée « PAVIDAS Multi Family Office », ayant alors siège à Monaco, c/o Puzzle Business Center, 15, rue Honoré Labande et actuellement à Monaco, 31, avenue Princesse Grace, ont décidé, sous ... anciennement dénommée « PAVIDAS Multi Family Office », ayant alors siège à Monaco, c/o Puzzle Business Center, 15, rue Honoré Labande et actuellement à Monaco, 31, avenue Princesse Grace, ont décidé, sous ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
COMPLIANCE COMPANY S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «COMPLIANCE COMPANY S.A.M.».
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout ... l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «COMPLIANCE COMPANY S.A.M.».
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Délibération n° 2021-276 du 15 décembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du service de messagerie électronique et d'espace de stockage en ligne des clients Monaco Telecom » présenté par Monaco Telecom S.A.M.
correspondances électroniques privées au titre de l’article 22 de la Constitution, sans préjudice des dispositions de l’article 9 de la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la ... annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu le Cahier des Charges de l'avenant à la Concession du Service Public des communications électroniques et ses annexes annexés à l ... Délibération n° 2021-276 du 15 décembre 2021 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-078 du 2 novembre 2004 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 8e Marathon International de Monaco.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Par dérogation aux articles 7, 8, 9 et 9 bis du titre II de l ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Par dérogation aux articles 7, 8, 9 et 9 bis du titre II de l ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
"CAP LITANI S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
Négoce international en produits alimentaires, boissons alcoolisées et non alcoolisées, textile, prêt-à-porter et article de sport.
Et ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
Négoce international en produits alimentaires, boissons alcoolisées et non alcoolisées, textile, prêt-à-porter et article de sport.
Et ...