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Journal n°8372
du 9 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.835 du 8 mars 2018 portant nomination et titularisation du Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
. Stéphan Bruno, Directeur de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers est nommé en qualité de Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisé ... . Stéphan Bruno, Directeur de l'Administration Électronique et de l'Information aux Usagers est nommé en qualité de Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et titularisé ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.736 du 6 avril 2012 portant nomination d’un Inspecteur Adjoint des permis de conduire et de la sécurité routière au Service des Titres de Circulation
Johanna Robin-Mullot, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d’Inspecteur Adjoint des permis de conduire et de la sécurité routière au Service des Titres de ... Johanna Robin-Mullot, Attaché Principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommée en qualité d’Inspecteur Adjoint des permis de conduire et de la sécurité routière au Service des Titres de ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.910 du 11 février 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.140 du 23 décembre 2014 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre de Transfusion Sanguine).
aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... aux fonctions publiques ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre ... Ordonnance Souveraine n° 7.910 du 11 février 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 5.140 du 23 décembre 2014 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Centre ...
Journal n°7876
du 5 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.774 du 28 août 2008 portant nomination d’un Commissaire de police, Chef de la Division de l’Administration et de la Formation
conditions d’application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l’organisation de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d’application de la loi n°975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 10.871 du 20 avril 1993 fixant l’organisation de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...
Journal n°7943
du 18 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.505 du 5 décembre 2009 portant désignation d’un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.)
de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité, est chargé des fonctions de Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.) en remplacement de M ... de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité, est chargé des fonctions de Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.) en remplacement de M ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.147 du 8 juin 2007 portant nomination d'un Attaché au Ministère d'Etat (Département des Affaires Sociales et de la Santé).
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 30 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ... Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 30 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.796 du 20 février 2018 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division du Renseignement Intérieur à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.322 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération ... Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.322 du 11 mai 2015 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération ...
Journal n°7921
du 17 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.209 du 4 juin 2009 portant nomination et titularisation d’un Chef d’exploitation du réseau des télécommunications à la Direction de la Sûreté Publique
par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent REVELLY est nommé dans l’emploi de Chef d’exploitation du réseau des télécommunications à la Direction de la Sûreté Publique et ... par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent REVELLY est nommé dans l’emploi de Chef d’exploitation du réseau des télécommunications à la Direction de la Sûreté Publique et ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.801 du 4 juin 2012 portant nomination d’un Commissaire Principal de Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique
:
M. Richard Marangoni, Commissaire de Police, Chef de la Division de Police Urbaine, au sein de la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commissaire Principal de Police, Chef de la ... :
M. Richard Marangoni, Commissaire de Police, Chef de la Division de Police Urbaine, au sein de la Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Commissaire Principal de Police, Chef de la ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.343 du 26 mai 2004 portant nomination d'un Commissaire de police, Chef de la Division de Police Judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique.
nommé Commissaire de police, Chef de la Division de Police Judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 2 février 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... nommé Commissaire de police, Chef de la Division de Police Judiciaire à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 2 février 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.011 du 28 juillet 2016 portant nomination d’un Commissaire de Police, Chef de la Division de Police Urbaine à la Direction de la Sûreté Publique
Division de Police Urbaine, à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 15 août 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun ... Division de Police Urbaine, à la Direction de la Sûreté Publique, avec effet du 15 août 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°7897
du 30 janvier 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.028 du 24 décembre 2008 portant nomination d’un Pharmacien-Inspecteur, Chef de la Division de Produits de Santé, à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
-Inspecteur, Chef de la Division de Produits de Santé, à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er octobre 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... -Inspecteur, Chef de la Division de Produits de Santé, à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale, avec effet du 1er octobre 2008.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.932 du 8 juillet 2016 portant nomination et titularisation d’un Chef de Section en charge des Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
’un Administrateur Principal à la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 juin 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ... ’un Administrateur Principal à la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 juin 2016 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.391 du 16 mai 2017 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section en charge des Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
, Administrateur à la Direction du Travail, est nommée en qualité de Chef de Section en charge des Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et ... , Administrateur à la Direction du Travail, est nommée en qualité de Chef de Section en charge des Relations au Travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique et ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.858 du 4 juillet 2003 portant désignation d'un Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.).
fonctions de Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.) en remplacement de M. Michel OLIVIE.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... fonctions de Commissaire du Gouvernement près la Société Nationale des Chemins de Fer Français (S.N.C.F.) en remplacement de M. Michel OLIVIE.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...