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Journal n°8486 du 15 mai 2020

Arrêté Ministériel n° 2020-356 du 7 mai 2020 relatif aux infirmiers en pratique avancée.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ; Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien, dentiste, sage-femme et herboriste, modifiée ; Vu l'Ordonnance du 1er avril 1921 ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8665 du 20 octobre 2023

Arrêté Ministériel n° 2023-238 du 20 avril 2023 portant nomination d'un Chargé de Mission stagiaire à la Cellule Attractivité.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Nominations fonctionnaires

Journal n°8670 du 24 novembre 2023

Arrêté Ministériel n° 2023-368 du 15 juin 2023 portant nomination d'une Assistante stagiaire au Conseil National.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Nominations

Journal n°8683 du 23 février 2024

Arrêté Ministériel n° 2023-262 du 11 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire au Conseil National.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Nominations fonctionnaires

Journal n°8671 du 1 décembre 2023

Arrêté Ministériel n° 2023-692 du 24 novembre 2023 portant nomination des membres du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, accidents et maternité des Travailleurs Indépendants.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ; Vu l ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ; Vu l ...

Arrêtés Ministériels
Nominations membres

Journal n°8672 du 8 décembre 2023

Arrêté Ministériel n° 2023-270 du 19 mai 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire au Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Nominations fonctionnaires

Journal n°8674 du 22 décembre 2023

Arrêté Ministériel n° 2023-512 du 7 septembre 2023 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8678 du 19 janvier 2024

Arrêté Ministériel n° 2023-598 du 5 octobre 2023 portant nomination d'un Employé de Bureau stagiaire à la Direction du Tourisme et des Congrès.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Nominations fonctionnaires

Journal n°8678 du 19 janvier 2024

Arrêté Ministériel n° 2023-427 du 17 juillet 2023 portant nomination d'un Administrateur stagiaire au Secrétariat Général du Gouvernement.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Nominations fonctionnaires

Journal n°8634 du 17 mars 2023

Arrêté Ministériel n° 2023-63 du 2 février 2023 habilitant un Inspecteur du Travail de la Direction du travail.

Nous, Ministre d’État de la Principauté, Vu la loi n° 537 du 12 mai 1951 relative à l’inspection du travail, modifiée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er février 2023 ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 537 du 12 mai 1951 relative à l'inspection du travail, modifiée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er février 2023 ...

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